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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections législatives : procès-verbal d'élections, feuille d'appel des votants.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP145/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbal d'élections,...
  2. Résultat n°2

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  3. Résultat n°3

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1839-1964

    Cote

    EDEP145/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  4. Résultat n°4

    Listes électorales.

    Date

    1834-1962

    Cote

    EDEP145/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  5. Résultat n°5

    Consultation par voie de référendum : procès-verbal d'élection.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP145/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Consultation par voie de référendum : procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEP145/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal...
  7. Résultat n°7

    Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.

    Date

    1832-1958

    Cote

    EDEP145/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.
  8. Résultat n°8

    Budgets de la commune.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP145/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  9. Résultat n°9

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1951

    Cote

    EDEP145/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  10. Résultat n°10

    Chambre des métiers.

    Date

    1934-1947

    Cote

    EDEP145/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre des métiers.
  11. Résultat n°11

    Chambre de Commerce.

    Date

    1880-1945

    Cote

    EDEP145/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre de Commerce.
  12. Résultat n°12

    Chambre d'Agriculture.

    Date

    1926-1939

    Cote

    EDEP145/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre d'Agriculture.
  13. Résultat n°13

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1841-1936

    Cote

    EDEP145/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  14. Résultat n°14

    Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : tableaux.

    Date

    1874-1936

    Cote

    EDEP145/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles,...
  15. Résultat n°15

    Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.

    Date

    1818-1935

    Cote

    EDEP145/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.
  16. Résultat n°16

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1921-1933

    Cote

    EDEP145/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP145/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties.
  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP145/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties.
  19. Résultat n°19

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1909-1928

    Cote

    EDEP145/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives.
  20. Résultat n°20

    Affiche sur le chèque contribution.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP145/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Affiche sur le chèque contribution.
  21. Résultat n°21

    Ravitaillement de l'armée et des places fortes : questionnaire.

    Date

    1893-1925

    Cote

    EDEP145/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée et des places fortes : questionnaire.
  22. Résultat n°22

    Comptes de gestion.

    Date

    1812-1923

    Cote

    EDEP145/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  23. Résultat n°23

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1898-1921

    Cote

    EDEP145/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  24. Résultat n°24

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaire communal.

    Date

    1858-1920

    Cote

    EDEP145/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaire communal.
  25. Résultat n°25

    Registre des cultures.

    Date

    1905-1916

    Cote

    EDEP145/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre des cultures.
  26. Résultat n°26

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1914

    Cote

    EDEP145/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  27. Résultat n°27

    Taxe des prestations : rôle.

    Date

    1840-1913

    Cote

    EDEP145/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations : rôle.
  28. Résultat n°28

    Matrice cadastrale des propriétés foncières.

    Date

    1835-1913

    Cote

    EDEP145/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières.
  29. Résultat n°29

    Matrices des propriétés bâties.

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP145/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
  30. Résultat n°30

    Souscriptions en faveur des victimes des inondations.

    Date

    1856-1910

    Cote

    EDEP145/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Souscriptions en faveur des victimes des inondations.
  31. Résultat n°31

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1883-1909

    Cote

    EDEP145/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  32. Résultat n°32

    Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien : rôle des prestations.

    Date

    1883-1909

    Cote

    EDEP145/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien...
  33. Résultat n°33

    Service médical des indigents : listes nominatives.

    Date

    1870-1903

    Cote

    EDEP145/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service médical des indigents : listes nominatives.
  34. Résultat n°34

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  35. Résultat n°35

    Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    an V-1899

    Cote

    EDEP145/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle et mobilière, des...
  36. Résultat n°36

    Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination d'un membre du conseil de fabrique.

    Date

    1844-1898

    Cote

    EDEP145/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination...
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

    Date

    1837-1896

    Cote

    EDEP145/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources,...
  38. Résultat n°38

    Mouvement de la population : états.

    Date

    1857-1895

    Cote

    EDEP145/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : états.
  39. Résultat n°39

    Tables décennales.

    Date

    1843-1892

    Cote

    EDEP145/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40

    Logement et cantonnement des troupes : états.

    Date

    1878-1888

    Cote

    EDEP145/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes : états.