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108 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1912-1986

Cote

EDEP030/Q7 (Cote)

Résultat n°2

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

Date

1900-1959

Cote

EDEP030/G13 (Cote)

Résultat n°3

Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).

Date

1958

Cote

EDEP030/I4 (Cote)

Résultat n°4

Dénombrement de la population : états nominatifs.

Date

1836-1954

Cote

EDEP030/F1 (Cote)

Résultat n°5

Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments au profit de la commune : acte de cession (1 pièce).

Date

1953

Cote

EDEP030/O10 (Cote)

Résultat n°6

Apprentissage agricole et horticole : contrat (1 pièce).

Date

1948

Cote

EDEP030/F4 (Cote)

Résultat n°7

Commerçants patentés : lettre de la Chambre de commerce de Tours (1 pièce). Cette lettre est conservée en raison de la liste des commerçants du Boulay inscrite au dos.

Date

1947

Cote

EDEP030/F2 (Cote)

Résultat n°8

Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.

Date

1943

Cote

EDEP030/L6 (Cote)

Résultat n°9

Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

Date

1873-1941

Cote

EDEP030/M3 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°11

Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.

Date

1833-1933

Cote

EDEP030/O3 (Cote)

Résultat n°12

Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, décompte, convention, procès-verbaux de réception définitive, plan (1860-1866) ; construction d'une deuxième classe : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, plans, affiche, soumission, mémoires des travaux (1931-1932).

Date

1860-1932

Cote

EDEP030/M4 (Cote)

Résultat n°13

1891-1931

Date

1891-1931

Cote

EDEP030/G9 (Cote)

Résultat n°14

Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

Date

1888-1931

Cote

EDEP030/G7 (Cote)

Résultat n°15

Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

Date

1914-1930

Cote

EDEP030/Q9 (Cote)

Résultat n°16

1869-1929

Date

1869-1929

Cote

EDEP030/D2 (Cote)

Résultat n°17

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP030/K9 (Cote)

Résultat n°18

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP030/K12 (Cote)

Résultat n°19

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1923

Cote

EDEP030/K10 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°21

Budgets supplémentaires.

Date

1835-1919

Cote

EDEP030/L2 (Cote)

Résultat n°22

Conseillers municipaux, élections : tableaux.

Date

1885-1919

Cote

EDEP030/K4 (Cote)

Résultat n°23

Nourrice, déclaration : registre.

Date

1878-1919

Cote

EDEP030/Q5 (Cote)

Résultat n°24

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1910-1919

Cote

EDEP030/Q8 (Cote)

Résultat n°25

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal.

Date

1831-1919

Cote

EDEP030/K13 (Cote)

Résultat n°26

Budgets primitifs.

Date

1825-1919

Cote

EDEP030/L1 (Cote)

Résultat n°27

Compte administratif.

Date

1898-1919

Cote

EDEP030/L3 (Cote)

Résultat n°28

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1861-1918

Cote

EDEP030/L5 (Cote)

Résultat n°29

Registre des constructions, reconstructions ou démolitions ; registre présentant les augmentations et les diminutions (1838-1914) ; matrice des propriétés fonciéres (1836-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1914

Cote

EDEP030/G4 (Cote)

Résultat n°30

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1872-1911

Cote

EDEP030/G12 (Cote)

Résultat n°31

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1910

Cote

EDEP030/K11 (Cote)

Résultat n°32

Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

Date

1909

Cote

EDEP030/Q6 (Cote)

Résultat n°33

Arrêtés du maire : registre.

Date

1854-1906

Cote

EDEP030/D8 (Cote)

Résultat n°34

Tuberculose bovine : rapport (1 pièce).

Date

1904

Cote

EDEP030/I8 (Cote)

Résultat n°35

Hospice de Tours, admission gratuite : avis (1848) ; service médical des indigents, traitement gratuit : liste nominative (1861-1864) ; malades indigents : extrait de l'état de liquidation des dépenses (1901-1903).

Date

1848-1903

Cote

EDEP030/Q3 (Cote)

Résultat n°36

Comptes de la fabrique.

Date

1862-1903

Cote

EDEP030/P1 (Cote)

Résultat n°37

Agriculture, sinistres : statistiques générales, tableaux (3 pièces).

Date

1899-1901

Cote

EDEP030/F5 (Cote)

Résultat n°38

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

Date

1872-1901

Cote

EDEP030/G14 (Cote)

Résultat n°39

Service vicinal : budget et création de ressources.

Date

1878-1900

Cote

EDEP030/O7 (Cote)

Résultat n°40

Divorce : copies d'exploits d'huissier.

Date

1897

Cote

EDEP030/E21 (Cote)