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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP056/A1 (Cote)
Date
1792-an VII
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets
Résultat n°2
Cote
EDEP056/D1 (Cote)
Date
1787-1791
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • 26 août 1787-sept. 1791
Résultat n°3
Cote
EDEP056/D10 (Cote)
Date
1897
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, inventaire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Archives communales : correspondance, inventaire
Résultat n°4
Cote
EDEP056/D11 (Cote)
Date
1833-1840
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Procès entre la commune et François Herpin, relatif...
Résultat n°5
Cote
EDEP056/D12 (Cote)
Date
1853-1854
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
Résultat n°6
Cote
EDEP056/D13 (Cote)
Date
an II-an V
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux...
Résultat n°7
Cote
EDEP056/D14 (Cote)
Date
1787
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Pièces de procès à l'objet non identifié
Résultat n°8
Cote
EDEP056/D2 (Cote)
Date
1791-an II
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • sept. 1791-messidor an II
Résultat n°9
Cote
EDEP056/D3 (Cote)
Date
an VIII-1828
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • thermidor an VIII-août 1828
Résultat n°10
Cote
EDEP056/D4 (Cote)
Date
1829-1842
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • mai 1829-mai 1842
Résultat n°11
Cote
EDEP056/D5 (Cote)
Date
1842-1852
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • juin 1842-août 1852
Résultat n°12
Cote
EDEP056/D6 (Cote)
Date
1852-1871
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • nov. 1852-juil. 1871
Résultat n°13
Cote
EDEP056/D7 (Cote)
Date
1888-1965
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : extraits
Résultat n°14
Cote
EDEP056/D8 (Cote)
Date
1860-1961
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire (4 pièces)
Résultat n°15
Cote
EDEP056/D9 (Cote)
Date
1860-1861
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°16
Cote
EDEP056/E1 (Cote)
Date
1627-1678
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678...
Résultat n°17
Cote
EDEP056/E10 (Cote)
Date
1792-an X
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Mariages.
Résultat n°18
Cote
EDEP056/E11 (Cote)
Date
1792-an X
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Décès.
Résultat n°19
Cote
EDEP056/E12 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor...
Résultat n°20
Cote
EDEP056/E13 (Cote)
Date
an XI-1812
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°21
Cote
EDEP056/E14 (Cote)
Date
1813-1822
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°22
Cote
EDEP056/E15 (Cote)
Date
1823-1832
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°23
Cote
EDEP056/E16 (Cote)
Date
1833-1842
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°24
Cote
EDEP056/E2 (Cote)
Date
1679-1697
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°25
Cote
EDEP056/E3 (Cote)
Date
1697-1757
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et...
Résultat n°26
Cote
EDEP056/E4 (Cote)
Date
1709- 1730
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°27
Cote
EDEP056/E5 (Cote)
Date
1730-1748
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°28
Cote
EDEP056/E6 (Cote)
Date
1748-1756
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756...
Résultat n°29
Cote
EDEP056/E7 (Cote)
Date
1757-1771
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°30
Cote
EDEP056/E8 (Cote)
Date
1772-1784
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°31
Cote
EDEP056/E9 (Cote)
Date
1792-an X
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Naissances.
Résultat n°32
Cote
EDEP056/F1 (Cote)
Date
1857-1896
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de population : listes annuelles
Résultat n°33
Cote
EDEP056/F10 (Cote)
Date
1949
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative,...
Résultat n°34
Cote
EDEP056/F2 (Cote)
Date
1876-1936
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Recensement de la population : listes nominatives
Résultat n°35
Cote
EDEP056/F3 (Cote)
Date
1898-1960
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960),...
Résultat n°36
Cote
EDEP056/F4 (Cote)
Date
1907-1935
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Registres de culture
Résultat n°37
Cote
EDEP056/F5 (Cote)
Date
1945
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Déclarations de récolte
Résultat n°38
Cote
EDEP056/F6 (Cote)
Date
1917-1937
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Déclarations d'ensemencement de céréales
Résultat n°39
Cote
EDEP056/F7 (Cote)
Date
1954-1966
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
  • 1954-1966
Résultat n°40
Cote
EDEP056/F8 (Cote)
Date
1966-1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
  • 1966-1971
Résultat n°41
Cote
EDEP056/F9 (Cote)
Date
1970-1984
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Déclarations de récolte de vin
Résultat n°42
Cote
EDEP056/G1 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections
  • section A
Résultat n°43
Cote
EDEP056/G10 (Cote)
Date
1920-1973
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière des propriétés mobilières et...
