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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes du département et de l'administration de canton.
Cote
EDEP141/B1 (Cote)
 Date
1789-1796
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Actes du département et de l'administration de canton.
Résultat n°2

Lois et décrets
Cote
EDEP141/A2 (Cote)
 Date
1790-An IV
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets
Résultat n°3

Registre des lettres patentes
Cote
EDEP141/A1 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre des lettres patentes
Résultat n°4

Bulletin de déclarations de récoltes
Cote
EDEP141/6F1 (Cote)
 Date
1943-1947
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 6 F
  • Bulletin de déclarations de récoltes
Résultat n°5

Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles
Cote
EDEP141/5Q9 (Cote)
 Date
1914-1940
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Protection de la famille et aide aux familles nombreuses...
Résultat n°6

Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance
Cote
EDEP141/5Q8 (Cote)
 Date
1812-1917
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de...
Résultat n°7

Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation
Cote
EDEP141/5Q7 (Cote)
 Date
1852-1927
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, certificat, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Protection des enfants du premier âge : registre de...
Résultat n°8

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance
Cote
EDEP141/5Q6 (Cote)
 Date
1793-1928
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades, demande d'admission, extraits de l'état de liquidation des dépenses
Cote
EDEP141/5Q5 (Cote)
 Date
1862-1939
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades,...
Résultat n°10

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail
Cote
EDEP141/5Q4 (Cote)
 Date
1901-1948
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Accidents du travail : registre pour l'inscription...
Résultat n°11

Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre : envoi d'un ancien soldat en cure thermale
Cote
EDEP141/5Q3 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre...
Résultat n°12

Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés
Cote
EDEP141/5Q2 (Cote)
 Date
1792-1931
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Souscription en faveur des volontaires pour la patrie...
Résultat n°13

Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance
Cote
EDEP141/5Q10 (Cote)
 Date
1896-1915
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux...
Résultat n°14

Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours
Cote
EDEP141/5Q1 (Cote)
 Date
1814-1865
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Retraites et pensions civiles et militaires : certificats...
Résultat n°15

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication
Cote
EDEP141/5N1 (Cote)
 Date
1790-1795
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 5N
  • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...
Résultat n°16

Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire, fermeture de l'école
Cote
EDEP141/5I3 (Cote)
 Date
1832-1891
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 5I
  • Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire,...
Résultat n°17

Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs
Cote
EDEP141/5I2 (Cote)
 Date
1809-1938
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 5I
  • Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs
Résultat n°18

Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques
Cote
EDEP141/5I1 (Cote)
 Date
1811-1914
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, statistique

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 5I
  • Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques
Résultat n°19

Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes
Cote
EDEP141/4Q2 (Cote)
 Date
1811-1865
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 4 Q
  • Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts,...
Résultat n°20

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts
Cote
EDEP141/4Q1 (Cote)
 Date
1899-1926
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 4 Q
  • Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les...
Résultat n°21

Concessions au cimetière.
Cote
EDEP141/4N1 (Cote)
 Date
1859-1913
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 4N
  • Concessions au cimetière.
Résultat n°22

Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives, états de dépenses
Cote
EDEP141/4H4 (Cote)
 Date
1871-1872
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 4H
  • Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives,...
Résultat n°23

Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés, dégâts occasionnés dans un logement (1919)
Cote
EDEP141/4H3 (Cote)
 Date
1809-1919
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
laissez-passer

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 4H
  • Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés,...
Résultat n°24

Recensement des armes : listes nominatives, correspondance
Cote
EDEP141/4H2 (Cote)
 Date
1792-1888
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 4H
  • Recensement des armes : listes nominatives, correspondance
Résultat n°25

Mesures à prendre en temps de guerre : correspondance
Cote
EDEP141/4H1 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 4H
  • Mesures à prendre en temps de guerre : correspondance
Résultat n°26

Déclaration et réquisition de grains : correspondance
Cote
EDEP141/4F3 (Cote)
 Date
1792-1812
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 4F
  • Déclaration et réquisition de grains : correspondance
Résultat n°27

Ravitaillement civil : statistiques, correspondance
Cote
EDEP141/4F2 (Cote)
 Date
1793-1944
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 4F
  • Ravitaillement civil : statistiques, correspondance
Résultat n°28

Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance
Cote
EDEP141/4F1 (Cote)
 Date
1792-1847
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 4F
  • Organisation de foires et marchés dans la commune :...
Résultat n°29

Assurance contre l'incendie : contrat
Cote
EDEP141/4D1 (Cote)
 Date
1836-1849
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 4D
  • Assurance contre l'incendie : contrat
Résultat n°30

Sourds-muets, aveugles et aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, admission dans les asiles, bulletins d'entrée et de sortie, correspondance
Cote
EDEP141/3Q2 (Cote)
 Date
1792-1929
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre des entrées et des sorties, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q
  • Sourds-muets, aveugles et aliénés : extraits de l'état...
Résultat n°31

Hôpitaux et hospices : correspondance
Cote
EDEP141/3Q1 (Cote)
 Date
1823-1898
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q
  • Hôpitaux et hospices : correspondance
Résultat n°32

Fêtes religieuses : maintien de l'ordre
Cote
EDEP141/3P1 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Sous-série 3 P
  • Fêtes religieuses : maintien de l'ordre
Résultat n°33

Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance
Cote
EDEP141/3O2 (Cote)
 Date
1793-1898
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3
  • Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance
Résultat n°34

Cours d'eau non navigables, travaux de curage
Cote
EDEP141/3O1 (Cote)
 Date
1832-1926
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3
  • Cours d'eau non navigables, travaux de curage
Résultat n°35

Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations
Cote
EDEP141/3M2 (Cote)
 Date
1837-1886
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 3 M
  • Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations
Résultat n°36

Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux
Cote
EDEP141/3M1 (Cote)
 Date
1837-1913
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, mémoire, plan, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 3 M
  • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...
Résultat n°37

Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire
Cote
EDEP141/3I3 (Cote)
 Date
1807-1835
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...
Résultat n°38

Listes nominatives du jury
Cote
EDEP141/3I2 (Cote)
 Date
1848-1894
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Listes nominatives du jury
Résultat n°39

Assignations, notifications de jugement, réhabilitations
Cote
EDEP141/3I1 (Cote)
 Date
1790-1874
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Assignations, notifications de jugement, réhabilitations
Résultat n°40

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes
Cote
EDEP141/3H3 (Cote)
 Date
1830-1870
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3H
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...