Filtrer les résultats
Multimédias
  • 123
Période
  • 8
  • 25
  • 69
  • 69
Nom de l'inventaire
  • 123
Lieux
  • 123
Typologies
  • 31
  • 25
  • 11
  • 9
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 16
  • 8
  • 8
  • 7
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 123
Titres
Aucune valeur disponible

123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois et décrets

    Date

    1792-an VII

    Cote

    EDEP056/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets
  2. Résultat n°2

    26 août 1787-sept. 1791

    Date

    1787-1791

    Cote

    EDEP056/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • 26 août 1787-sept. 1791
  3. Résultat n°3

    Archives communales : correspondance, inventaire

    Date

    1897

    Cote

    EDEP056/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives communales : correspondance, inventaire
  4. Résultat n°4

    Procès entre la commune et François Herpin, relatif au partage de communaux : jugements

    Date

    1833-1840

    Cote

    EDEP056/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès entre la commune et François Herpin, relatif...
  5. Résultat n°5

    Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

    Date

    1853-1854

    Cote

    EDEP056/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
  6. Résultat n°6

    Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux et de Lignières pour le partage de communaux et le droit de pâture dans les prés communaux : jugements, procès-verbaux, extrait du registre des délibérations de Lignières

    Date

    an II-an V

    Cote

    EDEP056/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux...
  7. Résultat n°7

    Pièces de procès à l'objet non identifié

    Date

    1787

    Cote

    EDEP056/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Pièces de procès à l'objet non identifié
  8. Résultat n°8

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  9. Résultat n°9

    thermidor an VIII-août 1828

    Date

    an VIII-1828

    Cote

    EDEP056/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • thermidor an VIII-août 1828
  10. Résultat n°10

    mai 1829-mai 1842

    Date

    1829-1842

    Cote

    EDEP056/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1829-mai 1842
  11. Résultat n°11

    juin 1842-août 1852

    Date

    1842-1852

    Cote

    EDEP056/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • juin 1842-août 1852
  12. Résultat n°12

    nov. 1852-juil. 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEP056/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • nov. 1852-juil. 1871
  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil municipal : extraits

    Date

    1888-1965

    Cote

    EDEP056/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits
  14. Résultat n°14

    Arrêtés du maire (4 pièces)

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEP056/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (4 pièces)
  15. Résultat n°15

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP056/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
  16. Résultat n°16

    Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678 (lac. 1641-1662). Sépultures 1663-1678.

    Date

    1627-1678

    Cote

    EDEP056/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678...
  17. Résultat n°17

    Mariages.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Mariages.
  18. Résultat n°18

    Décès.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Décès.
  19. Résultat n°19

    Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor an XI

    Cote

    EDEP056/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor...
  20. Résultat n°20

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XI-1812

    Cote

    EDEP056/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  21. Résultat n°21

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP056/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP056/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP056/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  24. Résultat n°24

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1679-1697

    Cote

    EDEP056/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et janv. 1756-fév. 1757

    Date

    1697-1757

    Cote

    EDEP056/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et...
  26. Résultat n°26

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1709- 1730

    Cote

    EDEP056/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1730-1748

    Cote

    EDEP056/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756 (voir dans le registre E3 les autres actes de baptêmes, mariages et sépultures des années 1756 et 1757)

    Date

    1748-1756

    Cote

    EDEP056/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756...
  29. Résultat n°29

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1757-1771

    Cote

    EDEP056/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1772-1784

    Cote

    EDEP056/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  31. Résultat n°31

    Naissances.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances.
  32. Résultat n°32

    Mouvement de population : listes annuelles

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP056/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de population : listes annuelles
  33. Résultat n°33

    Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative, carte de grossesse, attestation d'allaitement

    Date

    1949

    Cote

    EDEP056/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative,...
  34. Résultat n°34

    Recensement de la population : listes nominatives

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP056/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : listes nominatives
  35. Résultat n°35

    Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960), questionnaires agricoles

    Date

    1898-1960

    Cote

    EDEP056/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960),...
  36. Résultat n°36

    Registres de culture

    Date

    1907-1935

    Cote

    EDEP056/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Registres de culture
  37. Résultat n°37

    Déclarations de récolte

    Date

    1945

    Cote

    EDEP056/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Déclarations de récolte
  38. Résultat n°38

    Déclarations d'ensemencement de céréales

    Date

    1917-1937

    Cote

    EDEP056/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Déclarations d'ensemencement de céréales
  39. Résultat n°39

    1954-1966

    Date

    1954-1966

    Cote

    EDEP056/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
    • 1954-1966
  40. Résultat n°40

    1966-1971

    Date

    1966-1971

    Cote

    EDEP056/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
    • 1966-1971
  41. Résultat n°41

    Déclarations de récolte de vin

    Date

    1970-1984

    Cote

    EDEP056/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Déclarations de récolte de vin
  42. Résultat n°42

    section A

    Cote

    EDEP056/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • section A
  43. Résultat n°43

    Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

    Date

    1920-1973

    Cote

    EDEP056/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière des propriétés mobilières et...
  44. Résultat n°44

    Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

    Date

    1971-1978

    Cote

    EDEP056/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux...
  45. Résultat n°45

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1873-1907

    Cote

    EDEP056/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  46. Résultat n°46

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  47. Résultat n°47

    Impôts locaux extraordinaires : liste des trente plus imposés de la commune appelés à voter (2 pièces)

    Date

    1864-1867

    Cote

    EDEP056/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts locaux extraordinaires : liste des trente plus...
  48. Résultat n°48

    section B et C

    Cote

    EDEP056/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • section B et C
  49. Résultat n°49

    1880-1911

    Date

    1880-1911

    Cote

    EDEP056/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
    • 1880-1911
  50. Résultat n°50

    1911-1944

    Date

    1911-1944

    Cote

    EDEP056/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
    • 1911-1944
  51. Résultat n°51

    folios 1-492

    Date

    1913-1943

    Cote

    EDEP056/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
    • folios 1-492
  52. Résultat n°52

    folios 493-781.

    Date

    1913-1943

    Cote

    EDEP056/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
    • folios 493-781.
  53. Résultat n°53

    Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

    Date

    1971

    Cote

    EDEP056/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Révision quinquennale des évaluations foncières des...
  54. Résultat n°54

    Matrice générale

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP056/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Matrice générale
  55. Résultat n°55

    Copie de la matrice générale

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP056/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Copie de la matrice générale
  56. Résultat n°56

    1817-1862

    Date

    1817-1862

    Cote

    EDEP056/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1817-1862
  57. Résultat n°57

    Réquisition de logements, paiement : état nominatif

    Date

    1940

    Cote

    EDEP056/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de logements, paiement : état nominatif
  58. Résultat n°58

    Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux réquisitionnés pour aller combattre les Vendéens : laissez-passer (1 pièce)

    Date

    1793

    Cote

    EDEP056/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux...
  59. Résultat n°59

    1863-1952

    Date

    1863-1952

    Cote

    EDEP056/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1863-1952
  60. Résultat n°60

    Disparus : registre à souche, télégrammes

    Date

    1899-1936.

    Cote

    EDEP056/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus : registre à souche, télégrammes
  61. Résultat n°61

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux

    Date

    1814-1938

    Cote

    EDEP056/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
  62. Résultat n°62

    Médaille militaire : liste des médaillés, diplôme "hommage de la Nation" (3 pièces)

    Date

    1872-1916

    Cote

    EDEP056/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Médaille militaire : liste des médaillés, diplôme "hommage...
  63. Résultat n°63

    Garde nationale, élection : procès-verbaux

    Date

    1870

    Cote

    EDEP056/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection : procès-verbaux
  64. Résultat n°64

    Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

    Date

    1945

    Cote

    EDEP056/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires
  65. Résultat n°65

    Aide aux réfugiés : reçu pour fourniture (1 pièce)

    Date

    1940

    Cote

    EDEP056/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Aide aux réfugiés : reçu pour fourniture (1 pièce)
  66. Résultat n°66

    Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste des pertes matérielles

    Date

    1940-1954

    Cote

    EDEP056/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste...
  67. Résultat n°67

    Sinistres : état annuel, liste des sinistrés

    Date

    1888-1933

    Cote

    EDEP056/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : état annuel, liste des sinistrés
  68. Résultat n°68

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  69. Résultat n°69

    Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)

    Date

    1779-1847

    Cote

    EDEP056/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
  70. Résultat n°70

    Formation du jury : liste nominative

    Date

    1851

    Cote

    EDEP056/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste nominative
  71. Résultat n°71

    Etrangers, enregistrement : registre d'inscription

    Date

    1929

    Cote

    EDEP056/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, enregistrement : registre d'inscription
  72. Résultat n°72

    Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

    Date

    1922-1969

    Cote

    EDEP056/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures...
  73. Résultat n°73

    Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

    Date

    1914-1982

    Cote

    EDEP056/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
  74. Résultat n°74

    Création d'une porcherie et d'un atelier d'équarissage : arrêtés

    Date

    1898-1899

    Cote

    EDEP056/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Création d'une porcherie et d'un atelier d'équarissage...
  75. Résultat n°75

    Listes électorales

    Date

    1846-1956

    Cote

    EDEP056/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  76. Résultat n°76

    Nominations de cantonnier : arrêtés

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEP056/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonnier : arrêtés
  77. Résultat n°77

    Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)

    Date

    1870-1946

    Cote

    EDEP056/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)
  78. Résultat n°78

    Elections législatives : procès-verbaux

    Date

    1857-1956

    Cote

    EDEP056/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux
  79. Résultat n°79

    Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP056/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux
  80. Résultat n°80

    Elections législatives : procès-verbaux, liste des votants

    Date

    1857-1898

    Cote

    EDEP056/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, liste des...