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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes du département et de l'administration de canton.

Date

1789-1796

Cote

EDEP141/B1 (Cote)

Résultat n°2

Lois et décrets

Date

1790-An IV

Cote

EDEP141/A2 (Cote)

Résultat n°3

Registre des lettres patentes

Date

1789-1790

Cote

EDEP141/A1 (Cote)

Résultat n°4

Bulletin de déclarations de récoltes

Date

1943-1947

Cote

EDEP141/6F1 (Cote)

Résultat n°5

Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles

Date

1914-1940

Cote

EDEP141/5Q9 (Cote)

Résultat n°6

Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance

Date

1812-1917

Cote

EDEP141/5Q8 (Cote)

Résultat n°7

Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

Date

1852-1927

Cote

EDEP141/5Q7 (Cote)

Résultat n°8

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance

Date

1793-1928

Cote

EDEP141/5Q6 (Cote)

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades, demande d'admission, extraits de l'état de liquidation des dépenses

Date

1862-1939

Cote

EDEP141/5Q5 (Cote)

Résultat n°10

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°11

Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre : envoi d'un ancien soldat en cure thermale

Date

1873

Cote

EDEP141/5Q3 (Cote)

Résultat n°12

Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

Date

1792-1931

Cote

EDEP141/5Q2 (Cote)

Résultat n°13

Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance

Date

1896-1915

Cote

EDEP141/5Q10 (Cote)

Résultat n°14

Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

Date

1814-1865

Cote

EDEP141/5Q1 (Cote)

Résultat n°15

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

Date

1790-1795

Cote

EDEP141/5N1 (Cote)

Résultat n°16

Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire, fermeture de l'école

Date

1832-1891

Cote

EDEP141/5I3 (Cote)

Résultat n°17

Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

Date

1809-1938

Cote

EDEP141/5I2 (Cote)

Résultat n°18

Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques

Date

1811-1914

Cote

EDEP141/5I1 (Cote)

Résultat n°19

Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes

Date

1811-1865

Cote

EDEP141/4Q2 (Cote)

Résultat n°20

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

Date

1899-1926

Cote

EDEP141/4Q1 (Cote)