élection politique - Recherche

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1

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)

2

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

3

Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

Date

1790-1905

Cote

EDEP113/1K6 (Cote)

4

Election des électeurs du canton de Bléré : procès-verbaux.

Date

1790

Cote

EDEP027/1K25 (Cote)

5

1790

Date

1790

Cote

EDEP027/1K2 (Cote)

6

Registres civiques et listes électorales générales.

Date

1791-1900

Cote

EDEP077/K1 (Cote)

7

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

Date

1791-1793

Cote

EDEP027/1K26 (Cote)

8

an II

Date

an II

Cote

EDEP027/1K27 (Cote)

9

an III

Date

an III

Cote

EDEP027/1K28 (Cote)

10

[ an VIII-an XIV]

Date

an VIII-an XIV

Cote

EDEP027/1K3 (Cote)

11

Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

Date

-

Cote

3M166 (Cote)

12

Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

Date

an IX-1875

Cote

EDEP027/1K29 (Cote)

13

Fonctionnement des scrutins : instructions, règlements, circulaires, décret impérial, arrêtés, correspondance.

Date

an IX-1815

Cote

3M143 (Cote)

14

Formation des listes de notabilité.

Date

an IX-an X

Cote

3M144 (Cote)

15

Listes électorales

Date

an IX-1865

Cote

EDEP082/K1 (Cote)

16

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

17

Listes des contribuables (an X-1812).

Date

-

Cote

3M146 (Cote)

18

Renseignements et correspondance sur les contribuables les plus imposés (an X-1812).

Date

-

Cote

3M145 (Cote)

19

Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

Date

an XI-1813

Cote

3M156 (Cote)

20

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Date

-

Cote

3M160 (Cote)

21

Formation : instructions, règlement, décret impérial, extrait des délibérations des consuls de la République, correspondance ; (an XI-1815) déroulement du scrutin : listes des votants (1806, 1812).

Date

an XII-1815

Cote

3M157 (Cote)

22

an XII

Date

an XII

Cote

3M149 (Cote)

23

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

24

Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

Date

-

Cote

3M159 (Cote)

25

1806

Date

1806

Cote

EDEP027/1K4 (Cote)

26

Tableaux statistiques.

Date

1809-1811

Cote

3M147 (Cote)

27

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)

28

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

1811

Cote

3M151 (Cote)

29

1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

Date

1811

Cote

3M150 (Cote)

30

Listes électorales : correspondance, instructions, états nominatifs des électeurs militaires

Date

1811-1850

Cote

EDEP141/1K4 (Cote)

31

Election au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1811-1913

Cote

EDEP049/K5 (Cote)

32

1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

Date

1811

Cote

3M152 (Cote)

33

1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

Date

1811

Cote

3M154 (Cote)

34

Listes électorales et du jury, confection et révision : instructions, correspondance, extraits de listes.

Date

1813-1932

Cote

EDEP027/1K1 (Cote)

35

1813

Date

1813

Cote

3M155 (Cote)

36

1817, 1819

Date

1817, 1819

Cote

3M172 (Cote)

37

Arrondissement de Chinon (1837-1847), arrondissement de Loches (1839-1847)

Date

-

Cote

3M164 (Cote)

38

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

Date

1817

Cote

3M184 (Cote)

39

1817-1830

Date

1817-1830

Cote

3M161 (Cote)

40

Arrondissement de Tours (1817-1847)

Date

1817-1847

Cote

3M163 (Cote)

41

1820-1821, 1827, 1829

Date

1820-1821, 1827, 1829

Cote

3M173 (Cote)

42

Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

Date

1820

Cote

3M203 (Cote)

43

Elections du 4 avril 1840 : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1820

Cote

3M192 (Cote)

44

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

Date

1820

Cote

3M185 (Cote)

45

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1821

Cote

3M186 (Cote)

46

Listes électorales, publication : ordonnance du roi (1 pièce).

Date

1822

Cote

EDEP007/K1 (Cote)

47

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1822

Cote

3M187 (Cote)

48

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1824

Cote

3M188 (Cote)

49

Canton de Montbazon (1827-1839)

Date

1827-1839

Cote

3M165 (Cote)

50

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1827

Cote

3M189 (Cote)

51

1828-1847

Date

1828-1847

Cote

3M171 (Cote)

52

Réclamations relatives à la révision des listes électorales et du jury : arrêtés préfectoraux, correspondance (1829-1843) ; déclarations relatives au domicile politique : inscription, correspondance (18 mars 1828-1er mars 1831).

Date

1828-1843

Cote

3M167 (Cote)

53

Collèges électoraux. Collège du département : liste des électeurs le formant (1828-1829). Collège du 2e arrondissement : tableau de rectification (1830), listes et liste additionnelle (1831-1832).

Date

1828-1832

Cote

EDEP027/1K22 (Cote)

54

1828-1834

Date

1828-1834

Cote

3M169 (Cote)

55

1828-1846

Date

1828-1846

Cote

3M170 (Cote)

56

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

Date

1830

Cote

3M190 (Cote)

57

Election complémentaire du 19 janvier 1840, résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, liste des membres élus aux conseils d'arrondissement de Chinon et Tours, correspondance.

Date

1830

Cote

3M201 (Cote)

58

1830-1833

Date

1830-1833

Cote

3M174 (Cote)

59

Listes électorales censitaires

Date

1831-1847

Cote

EDEP013/K1 (Cote)

60

1831-1870

Date

-

Cote

EDEP078/K1 (Cote)

61

1831

Date

1831

Cote

EDEP027/1K5 (Cote)

62

1831-1852

Date

1831-1852

Cote

EDEP074/K1 (Cote)

63

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

64

Listes électorales

Date

1831-1873

Cote

EDEP152/K1 (Cote)

65

1831-1848

Date

1831-1848

Cote

3M162 (Cote)

66

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

67

Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance royale.

Date

1831

Cote

3M191 (Cote)

68

Listes électorales

Date

1831-1937

Cote

EDEP048/K1 (Cote)

69

1871-1953

Date

-

Cote

EDEP078/K2 (Cote)

70

Elections de 1831, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat des élections : état nominatif des membres des conseils municipaux (classement par arrondissement) (1831-1832).

Date

1831-1832

Cote

3M209 (Cote)

71

Listes électorales.

Date

1831-1990

Cote

EDEP117/K1 (Cote)

72

1832-1842

Date

1832-1842

Cote

3M180 (Cote)

73

Listes électorales ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales.

Date

1832-1887

Cote

EDEP150/K1 (Cote)

74

Listes électorales.

Date

1832-1909

Cote

EDEP034/K1 (Cote)

75

1832

Date

1832

Cote

EDEP027/1K6 (Cote)

76

Listes électorales générales

Date

1832-1946

Cote

EDEP132/1K3 (Cote)

77

Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

Date

1833

Cote

3M195 (Cote)

78

1833

Date

1833

Cote

EDEP027/1K7 (Cote)

79

Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

3M179 (Cote)

80

Liste électorale.

Date

1833-1954

Cote

EDEP140/K1 (Cote)

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