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108 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liste des 30 plus imposés de la commune.

Date

1860-1864

Cote

EDEP030/G10 (Cote)

Résultat n°2

1869-1929

Date

1869-1929

Cote

EDEP030/D2 (Cote)

Résultat n°3

Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation : correspondance, arrêté préfectoral, rapport sur une pétition de divers propriétaires tendant à obtenir le curage.

Date

1852-1881

Cote

EDEP030/O12 (Cote)

Résultat n°4

Anciens militaires, attribution de secours viagers : état nominatif, extrait du registre matricule.

Date

1860-1864

Cote

EDEP030/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Château-Renault.

Date

1833

Cote

EDEP030/G6 (Cote)

Résultat n°6

Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1722.

Date

1713-1722

Cote

EDEP030/E3 (Cote)

Résultat n°7

Eglise, travaux de restauration et de réparations : devis, affiche, cahier des charges, extraits de délibération du conseil municipal, certificat de soumission, procès-verbaux d'adjudication, décomptes, calque.

Date

1811-1876

Cote

EDEP030/M1 (Cote)

Résultat n°8

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1912-1986

Cote

EDEP030/Q7 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures 1703-1712.

Date

1703-1712

Cote

EDEP030/E2 (Cote)

Résultat n°10

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1872-1911

Cote

EDEP030/G12 (Cote)

Résultat n°11

Arrêtés du maire : registre.

Date

1854-1906

Cote

EDEP030/D8 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures 1694-1702.

Date

1694-1702

Cote

EDEP030/E1 (Cote)

Résultat n°13

Livre des mutations de propriétés.

Date

1821-1835

Cote

EDEP030/G1 (Cote)

Résultat n°14

Agriculture, sinistres : statistiques générales, tableaux (3 pièces).

Date

1899-1901

Cote

EDEP030/F5 (Cote)

Résultat n°15

Décès de soldats : extraits d'actes.

Date

1853-1856

Cote

EDEP030/H1 (Cote)

Résultat n°16

Nourrice, attribution de secours : correspondance (4 pièces).

Date

1853-1864

Cote

EDEP030/Q4 (Cote)

Résultat n°17

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1910

Cote

EDEP030/K11 (Cote)

Résultat n°18

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°19

Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

Date

1811-1883

Cote

EDEP030/O8 (Cote)

Résultat n°20

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).

Date

1822-1843

Cote

EDEP030/N1 (Cote)

Résultat n°21

Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1772.

Date

1755-1772

Cote

EDEP030/E6 (Cote)

Résultat n°22

Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

Date

1909

Cote

EDEP030/Q6 (Cote)

Résultat n°23

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1923

Cote

EDEP030/K10 (Cote)

Résultat n°24

Naissances 1843-1862.

Date

1843-1862

Cote

EDEP030/E16 (Cote)

Résultat n°25

Naissances, mariages, décès 1823-1832.

Date

1823-1832

Cote

EDEP030/E14 (Cote)

Résultat n°26

Service vicinal : budget et création de ressources.

Date

1878-1900

Cote

EDEP030/O7 (Cote)

Résultat n°27

Statistique agricole annuelle : questionnaire communal sur les céréales et autres oléagineux (1 pièce).

Date

1884

Cote

EDEP030/F3 (Cote)

Résultat n°28

Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

Date

1836

Cote

EDEP030/K5 (Cote)

Résultat n°29

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

Date

1872-1901

Cote

EDEP030/G14 (Cote)

Résultat n°30

Baptêmes, mariages, sépultures 1723-1732.

Date

1723-1732

Cote

EDEP030/E4 (Cote)

Résultat n°31

Incendie, prévention : arrêté municipal.

Date

1863

Cote

EDEP030/I2 (Cote)

Résultat n°32

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1861-1918

Cote

EDEP030/L5 (Cote)

Résultat n°33

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°34

Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, décompte, convention, procès-verbaux de réception définitive, plan (1860-1866) ; construction d'une deuxième classe : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, plans, affiche, soumission, mémoires des travaux (1931-1932).

Date

1860-1932

Cote

EDEP030/M4 (Cote)

Résultat n°35

Cantonnier communal, nomination : arrêtés (3 pièces).

Date

1860-1893

Cote

EDEP030/K7 (Cote)

Résultat n°36

Décès 1793-1802.

Date

1793-1802

Cote

EDEP030/E11 (Cote)

Résultat n°37

Naissances, mariages, décès 1813-1822.

Date

1813-1822

Cote

EDEP030/E13 (Cote)

Résultat n°38

Budgets supplémentaires.

Date

1835-1919

Cote

EDEP030/L2 (Cote)

Résultat n°39

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1870

Cote

EDEP030/K8 (Cote)

Résultat n°40

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP030/K9 (Cote)