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  1. Résultat n°1

    Débat national sur l'avenir de l'école en 2003, organisation : préparation des débats, comptes rendus des débats publics tenus dans l'arrondissement de Chinon, règlementation, correspondance, notes, documentation.

    Date

    2003

    Cote

    2849W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Education
    • Débat national sur l'avenir de l'école en 2003, organisation...
  2. Résultat n°2

    Champeurop, fermeture en 1997 puis reprise du site : plan social, comptes rendus de réunions, rapports de fermeture, rapports d'activités, plans, correspondances, tracts syndicaux, articles de presse.

    Date

    1992-2003

    Cote

    2849W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Champeurop, fermeture en 1997 puis reprise du site...
  3. Résultat n°3

    Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), mission d'étude et d'animation économique du Chinonais : rapports, propositions, projet de création de pépinières d'entreprise, bilan financier, articles de presse.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2849W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), mission...
  4. Résultat n°4

    Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ), aide à la création d'entreprise : fiches récapitulatives de demande, comptes rendus des réunions du 27 octobre et du 20 novembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2849W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ),...
  5. Résultat n°5

    Plan de développement local du Chinonais, dimension économique (plan de développement économique) : création de l'Agence de développement et d'urbanisme du Chinonais (ADUC), dossiers de travail, schéma d'organisation, notes, ordre du jour, bilan, comptes rendus de réunions de l'instance locale ; réunions du groupe technique du Chinonais (1989).

    Date

    1987-1990

    Cote

    2849W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Plan de développement local du Chinonais, dimension...
  6. Résultat n°6

    Contrat de pays du Chinonais : rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) sur la politique de pays, rapport sur l'aménagement du département, documentation, article de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2849W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Contrat de pays du Chinonais : rapport de la Délégation...
  7. Résultat n°7

    Contrat de pays du Chinonais, mise en place de l'expérimentation : comptes rendus et ordres du jour de réunions, fiche annuaire de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), rapports de synthèse, règlementation, articles de presse.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2849W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Contrat de pays du Chinonais, mise en place de l'expérimentation...
  8. Résultat n°8

    Expérimentation des contrats de pays, candidature du Chinonais : règlementation, notes, rapports de synthèse, correspondance, documentation, articles de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2849W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Expérimentation des contrats de pays, candidature du...
  9. Résultat n°9

    Schéma directeur du Chinonais, élaboration et évolution : cartes, planification, diagnostics et orientations, rapports d'analyse, correspondance, documentation.

    Date

    1991-2000

    Cote

    2849W17 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Schéma directeur du Chinonais, élaboration et évolution...
  10. Résultat n°10

    Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.

    Date

    2002

    Cote

    2849W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Sécurité civile et ordre public
    • Sécurité civile
    • Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité...
  11. Résultat n°11

    Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.

    Date

    1942-2010

    Cote

    2849W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations foncières
    • Associations foncières : règlementation, documentation,...
  12. Résultat n°12

    Lutte contre le paracommercialisme : correspondance, listes de participants aux réunions, notes, documents récapitulatif du recensement des salles communales.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2849W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Activités commerciales
    • Lutte contre le paracommercialisme : correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Vente au déballage, brocante : avis de la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine (CCI) et de la Chambre de métiers et d'artisanat d'Indre-et-Loire, registres des participants.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2849W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Activités commerciales
    • Vente au déballage, brocante : avis de la Chambre de...
  14. Résultat n°14

    Dossiers S-Z.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers S-Z.
  15. Résultat n°15

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  16. Résultat n°16

    Dossiers L-M.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers L-M.
  17. Résultat n°17

    Dossiers F-K.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers F-K.
  18. Résultat n°18

    Dossiers C-E.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers C-E.
  19. Résultat n°19

    Dossiers A-B.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers A-B.
  20. Résultat n°20

    Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), modification des statuts : comptes rendus de réunions, cartes, notes, correspondance, articles de presse.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2849W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), modification...
  21. Résultat n°21

