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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Service médical des indigents : listes nominatives.

    Date

    1870-1903

    Cote

    EDEP145/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service médical des indigents : listes nominatives.
  2. Résultat n°2

    Déclaration des nourrices : registre.

    Date

    1879-1887

    Cote

    EDEP145/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Déclaration des nourrices : registre.
  3. Résultat n°3

    Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination d'un membre du conseil de fabrique.

    Date

    1844-1898

    Cote

    EDEP145/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination...
  4. Résultat n°4

    Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP145/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien : rôle des prestations.

    Date

    1883-1909

    Cote

    EDEP145/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien...
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

    Date

    1837-1896

    Cote

    EDEP145/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources,...
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux : tableaux.

    Date

    1816-1868

    Cote

    EDEP145/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableaux.
  9. Résultat n°9

    Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise d'un terrain, budget.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP145/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise...
  10. Résultat n°10

    Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement des travaux, lettre du sous-préfet.

    Date

    1832-1861

    Cote

    EDEP145/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement...
  11. Résultat n°11

    Mairie, location d'une salle pour en faire office (1842), construction (1859) : bail, plan.

    Date

    1842-1859

    Cote

    EDEP145/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Mairie, location d'une salle pour en faire office (1842),...
  12. Résultat n°12

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1914

    Cote

    EDEP145/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  13. Résultat n°13

    Souscriptions en faveur des victimes des inondations.

    Date

    1856-1910

    Cote

    EDEP145/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Souscriptions en faveur des victimes des inondations.
  14. Résultat n°14

    Comptes de gestion.

    Date

    1812-1923

    Cote

    EDEP145/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  15. Résultat n°15

    Budgets de la commune.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP145/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  16. Résultat n°16

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1951

    Cote

    EDEP145/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  17. Résultat n°17

    Chambre d'Agriculture.

    Date

    1926-1939

    Cote

    EDEP145/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre d'Agriculture.
  18. Résultat n°18

    Chambre des métiers.

    Date

    1934-1947

    Cote

    EDEP145/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre des métiers.
  19. Résultat n°19

    Chambre de Commerce.

    Date

    1880-1945

    Cote

    EDEP145/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre de Commerce.
  20. Résultat n°20

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  21. Résultat n°21

    Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.

    Date

    1832-1958

    Cote

    EDEP145/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.
  22. Résultat n°22

    Elections législatives : procès-verbal d'élections, feuille d'appel des votants.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP145/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbal d'élections,...
  23. Résultat n°23

    Consultation par voie de référendum : procès-verbal d'élection.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP145/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Consultation par voie de référendum : procès-verbal...
  24. Résultat n°24

    Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEP145/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal...
  25. Résultat n°25

    Electeurs censitaires : listes.

    Date

    1837-1841

    Cote

    EDEP145/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Electeurs censitaires : listes.
  26. Résultat n°26

    Listes électorales.

    Date

    1834-1962

    Cote

    EDEP145/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  27. Résultat n°27

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1909-1928

    Cote

    EDEP145/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives.
  28. Résultat n°28

    Détenu de la maison d'arrêt d'Eysses (Lot) : lettre adressée à sa mère.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP145/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Détenu de la maison d'arrêt d'Eysses (Lot) : lettre...
  29. Résultat n°29

    Formation du jury : listes.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP145/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes.
  30. Résultat n°30

    Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP145/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la presse : circulaire du procureur...
  31. Résultat n°31

    Passeport (1 pièce).

    Date

    1845

    Cote

    EDEP145/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport (1 pièce).
  32. Résultat n°32

    Garde nationale sédentaire, recensement, élections : listes, procès-verbal.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP145/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, recensement, élections...
  33. Résultat n°33

    Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

    Date

    1832-1870

    Cote

    EDEP145/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recrutement, élections : registres,...
  34. Résultat n°34

    Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : tableaux.

    Date

    1874-1936

    Cote

    EDEP145/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles,...
  35. Résultat n°35

    Réquisitions militaires, indemnisation : état nominatif.

    Date

    1880

    Cote

    EDEP145/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions militaires, indemnisation : état nominatif.
  36. Résultat n°36

    Ravitaillement de l'armée et des places fortes : questionnaire.

    Date

    1893-1925

    Cote

    EDEP145/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée et des places fortes : questionnaire.
  37. Résultat n°37

    Logement et cantonnement des troupes : états.

    Date

    1878-1888

    Cote

    EDEP145/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes : états.
  38. Résultat n°38

    Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.

    Date

    1856

    Cote

    EDEP145/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.
  39. Résultat n°39

    Ordres de route : relevé.

    Date

    1850-1866

    Cote

    EDEP145/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ordres de route : relevé.
  40. Résultat n°40

    Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.

    Date

    1818-1935

    Cote

    EDEP145/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.