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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP132/DD11 (Cote)
Date
1525-1606
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
Résultat n°2
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°3
Cote
EDEP027/5N17 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Résultat n°4
Cote
EDEP132/DD12 (Cote)
Date
1606-1663
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
Résultat n°5
Cote
1J1590/1 (Cote)
Date
1675-1910
Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, titre de propriété
  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°6
Cote
EDEP077/O7 (Cote)
Date
1742-1907
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états...
Résultat n°7
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
Date
1759 - 1932
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°8
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
Date
1762
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
Résultat n°9
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
Date
1766 - 1882
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°10
Cote
EDEP089/N5 (Cote)
Date
1767-1835
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt
Résultat n°11
Cote
EDEP132/DD16 (Cote)
Date
1772
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...
Résultat n°12
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
Date
1779 - 1944
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°13
Cote
EDEP027/2L2 (Cote)
Date
1786-1809
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
Résultat n°14
Cote
EDEP027/5N16 (Cote)
Date
1788-1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance...
Résultat n°15
Cote
EDEP113/3O2 (Cote)
Date
1789-1930
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, affiche, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
  • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
Résultat n°16
Cote
EDEP027/5N9 (Cote)
Date
1790-an IV
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens...
Résultat n°17
Cote
EDEP027/1O10 (Cote)
Date
1790-1876
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, délibération, cahier des charges, plan
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête,...
Résultat n°18
Cote
EDEP027/5N7 (Cote)
Date
1790-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, liste
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Adjudication
  • Administration de biens : états de baux , lettres relatives...
Résultat n°19
Cote
EDEP027/5N8 (Cote)
Date
1790-1792
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, liste
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Adjudication
  • Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité...
Résultat n°20
Cote
EDEP112/S7 (Cote)
Date
1790-1880
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique, bail
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Baux, ventes et adjudications
Résultat n°21
Cote
EDEP141/1O2 (Cote)
Date
1790-1840
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Voirie urbaine, reconstruction d'un mur, réparation...
Résultat n°22
Cote
EDEP141/5N1 (Cote)
Date
1790-1795
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, liste
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 5N
  • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...
Résultat n°23
Cote
EDEP077/Q8 (Cote)
Date
1790-1863
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
Résultat n°24
Cote
EDEP027/5N11 (Cote)
Date
1790-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance,...
Résultat n°25
Cote
EDEP027/5N20 (Cote)
Date
1790-an VI
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires...
Résultat n°26
Cote
EDEP113/1O6 (Cote)
Date
1791-1931
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
affiche, plan d'alignement, liste
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
Résultat n°27
Cote
EDEP027/5N6 (Cote)
Date
1791-an XII
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
circulaire, correspondance, délibération
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Adjudication
  • Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications...
Résultat n°28
Cote
EDEP027/1O89 (Cote)
Date
1791-1794
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, pétition, rapport
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
Résultat n°29
Cote
EDEP141/2M1 (Cote)
Date
1791-1881
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 2M
  • Eglise, travaux : devis, adjudication, plans (1854),...
Résultat n°30
Cote
EDEP027/1O2 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, délibération
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de charité de la période révolutionnaire
  • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
  • Devis, détail estimatif et procès-verbal d'adjudication...
Résultat n°31
Cote
EDEP027/1O1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de charité de la période révolutionnaire
  • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
  • Procès-verbal d'adjudication des travaux sur les chemins...
Résultat n°32
Cote
EDEP085/N1 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.
Résultat n°33
Cote
EDEP027/5N14 (Cote)
Date
1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal...
Résultat n°34
Cote
EDEP049/N4 (Cote)
Date
1791
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Adjudication de biens dépendant de la cure : procès-verbaux.
Résultat n°35
Cote
EDEP027/1O40 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, délibération, correspondance, affiche, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pont de Bléré. Rétablissement d'une arche : projet...
Résultat n°36
Cote
EDEP113/1O2 (Cote)
Date
1792-1895
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Ponts, projets de construction, travaux, reconstructions...
Résultat n°37
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
Date
1793-1931
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°38
Cote
EDEP027/5N10 (Cote)
Date
1793-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, circulaire
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°39
Cote
EDEP132/2R2 (Cote)
Date
an II-1829
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, pièce comptable, correspondance, mémoire, catalogue
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...
Résultat n°40
Cote
EDEP132/1N2 (Cote)
Date
an II-an X
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 1 N - Gestion des biens communaux
  • Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
Résultat n°41
Cote
EDEP132/5N1 (Cote)
Date
an II-1860
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, affiche
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 5 N - Biens nationaux
  • Biens nationaux, adjudications : registre, affiches
Résultat n°42
Cote
EDEP132/1O15 (Cote)
Date
an II-1942
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Pavage de rues et construction de trottoirs : devis,...
Résultat n°43
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
Date
an III-an XII
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°44
Cote
EDEP027/3O1 (Cote)
Date
an III-1900
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, rapport, délibération
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance...
Résultat n°45
Cote
EDEP027/1O28 (Cote)
Date
an III-1895
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, plan, cahier des charges, délibération
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception,...
Résultat n°46
Cote
EDEP027/5N15 (Cote)
Date
an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Hôpital de Bléré : extrait de procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°47
Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