    SDIS, nominations de sapeurs-pompiers : correspondance, arrêtés.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2849W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Services administratifs de l'arrondissement de Chinon
    • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
    • SDIS, nominations de sapeurs-pompiers : correspondance,...
  22. Résultat n°22

    SDIS, recueil des visites techniques des centres de première intervention : correspondance, rapport de visites.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2849W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Services administratifs de l'arrondissement de Chinon
    • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
    • SDIS, recueil des visites techniques des centres de...
  23. Résultat n°23

    Médailles pour actes de courage : correspondance, notices de proposition, articles de presse, diplôme de médaille.

    Date

    1967-1988

    Cote

    2849W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Distinctions honorifiques
    • Médailles pour actes de courage : correspondance, notices...
  24. Résultat n°24

    Ordre du Mérite agricole : mémoires de proposition, correspondance, listes des personnes nommées, notes, articles de presse.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2849W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Distinctions honorifiques
    • Ordre du Mérite agricole : mémoires de proposition,...
  25. Résultat n°25

    Médailles du tourisme : listes des personnes nommées par année, mémoires de proposition de candidats, correspondance, articles de presse, règlementation.

    Date

    1989-2007

    Cote

    2849W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Distinctions honorifiques
    • Médailles du tourisme : listes des personnes nommées...
  26. Résultat n°26

    Décoration de sapeurs-pompiers : correspondance, arrêtés de nomination, articles de presse.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2849W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Distinctions honorifiques
    • Décoration de sapeurs-pompiers : correspondance, arrêtés...
  27. Résultat n°27

    Ordre national du mérite (ONM) : mémoires de proposition, articles de presse, notes, correspondance, journal officiel.

    Date

    1984-2004

    Cote

    2849W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Distinctions honorifiques
    • Ordre national du mérite (ONM) : mémoires de proposition,...
  28. Résultat n°28

    Ordre des arts et des lettres : correspondance, mémoires de proposition, articles de presse.

    Date

    1972-1990

    Cote

    2849W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Distinctions honorifiques
    • Ordre des arts et des lettres : correspondance, mémoires...
  29. Résultat n°29

    Légion d'honneur : mémoires de proposition, correspondance, articles de presse, notes.

    Date

    1962-2005

    Cote

    2849W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Distinctions honorifiques
    • Légion d'honneur : mémoires de proposition, correspondance,...
  30. Résultat n°30

    Palmes académiques : proposition de candidats, correspondance, articles de presse.

    Date

    1978-1993

    Cote

    2849W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Distinctions honorifiques
    • Palmes académiques : proposition de candidats, correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes de Bourgueil et Chinon : chronologie du dossier, correspondance, compte rendu de la commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics, intervention plurielle de parlementaires et élus.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2849W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Affaires signalées
    • Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes...
  32. Résultat n°32

    Projet de construction d'un EHPAD aux Groussins, Centre hospitalier de Chinon : plan de financement, correspondance, notes et rapports, procès-verbal de la commission Jeunesse, éducation, citoyenneté du 21/01/2004.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2849W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Affaires signalées
    • Projet de construction d'un EHPAD aux Groussins, Centre...
  33. Résultat n°33

    Dossier de procédure concernant un problème d'identification et de suivi d'un cheptel bovin à Sainte-Catherine-de-Fierbois : comptes rendus des opérations de contrôle et d'euthanasie, correspondance, notes, rapports de gendarmerie, articles de presse, règlementation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2849W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Affaires signalées
    • Dossier de procédure concernant un problème d'identification...
  34. Résultat n°34

