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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes du département et de l'administration de canton.

    Date

    1789-1796

    Cote

    EDEP141/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes du département et de l'administration de canton.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Lois et décrets

    Date

    1790-An IV

    Cote

    EDEP141/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Bulletin de déclarations de récoltes

    Date

    1943-1947

    Cote

    EDEP141/6F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 6 F
    • Bulletin de déclarations de récoltes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles

    Date

    1914-1940

    Cote

    EDEP141/5Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Protection de la famille et aide aux familles nombreuses...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance

    Date

    1812-1917

    Cote

    EDEP141/5Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

    Date

    1852-1927

    Cote

    EDEP141/5Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Protection des enfants du premier âge : registre de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance

    Date

    1793-1928

    Cote

    EDEP141/5Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades, demande d'admission, extraits de l'état de liquidation des dépenses

    Date

    1862-1939

    Cote

    EDEP141/5Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

    Date

    1901-1948

    Cote

    EDEP141/5Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Accidents du travail : registre pour l'inscription...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre : envoi d'un ancien soldat en cure thermale

    Date

    1873

    Cote

    EDEP141/5Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

    Date

    1792-1931

    Cote

    EDEP141/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Souscription en faveur des volontaires pour la patrie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance

    Date

    1896-1915

    Cote

    EDEP141/5Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

    Date

    1814-1865

    Cote

    EDEP141/5Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Retraites et pensions civiles et militaires : certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEP141/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 5N
    • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire, fermeture de l'école

    Date

    1832-1891

    Cote

    EDEP141/5I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 5I
    • Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP141/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 5I
    • Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques

    Date

    1811-1914

    Cote

    EDEP141/5I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 5I
    • Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes

    Date

    1811-1865

    Cote

    EDEP141/4Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

    Date

    1899-1926

    Cote

    EDEP141/4Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Concessions au cimetière.

    Date

    1859-1913

    Cote

    EDEP141/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 4N
    • Concessions au cimetière.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives, états de dépenses

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP141/4H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 4H
    • Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés, dégâts occasionnés dans un logement (1919)

    Date

    1809-1919

    Cote

    EDEP141/4H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 4H
    • Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Recensement des armes : listes nominatives, correspondance

    Date

    1792-1888

    Cote

    EDEP141/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 4H
    • Recensement des armes : listes nominatives, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Mesures à prendre en temps de guerre : correspondance

    Date

    1792

    Cote

    EDEP141/4H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 4H
    • Mesures à prendre en temps de guerre : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Déclaration et réquisition de grains : correspondance

    Date

    1792-1812

    Cote

    EDEP141/4F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F
    • Déclaration et réquisition de grains : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

    Date

    1793-1944

    Cote

    EDEP141/4F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F
    • Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP141/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F
    • Organisation de foires et marchés dans la commune :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Assurance contre l'incendie : contrat

    Date

    1836-1849

    Cote

    EDEP141/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 4D
    • Assurance contre l'incendie : contrat

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Sourds-muets, aveugles et aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, admission dans les asiles, bulletins d'entrée et de sortie, correspondance

    Date

    1792-1929

    Cote

    EDEP141/3Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q
    • Sourds-muets, aveugles et aliénés : extraits de l'état...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Hôpitaux et hospices : correspondance

    Date

    1823-1898

    Cote

    EDEP141/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q
    • Hôpitaux et hospices : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

    Date

    an II

    Cote

    EDEP141/3P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 3 P
    • Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

    Date

    1793-1898

    Cote

    EDEP141/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3
    • Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Cours d'eau non navigables, travaux de curage

    Date

    1832-1926

    Cote

    EDEP141/3O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3
    • Cours d'eau non navigables, travaux de curage

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

    Date

    1837-1886

    Cote

    EDEP141/3M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

    Date

    1837-1913

    Cote

    EDEP141/3M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Listes nominatives du jury

    Date

    1848-1894

    Cote

    EDEP141/3I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Listes nominatives du jury

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Assignations, notifications de jugement, réhabilitations

    Date

    1790-1874

    Cote

    EDEP141/3I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Assignations, notifications de jugement, réhabilitations

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)