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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes du département et de l'administration de canton.

Date

1789-1796

Cote

EDEP141/B1 (Cote)

Résultat n°2

Lois et décrets

Date

1790-An IV

Cote

EDEP141/A2 (Cote)

Résultat n°3

Registre des lettres patentes

Date

1789-1790

Cote

EDEP141/A1 (Cote)

Résultat n°4

Bulletin de déclarations de récoltes

Date

1943-1947

Cote

EDEP141/6F1 (Cote)

Résultat n°5

Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles

Date

1914-1940

Cote

EDEP141/5Q9 (Cote)

Résultat n°6

Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance

Date

1812-1917

Cote

EDEP141/5Q8 (Cote)

Résultat n°7

Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

Date

1852-1927

Cote

EDEP141/5Q7 (Cote)

Résultat n°8

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance

Date

1793-1928

Cote

EDEP141/5Q6 (Cote)

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades, demande d'admission, extraits de l'état de liquidation des dépenses

Date

1862-1939

Cote

EDEP141/5Q5 (Cote)

Résultat n°10

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°11

Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre : envoi d'un ancien soldat en cure thermale

Date

1873

Cote

EDEP141/5Q3 (Cote)

Résultat n°12

Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

Date

1792-1931

Cote

EDEP141/5Q2 (Cote)

Résultat n°13

Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance

Date

1896-1915

Cote

EDEP141/5Q10 (Cote)

Résultat n°14

Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

Date

1814-1865

Cote

EDEP141/5Q1 (Cote)

Résultat n°15

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

Date

1790-1795

Cote

EDEP141/5N1 (Cote)

Résultat n°16

Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire, fermeture de l'école

Date

1832-1891

Cote

EDEP141/5I3 (Cote)

Résultat n°17

Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

Date

1809-1938

Cote

EDEP141/5I2 (Cote)

Résultat n°18

Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques

Date

1811-1914

Cote

EDEP141/5I1 (Cote)

Résultat n°19

Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes

Date

1811-1865

Cote

EDEP141/4Q2 (Cote)

Résultat n°20

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

Date

1899-1926

Cote

EDEP141/4Q1 (Cote)

Résultat n°21

Concessions au cimetière.

Date

1859-1913

Cote

EDEP141/4N1 (Cote)

Résultat n°22

Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives, états de dépenses

Date

1871-1872

Cote

EDEP141/4H4 (Cote)

Résultat n°23

Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés, dégâts occasionnés dans un logement (1919)

Date

1809-1919

Cote

EDEP141/4H3 (Cote)

Résultat n°24

Recensement des armes : listes nominatives, correspondance

Date

1792-1888

Cote

EDEP141/4H2 (Cote)

Résultat n°25

Mesures à prendre en temps de guerre : correspondance

Date

1792

Cote

EDEP141/4H1 (Cote)

Résultat n°26

Déclaration et réquisition de grains : correspondance

Date

1792-1812

Cote

EDEP141/4F3 (Cote)

Résultat n°27

Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

Date

1793-1944

Cote

EDEP141/4F2 (Cote)

Résultat n°28

Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance

Date

1792-1847

Cote

EDEP141/4F1 (Cote)

Résultat n°29

Assurance contre l'incendie : contrat

Date

1836-1849

Cote

EDEP141/4D1 (Cote)

Résultat n°30

Sourds-muets, aveugles et aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, admission dans les asiles, bulletins d'entrée et de sortie, correspondance

Date

1792-1929

Cote

EDEP141/3Q2 (Cote)

Résultat n°31

Hôpitaux et hospices : correspondance

Date

1823-1898

Cote

EDEP141/3Q1 (Cote)

Résultat n°32

Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

Date

an II

Cote

EDEP141/3P1 (Cote)

Résultat n°33

Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

Date

1793-1898

Cote

EDEP141/3O2 (Cote)

Résultat n°34

Cours d'eau non navigables, travaux de curage

Date

1832-1926

Cote

EDEP141/3O1 (Cote)

Résultat n°35

Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

Date

1837-1886

Cote

EDEP141/3M2 (Cote)

Résultat n°36

Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

Date

1837-1913

Cote

EDEP141/3M1 (Cote)

Résultat n°37

Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

Date

1807-1835

Cote

EDEP141/3I3 (Cote)

Résultat n°38

Listes nominatives du jury

Date

1848-1894

Cote

EDEP141/3I2 (Cote)

Résultat n°39

Assignations, notifications de jugement, réhabilitations

Date

1790-1874

Cote

EDEP141/3I1 (Cote)

Résultat n°40

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)