1 media

Cote
EDEP132/2M3 (Cote)
Date
an III-1948
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
Résultat n°48
Cote
EDEP083/O2 (Cote)
Date
1796
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Adjudications de travaux sur le mail.
Résultat n°49
Cote
EDEP083/M8 (Cote)
Date
1797
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Abbaye : adjudication des baux.
Résultat n°50
Cote
EDEP083/I7 (Cote)
Date
1798
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Construction d'une prison : adjudication.
Résultat n°51
Cote
7M351 (Cote)
Date
an X-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°52
Cote
EDEP027/2M1 (Cote)
Date
an X-1933
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Eglise
  • Eglise, entretien et réparation : publications, devis...
Résultat n°53
Cote
EDEP091/O4 (Cote)
Date
an XI-1926
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, budget
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux...
Résultat n°54
Cote
EDEP027/P2 (Cote)
Date
an XI-1889
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
circulaire, liste, correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série P : Cultes.
  • Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats...
Résultat n°55
Cote
EDEP076/G13 (Cote)
Date
an XI
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Adjudication des contributions : jugement.
Résultat n°56
Cote
1J/1532 (Cote)
Date
An XI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue du Cygne
Type de document -
  • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...

Résultat n°57
Cote
EDEP203/O13 (Cote)
Date
1803-1853
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
cahier des charges, bail, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
Résultat n°58
Cote
EDEP082/O3 (Cote)
Date
an XII
Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Adjudication du pont d'Assier
Résultat n°59
Cote
EDEP027/3N2 (Cote)
Date
an XII-1868
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 3 N - Eaux
  • Pêche. Demande de renseignement : lettre de l'agent...
Résultat n°60
Cote
EDEP141/1N1 (Cote)
Date
1804-1833
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 1N
  • Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier...
Résultat n°61
Cote
EDEP027/1O72 (Cote)
Date
an XIII-1887
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance, procès-verbal, pièce comptable, cahier des charges, plan
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré...
Résultat n°62
Cote
EDEP027/1M3 (Cote)
Date
an XIII
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
Résultat n°63
Cote
EDEP027/1O64 (Cote)
Date
an XIV-1819
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • an XIV-1819
Résultat n°64
Cote
EDEP132/1M5 (Cote)
Date
1806-1946
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance, règlement, affiche
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
Résultat n°65
Cote
EDEP049/N1 (Cote)
Date
1806-1921
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux, vente, affermage : cahier des charges,...
Résultat n°66
Cote
EDEP077/F8 (Cote)
Date
1806-1866
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux...
Résultat n°67
Cote
EDEP063/2M1 (Cote)
Date
1806-1929
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, rapport, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Eglise, réparations : devis estimatif, procès-verbaux...
Résultat n°68
Cote
EDEP076/N2 (Cote)
Date
1807
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux
  • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
Résultat n°69
Cote
EDEP048/M2 (Cote)
Date
1807-1932
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, arrêté préfectoral, plan, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des...
Résultat n°70
Cote
EDEP027/1Q6 (Cote)
Date
1808-1871
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits...
Résultat n°71
Cote
EDEP063/2L2 (Cote)
Date
1808-1946
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, cahier des charges, procès-verbal, affiche
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Droit de place, adjudication : traité de gré à gré,...
Résultat n°72
Cote
EDEP027/2N1 (Cote)
Date
1808-1867
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 2 N - Bois
  • Arbres communaux, échenillage, vente, plantation :...
Résultat n°73
Cote
EDEP042/L5 (Cote)
Date
1808-1948
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
tarif
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
Résultat n°74
Cote
EDEP032/M1 (Cote)
Date
1809-1829
Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux de réparation : devis, procès-verbal...
Résultat n°75
Cote
EDEP027/3O4 (Cote)
Date
1809-1856
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, cahier des charges, procès-verbal, arrêté préfectoral, note
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
Résultat n°76
Cote
EDEP128/O7 (Cote)
Date
1809-1869
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux sur les chemins : états, devis, adjudications
Résultat n°77
Cote
EDEP145/O3 (Cote)
Date
1810-1901
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
Résultat n°78
Cote
EDEP074/N1 (Cote)
Date
1810-1909
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains)...
Résultat n°79
Cote
EDEP030/M1 (Cote)
Date
1811-1876
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, affiche, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux de restauration et de réparations :...
Résultat n°80
Cote
EDEP141/1O5 (Cote)
Date
1811-1923
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Chemins vicinaux ordinaires de grande communication...