    N° 1000, 1003, 1005 à 1009, 1011 à 1018, 1021 à 1024, 1028, 1030, 1031, 1033, 1035 à 1038, 1040, 1042, 1045, 1047, 1049 à 1054, 1057, 1059, 1061, 1063, 1064, 1065, 1067, 1068, 1070 à 1075, 1077 à 1081, 1083 à 1086, 1088, 1089, 1090, 1093, 1095, 1097, 1098, 1105 à 1108, 1110, 1112 à 1114, 1117 à 1120, 1122 à 1125, 1127, 1128, 1130 à 1132, 1134 à 1140, 1145 à 1147, 1642.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2191W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • N° 1000, 1003, 1005 à 1009, 1011 à 1018, 1021 à 1024,...
  35. Résultat n°35

    N° 900, 902 à 913, 915, 918 à 920, 923 à 926, 929, 930, 932, 935, 936, 938, 940, 945 à 950, 953, 956, 957, 959 à 962, 964, 965, 967, 969, 970, 972 à 975, 977, 978, 981 à 983, 986, 990 à 992, 995 à 997, 999.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2191W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • N° 900, 902 à 913, 915, 918 à 920, 923 à 926, 929,...
  36. Résultat n°36

    N° 800, 801, 803, 805, 808, 809, 811, 814, 815, 817 à 819, 821, 824, 826 à 828, 930 à 832, 835, 839 à 841, 843 à 845, 847, 849, 850, 852 à 857, 859, 861 à 863, 866, 868, 869, 871, 873 à 877, 879, 880, 881, 884 à 888, 890 à 893, 895 à 899.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2191W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • N° 800, 801, 803, 805, 808, 809, 811, 814, 815, 817...
  37. Résultat n°37

    N° 704 à 710, 712, 716 à 725, 729, 731, 732 à 733, 735, 737, 738, 744, 748, 749, 753, 759, 760, 762, 767, 769, 771, 774, 778 à 781, 783 à 785, 788, 789, 791, 792, 794 à 796, 798, 799.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2191W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • N° 704 à 710, 712, 716 à 725, 729, 731, 732 à 733,...
  38. Résultat n°38

    N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509, 515, 542, 548, 580, 593, 614, 618, 624, 626, 632, 642, 643, 648, 649, 659, 673, 676, 678.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2191W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509,...
  39. Résultat n°39

    Associations enregistrée au Journal officiel sans numéro d'ordre.

    Date

    1940-1966

    Cote

    2191W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • Associations enregistrée au Journal officiel sans numéro...
  40. Résultat n°40

    Film.

    Cote

    1870W87 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Film.
  41. Résultat n°41

    Chèvrerie Poisson à Champigny-sur-Veude. - Pollution, contentieux, mise en conformité : correspondance, jugements, mise en demeure.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1870W86 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Contentieux
    • Chèvrerie Poisson à Champigny-sur-Veude. - Pollution,...
  42. Résultat n°42

    Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Chinonais. - Redevances, litiges : règlement intérieur, plaintes, documents financiers, jugements, pouvoir devant la Cour de Cassation.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1870W85 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement...
  43. Résultat n°43

    Dossiers des projets communaux d'Antogny-le-Tillac, Marcilly-sur-Vienne, Ports-de-Pile, Ports-sur-Vienne, Pouzay et Pussigny.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1870W84 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Mesures compensatoires vis-à-vis des communes
    • Dossiers des projets communaux d'Antogny-le-Tillac,...
  44. Résultat n°44

    Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique et Eco Val de Vienne-sud, du club nautique Vienne et Creuse, des fédérations de pêche et du centre piscicole et polyvalent à vocation intercommunale.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1870W83 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Mesures compensatoires vis-à-vis des communes
    • Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique...
  45. Résultat n°45

    Réunion : cassette vidéo.

    Cote

    1870W82CA (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Mesures compensatoires vis-à-vis des communes
    • Procès-verbaux de réunions
    • Réunion : cassette vidéo.
  46. Résultat n°46

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    1870W81 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Conséquences économiques et environnementales
    • 1998.
  47. Résultat n°47

    Octobre à décembre.

    Date

    1997

    Cote

    1870W80 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Conséquences économiques et environnementales
    • 1997
    • Octobre à décembre.
  48. Résultat n°48

    Janvier à septembre.

