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147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

Date

[1814]

Cote

II/1/37 (Cote)

Résultat n°2

Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte représentant l'intensité de la circulation sur les routes départementales déclassées et sur les chemins vicinaux de grande et de moyenne communication, publiée par décision du Conseil général. Contient une nomenclature des voies de communications.

Date

1876

Cote

II/2/1/10 (Cote)

Résultat n°3

Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

Date

-

Cote

5M205 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

Date

-

Cote

5M206 (Cote)

Résultat n°5

Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

Date

-

Cote

5M207 (Cote)

Résultat n°6

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

Date

1865

Cote

EDEP/058/O13 (Cote)

Résultat n°7

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/O14 (Cote)

Résultat n°8

Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.

Date

1844-1907

Cote

EDEP/058/O16 (Cote)

Résultat n°9

Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

Date

1869

Cote

EDEP/058/O17 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance

Date

1843-1898

Cote

EDEP004/O1 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

Date

1848-1911

Cote

EDEP004/O3 (Cote)

Résultat n°12

Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.

Date

1826-1890

Cote

EDEP007/O2 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

1898-1943

Cote

EDEP007/O3 (Cote)

Résultat n°14

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

Date

1912-1962

Cote

EDEP009/O1 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°16

Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

Date

1840-1886

Cote

EDEP013/O1 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

Date

1828-1922

Cote

EDEP014/O3 (Cote)

Résultat n°18

Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

Date

1843-1949

Cote

EDEP014/O4 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux : tableau général

Date

1843

Cote

EDEP016/O5 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

Date

1824 - 1934

Cote

EDEP020/O10 (Cote)