Résultat n°44
Cote
EDEP056/G11 (Cote)
Date
1971-1978
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux...
Résultat n°45
Cote
EDEP056/G12 (Cote)
Date
1873-1907
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
Résultat n°46
Cote
EDEP056/G13 (Cote)
Date
1880-1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles et registre
Résultat n°47
Cote
EDEP056/G14 (Cote)
Date
1864-1867
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts locaux extraordinaires : liste des trente plus...
Résultat n°48
Cote
EDEP056/G2 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections
  • section B et C
Résultat n°49
Cote
EDEP056/G3 (Cote)
Date
1880-1911
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
  • 1880-1911
Résultat n°50
Cote
EDEP056/G4 (Cote)
Date
1911-1944
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
  • 1911-1944
Résultat n°51
Cote
EDEP056/G5 (Cote)
Date
1913-1943
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
  • folios 1-492
Résultat n°52
Cote
EDEP056/G6 (Cote)
Date
1913-1943
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
  • folios 493-781.
Résultat n°53
Cote
EDEP056/G7 (Cote)
Date
1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Révision quinquennale des évaluations foncières des...
Résultat n°54
Cote
EDEP056/G8 (Cote)
Date
1891-1931
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
  • Matrice générale
Résultat n°55
Cote
EDEP056/G9 (Cote)
Date
1931-1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
  • Copie de la matrice générale
Résultat n°56
Cote
EDEP056/H1 (Cote)
Date
1817-1862
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des classes : tableaux
  • 1817-1862
Résultat n°57
Cote
EDEP056/H10 (Cote)
Date
1940
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition de logements, paiement : état nominatif
Résultat n°58
Cote
EDEP056/H11 (Cote)
Date
1793
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
laissez-passer
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux...
Résultat n°59
Cote
EDEP056/H2 (Cote)
Date
1863-1952
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des classes : tableaux
  • 1863-1952
Résultat n°60
Cote
EDEP056/H3 (Cote)
Date
1899-1936.
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, télégramme
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparus : registre à souche, télégrammes
Résultat n°61
Cote
EDEP056/H4 (Cote)
Date
1814-1938
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
Résultat n°62
Cote
EDEP056/H5 (Cote)
Date
1872-1916
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, diplôme
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Médaille militaire : liste des médaillés, diplôme "hommage...
Résultat n°63
Cote
EDEP056/H6 (Cote)
Date
1870
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection : procès-verbaux
Résultat n°64
Cote
EDEP056/H7 (Cote)
Date
1945
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires
Résultat n°65
Cote
EDEP056/H8 (Cote)
Date
1940
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Aide aux réfugiés : reçu pour fourniture (1 pièce)
Résultat n°66
Cote
EDEP056/H9 (Cote)
Date
1940-1954
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste...
Résultat n°67
Cote
EDEP056/I1 (Cote)
Date
1888-1933
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres : état annuel, liste des sinistrés
Résultat n°68
Cote
EDEP056/I2 (Cote)
Date
1846
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Résultat n°69
Cote
EDEP056/I3 (Cote)
Date
1779-1847
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
Résultat n°70
Cote
EDEP056/I4 (Cote)
Date
1851
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : liste nominative
Résultat n°71
Cote
EDEP056/I5 (Cote)
Date
1929
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers, enregistrement : registre d'inscription
Résultat n°72
Cote
EDEP056/I6 (Cote)
Date
1922-1969
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures...
Résultat n°73
Cote
EDEP056/I7 (Cote)
Date
1914-1982
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
Résultat n°74
Cote
EDEP056/I8 (Cote)
Date
1898-1899
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Création d'une porcherie et d'un atelier d'équarissage...
Résultat n°75
Cote
EDEP056/K1 (Cote)
Date
1846-1956
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales
Résultat n°76
Cote
EDEP056/K10 (Cote)
Date
1900-1916
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de cantonnier : arrêtés
Résultat n°77
Cote
EDEP056/K2 (Cote)
Date
1870-1946
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)
Résultat n°78
Cote
EDEP056/K3 (Cote)
Date
1857-1956
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbaux
Résultat n°79
Cote
EDEP056/K4 (Cote)
Date
1876-1959
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux
Résultat n°80
Cote
EDEP056/K5 (Cote)
Date
1857-1898
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbaux, liste des...