    Date

    1997

    Cote

    1870W79 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Conséquences économiques et environnementales
    • 1997
    • Janvier à septembre.
  49. Résultat n°49

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1870W78 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Conséquences économiques et environnementales
    • 1995-1996.
  50. Résultat n°50

    Décembre.

    Date

    1994

    Cote

    1870W77 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Conséquences économiques et environnementales
    • 1994
    • Décembre.
  51. Résultat n°51

    Janvier à novembre.

    Date

    1994

    Cote

    1870W76 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Conséquences économiques et environnementales
    • 1994
    • Janvier à novembre.
  52. Résultat n°52

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    1870W75 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Conséquences économiques et environnementales
    • 1993.
  53. Résultat n°53

    Historique de l'autoroute. - Financement, état d'avancement des travaux, contentieux des associations de défense : rapports (1994, 1998), mémoire présenté devant le tribunal administratif d'Orléans (1996), revue de presse (1987-2004).

    Date

    1987-2004

    Cote

    1870W74 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Historique de l'autoroute. - Financement, état d'avancement...
  54. Résultat n°54

    Comité de suivi. - Organisation, protection de l'environnement, association de défense, inauguration du tronçon (26 avril 2003) : textes officiels, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1996-2004

    Cote

    1870W73 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Comité de suivi. - Organisation, protection de l'environnement,...
  55. Résultat n°55

    Nouvelle déclaration d'utilité publique. - Calendrier prévisionnel des études, concertation, contestations : cartes, plans, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux des communes concernées.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1870W72 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Nouvelle déclaration d'utilité publique. - Calendrier...
  56. Résultat n°56

    Franchissement de la Loire. - Mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cinq-Mars-la-Pile, Vallères et Villandry et liaison R.N. 152-C.D. 7, ouverture du chantier : enquêtes hydraulique et publique, plans, déclarations de cessibilité.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1870W71 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Franchissement de la Loire. - Mise en compatibilité...
  57. Résultat n°57

    Langeais-est. - Tronçon et échangeur : enquêtes parcellaire et hydraulique, concession temporaire.

    Date

    1991-2004

    Cote

    1870W70 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Langeais-est. - Tronçon et échangeur : enquêtes parcellaire...
  58. Résultat n°58

    Travaux de Langeais, barreau de liaison R 152. - Concertation, opposition : procès-verbaux de réunions d'information, pétitions, correspondance.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1870W69 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Travaux de Langeais, barreau de liaison R 152. - Concertation,...
  59. Résultat n°59

    Loi sur l'eau. - Protection des bassins : études hydrauliques.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1870W68 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Loi sur l'eau. - Protection des bassins : études hydrauliques.
  60. Résultat n°60

    Tronçon Corzé-Vivy-Bourgueil. - Rétablissement de voiries, ouvrages hydrauliques, visite, inauguration, plan d'intervention et de sécurité : projet de plan, correspondance, comptes-rendus de réunions, arrêtés préfectoraux, plans.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1870W67 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Tronçon Corzé-Vivy-Bourgueil. - Rétablissement de voiries,...
  61. Résultat n°61

    Ingrandes-de-Touraine. - Aménagement foncier, ouvrages hydrauliques : études, notices hydrologique et hydraulique, plans, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1997-2001

    Cote

    1870W66 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Ingrandes-de-Touraine. - Aménagement foncier, ouvrages...
  62. Résultat n°62

    Echangeur de Bourgueil : enquêtes parcellaire et publique, rapport du commissaire enquêteur, prise de possession anticipée, déclaration de cessibilité, permis de construire du péage (original), pétition (1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1870W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Echangeur de Bourgueil : enquêtes parcellaire et publique,...
  63. Résultat n°63

    Traversée de Saint-Michel et Saint-Patrice. - Présentation des tracés, concertation, litiges : procès-verbaux de réunions, correspondance, plans.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1870W64 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Traversée de Saint-Michel et Saint-Patrice. - Présentation...
  64. Résultat n°64

