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  1. Résultat n°1

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  2. Résultat n°2

    Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP088/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections départementales : liste d'appel et d'inscription...
  3. Résultat n°3

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

    Date

    1790-1905

    Cote

    EDEP113/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Election des électeurs du canton de Bléré : procès-verbaux.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/1K25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Election des électeurs du canton de Bléré : procès-verbaux.
  5. Résultat n°5

    1790

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/1K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales
    • Listes des citoyens actifs.
    • 1790
  6. Résultat n°6

    Registres civiques et listes électorales générales.

    Date

    1791-1900

    Cote

    EDEP077/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Registres civiques et listes électorales générales.
  7. Résultat n°7

    Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP027/1K26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Assemblées primaires et autres élections : instructions...
  8. Résultat n°8

    an II

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/1K27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Assemblées électorales : procès-verbaux.
    • an II
  9. Résultat n°9

    an III

    Date

    an III

    Cote

    EDEP027/1K28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Assemblées électorales : procès-verbaux.
    • an III
  10. Résultat n°10

    [ an VIII-an XIV]

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    EDEP027/1K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales
    • Listes des citoyens actifs.
    • [ an VIII-an XIV]
  11. Résultat n°11

    Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

    Cote

    3M166 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

    Date

    an IX-1875

    Cote

    EDEP027/1K29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
    • Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil...
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement des scrutins : instructions, règlements, circulaires, décret impérial, arrêtés, correspondance.

    Date

    an IX-1815

    Cote

    3M143 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Fonctionnement des scrutins : instructions, règlements,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Formation des listes de notabilité.

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3M144 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Listes d'éligibilité.
    • Formation des listes de notabilité.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Listes électorales

    Date

    an IX-1865

    Cote

    EDEP082/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  16. Résultat n°16

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Listes des contribuables (an X-1812).

    Cote

    3M146 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Listes d'éligibilité.
    • Contribuables les plus imposés du département.
    • Listes des contribuables (an X-1812).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Renseignements et correspondance sur les contribuables les plus imposés (an X-1812).

    Cote

    3M145 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Listes d'éligibilité.
    • Contribuables les plus imposés du département.
    • Renseignements et correspondance sur les contribuables...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

    Date

    an XI-1813

    Cote

    3M156 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Nomination et révocation des présidents des assemblées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    Formation : instructions, règlement, décret impérial, extrait des délibérations des consuls de la République, correspondance ; (an XI-1815) déroulement du scrutin : listes des votants (1806, 1812).

    Date

    an XII-1815

    Cote

    3M157 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Formation : instructions, règlement, décret impérial,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3M149 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

    Cote

    3M158 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Renseignements sur les membres élus : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP027/1K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales
    • Listes des citoyens actifs.
    • 1806
  26. Résultat n°26

    Tableaux statistiques.

    Date

    1809-1811

    Cote

    3M147 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Statistiques personnelles.
    • Tableaux statistiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

    Date

    1811

    Cote

    3M153 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1811

    Cote

    3M151 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

    Date

    1811

    Cote

    3M150 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Listes électorales : correspondance, instructions, états nominatifs des électeurs militaires

    Date

    1811-1850

    Cote

    EDEP141/1K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Listes électorales : correspondance, instructions,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Election au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1811-1913

    Cote

    EDEP049/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général : procès-verbal des opérations...
  32. Résultat n°32

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

    Date

    1811

    Cote

    3M154 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Listes électorales et du jury, confection et révision : instructions, correspondance, extraits de listes.

    Date

    1813-1932

    Cote

    EDEP027/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales
    • Listes électorales et du jury, confection et révision...
  35. Résultat n°35

    1813

    Date

    1813

    Cote

    3M155 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1813

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    1817, 1819

    Date

    1817, 1819

    Cote

    3M172 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Collège électoral du département : listes des électeurs...
    • 1817, 1819

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  37. Résultat n°37

    Arrondissement de Chinon (1837-1847), arrondissement de Loches (1839-1847)

    Cote

    3M164 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Extraits des rôles des contributions directes (1817-1847).
    • Arrondissement de Chinon (1837-1847), arrondissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

    Date

    1817

    Cote

    3M184 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    1817-1830

    Date

    1817-1830

    Cote

    3M161 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés,...
    • 1817-1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Arrondissement de Tours (1817-1847)

    Date

    1817-1847

    Cote

    3M163 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Extraits des rôles des contributions directes (1817-1847).
    • Arrondissement de Tours (1817-1847)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    1820-1821, 1827, 1829

    Date

    1820-1821, 1827, 1829

    Cote

    3M173 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Collège électoral du département : listes des électeurs...
    • 1820-1821, 1827, 1829

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  42. Résultat n°42

    Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M203 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  43. Résultat n°43

    Elections du 4 avril 1840 : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M192 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 4 avril 1840 : ordonnance royale, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M185 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  45. Résultat n°45

    Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1821

    Cote

    3M186 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  46. Résultat n°46

    Listes électorales, publication : ordonnance du roi (1 pièce).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP007/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Listes électorales, publication : ordonnance du roi...
  47. Résultat n°47

    Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1822

    Cote

    3M187 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  48. Résultat n°48

    Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    3M188 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  49. Résultat n°49

    Canton de Montbazon (1827-1839)

    Date

    1827-1839

    Cote

    3M165 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Extraits des rôles des contributions directes (1817-1847).
    • Canton de Montbazon (1827-1839)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  50. Résultat n°50

    Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    3M189 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  51. Résultat n°51

    1828-1847

    Date

    1828-1847

    Cote

    3M171 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Collèges électoraux d'arrondissement : registres des...
    • 1828-1847

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  52. Résultat n°52

    Réclamations relatives à la révision des listes électorales et du jury : arrêtés préfectoraux, correspondance (1829-1843) ; déclarations relatives au domicile politique : inscription, correspondance (18 mars 1828-1er mars 1831).

    Date

    1828-1843

    Cote

    3M167 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Réclamations relatives à la révision des listes électorales...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Collèges électoraux. Collège du département : liste des électeurs le formant (1828-1829). Collège du 2e arrondissement : tableau de rectification (1830), listes et liste additionnelle (1831-1832).

    Date

    1828-1832

    Cote

    EDEP027/1K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales
    • Collèges électoraux. Collège du département : liste...
  54. Résultat n°54

    1828-1834

    Date

    1828-1834

    Cote

    3M169 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Collèges électoraux d'arrondissement : registres des...
    • 1828-1834

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  55. Résultat n°55

    1828-1846

    Date

    1828-1846

    Cote

    3M170 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Collèges électoraux d'arrondissement : registres des...
    • 1828-1846

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  56. Résultat n°56

    Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

    Date

    1830

    Cote

    3M190 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    Election complémentaire du 19 janvier 1840, résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, liste des membres élus aux conseils d'arrondissement de Chinon et Tours, correspondance.

    Date

    1830

    Cote

    3M201 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 19 janvier 1840, résultat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  58. Résultat n°58

    1830-1833

    Date

    1830-1833

    Cote

    3M174 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Collège électoral du département : listes des électeurs...
    • 1830-1833

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  59. Résultat n°59

    Listes électorales censitaires

    Date

    1831-1847

    Cote

    EDEP013/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Listes électorales censitaires
  60. Résultat n°60

    1831-1870

    Cote

    EDEP078/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
    • 1831-1870
  61. Résultat n°61

    1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP027/1K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales
    • Listes des contribuables jouissant des droits civiques.
    • 1831
  62. Résultat n°62

    1831-1852

    Date

    1831-1852

    Cote

    EDEP074/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Listes électorales.
    • 1831-1852
  63. Résultat n°63

    Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

    Date

    1831-1906

    Cote

    EDEP080/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections...
  64. Résultat n°64

    Listes électorales

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEP152/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes électorales
  65. Résultat n°65

    1831-1848

    Date

    1831-1848

    Cote

    3M162 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés,...
    • 1831-1848

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  66. Résultat n°66

    Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1974

    Cote

    EDEP087/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
  67. Résultat n°67

    Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance royale.

    Date

    1831

    Cote

    3M191 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  68. Résultat n°68

    Listes électorales

    Date

    1831-1937

    Cote

    EDEP048/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  69. Résultat n°69

    1871-1953

    Cote

    EDEP078/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
    • 1871-1953
  70. Résultat n°70

    Elections de 1831, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat des élections : état nominatif des membres des conseils municipaux (classement par arrondissement) (1831-1832).

    Date

    1831-1832

    Cote

    3M209 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Elections de 1831, organisation : circulaires, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  71. Résultat n°71

    Listes électorales.

    Date

    1831-1990

    Cote

    EDEP117/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  72. Résultat n°72

    1832-1842

    Date

    1832-1842

    Cote

    3M180 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1832-1842

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  73. Résultat n°73

    Listes électorales ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales.

    Date

    1832-1887

    Cote

    EDEP150/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales ; affaires diverses concernant l'établissement...
  74. Résultat n°74

    Listes électorales.

    Date

    1832-1909

    Cote

    EDEP034/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  75. Résultat n°75

    1832

    Date

    1832

    Cote

    EDEP027/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales
    • Listes des contribuables jouissant des droits civiques.
    • 1832
  76. Résultat n°76

    Listes électorales générales

    Date

    1832-1946

    Cote

    EDEP132/1K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales générales
  77. Résultat n°77

    Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

    Date

    1833

    Cote

    3M195 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Elections générales de novembre 1833 [Régime de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  78. Résultat n°78

    1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP027/1K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Listes électorales
    • Listes des contribuables jouissant des droits civiques.
    • 1833
  79. Résultat n°79

    Arrondissement de Tours

    Cote

    3M179 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseil général et conseils d'arrondissement : listes...
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  80. Résultat n°80

    Liste électorale.

    Date

    1833-1954

    Cote

    EDEP140/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Liste électorale.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)