    Matériaux de construction de l'autoroute. - Ouverture d'une carrière au lieu-dit « les Terrières » à Saint-Nicolas-de-Bourgueil : étude d'impact, procès-verbaux de réunions, avis de la commission départementale des carrières.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1870W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Matériaux de construction de l'autoroute. - Ouverture...
  65. Résultat n°65

    Occupation temporaire de terrains privés. - Autorisations : arrêté préfectoral, plans.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1870W62 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Occupation temporaire de terrains privés. - Autorisations...
  66. Résultat n°66

    Aménagement foncier. - Lancement de l'enquête parcellaire : procès-verbaux de réunions, déclarations de cessibilité, prise en possession anticipée de terrains, autorisations préfectorales des procédures de remembrement.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1870W61 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Aménagement foncier. - Lancement de l'enquête parcellaire...
  67. Résultat n°67

    Choix de tracés. - Concertation, mise en conformité des plans d'occupation des sols : étude préliminaire, étude comparative, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet, rapport de la commission d'enquête, plans, délibérations des conseils municipaux des communes concernées, correspondance, procès-verbaux de réunions avec Cofiroute.

    Date

    1982-1993

    Cote

    1870W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Autoroute A.85
    • Choix de tracés. - Concertation, mise en conformité...
  68. Résultat n°68

    Effectifs du chantier B (1984-1985), salariés du centre nucléaire de production nucléaire. - Mouvements sociaux : textes officiels, notes, tableaux, procès-verbaux de gendarmerie, comptes-rendus d'audience.

    Date

    1984-1998

    Cote

    1870W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Effectifs du chantier B (1984-1985), salariés du centre...
  69. Résultat n°69

    Surveillance par la direction régionale de l'industrie et de la recherche : comptes-rendus de visites, mesures.

    Date

    1982-1998

    Cote

    1870W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Sécurité du site
    • Surveillance par la direction régionale de l'industrie...
  70. Résultat n°70

    Production électrique. - Extension du réseau de distribution, servitudes : déclaration d'utilité publique, registre de l'étude d'impact, arrêtés préfectoraux, plans.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1870W57 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Production électrique. - Extension du réseau de distribution,...
  71. Résultat n°71

    Réfrigérants atmosphériques, valorisation des rejets d'eau chaude, sûreté nucléaire, plan particulier d'intervention (P.P.I.) : déclaration d'utilité publique, rapports, procès-verbaux de réunions, schémas d'alerte.

    Date

    1975-1994

    Cote

    1870W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Sécurité du site
    • Réfrigérants atmosphériques, valorisation des rejets...
  72. Résultat n°72

    Financement. - Prêts aux collectivités locales, investissements, avances E.D.F., ratios : études, tableaux, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1870W55 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Financement. - Prêts aux collectivités locales, investissements,...
  73. Résultat n°73

    « Groupe permanent ». - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1870W54 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • « Groupe permanent ». - Fonctionnement : procès-verbaux...
  74. Résultat n°74

    Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1870W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement...
  75. Résultat n°75

    Groupes d'études à la Préfecture et à la sous-préfecture. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1870W52 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Groupes d'études à la Préfecture et à la sous-préfecture....
  76. Résultat n°76

    1985-1990.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1870W51 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Impacts socio-économiques
    • 1985-1990.
  77. Résultat n°77

    1982-1984.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1870W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Impacts socio-économiques
    • 1982-1984.
  78. Résultat n°78

    1870W49F

    Cote

    1870W49F (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • 1870W49F
  79. Résultat n°79

    1976-1981.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1870W49 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Impacts socio-économiques
    • 1976-1981.
  80. Résultat n°80

    Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop par Euromycel S.A. à L'Ile-Bouchard (2000-2002) et sur le site militaire ETAMAT à Nouâtre (1997-2001). - Financement : études de faisabilité, convention, procès-verbaux de réunions de groupes de travail.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1870W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop...