Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Chinon) - Recherche

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1

Débat national sur l'avenir de l'école en 2003, organisation : préparation des débats, comptes rendus des débats publics tenus dans l'arrondissement de Chinon, règlementation, correspondance, notes, documentation.

Date

2003

Cote

2849W22 (Cote)

2

Champeurop, fermeture en 1997 puis reprise du site : plan social, comptes rendus de réunions, rapports de fermeture, rapports d'activités, plans, correspondances, tracts syndicaux, articles de presse.

Date

1992-2003

Cote

2849W21 (Cote)

3

Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), mission d'étude et d'animation économique du Chinonais : rapports, propositions, projet de création de pépinières d'entreprise, bilan financier, articles de presse.

Date

1986-1991

Cote

2849W20 (Cote)

4

Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ), aide à la création d'entreprise : fiches récapitulatives de demande, comptes rendus des réunions du 27 octobre et du 20 novembre 1987.

Date

1987

Cote

2849W20 (Cote)

5

Plan de développement local du Chinonais, dimension économique (plan de développement économique) : création de l'Agence de développement et d'urbanisme du Chinonais (ADUC), dossiers de travail, schéma d'organisation, notes, ordre du jour, bilan, comptes rendus de réunions de l'instance locale ; réunions du groupe technique du Chinonais (1989).

Date

1987-1990

Cote

2849W20 (Cote)

6

Contrat de pays du Chinonais : rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) sur la politique de pays, rapport sur l'aménagement du département, documentation, article de presse.

Date

1995-1996

Cote

2849W19 (Cote)

7

Contrat de pays du Chinonais, mise en place de l'expérimentation : comptes rendus et ordres du jour de réunions, fiche annuaire de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), rapports de synthèse, règlementation, articles de presse.

Date

1995-1997

Cote

2849W19 (Cote)

8

Expérimentation des contrats de pays, candidature du Chinonais : règlementation, notes, rapports de synthèse, correspondance, documentation, articles de presse.

Date

1995-1996

Cote

2849W18 (Cote)

9

Schéma directeur du Chinonais, élaboration et évolution : cartes, planification, diagnostics et orientations, rapports d'analyse, correspondance, documentation.

Date

1991-2000

Cote

2849W17 (Cote)

10

Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.

Date

2002

Cote

2849W16 (Cote)

11

Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.

Date

1942-2010

Cote

2849W15 (Cote)

12

Lutte contre le paracommercialisme : correspondance, listes de participants aux réunions, notes, documents récapitulatif du recensement des salles communales.

Date

1995-1997

Cote

2849W14 (Cote)

13

Vente au déballage, brocante : avis de la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine (CCI) et de la Chambre de métiers et d'artisanat d'Indre-et-Loire, registres des participants.

Date

2005-2007

Cote

2849W13 (Cote)

14

Dossiers S-Z.

Date

1985-2002

Cote

2849W12 (Cote)

15

Dossiers N-R.

Date

1985-2002

Cote

2849W11 (Cote)

16

Dossiers L-M.

Date

1985-2002

Cote

2849W10 (Cote)

17

Dossiers F-K.

Date

1985-2002

Cote

2849W9 (Cote)

18

Dossiers C-E.

Date

1985-2002

Cote

2849W8 (Cote)

19

Dossiers A-B.

Date

1985-2002

Cote

2849W7 (Cote)

20

Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), modification des statuts : comptes rendus de réunions, cartes, notes, correspondance, articles de presse.

Date

1999-2004

Cote

2849W6 (Cote)

21

SDIS, nominations de sapeurs-pompiers : correspondance, arrêtés.

Date

1995-1997

Cote

2849W5 (Cote)

22

SDIS, recueil des visites techniques des centres de première intervention : correspondance, rapport de visites.

Date

1990-1991

Cote

2849W5 (Cote)

23

Médailles pour actes de courage : correspondance, notices de proposition, articles de presse, diplôme de médaille.

Date

1967-1988

Cote

2849W4 (Cote)

24

Ordre du Mérite agricole : mémoires de proposition, correspondance, listes des personnes nommées, notes, articles de presse.

Date

1990-2003

Cote

2849W4 (Cote)

25

Médailles du tourisme : listes des personnes nommées par année, mémoires de proposition de candidats, correspondance, articles de presse, règlementation.

Date

1989-2007

Cote

2849W4 (Cote)

26

Décoration de sapeurs-pompiers : correspondance, arrêtés de nomination, articles de presse.

Date

1993-2004

Cote

2849W4 (Cote)

27

Ordre national du mérite (ONM) : mémoires de proposition, articles de presse, notes, correspondance, journal officiel.

Date

1984-2004

Cote

2849W3 (Cote)

28

Ordre des arts et des lettres : correspondance, mémoires de proposition, articles de presse.

Date

1972-1990

Cote

2849W2 (Cote)

29

Légion d'honneur : mémoires de proposition, correspondance, articles de presse, notes.

Date

1962-2005

Cote

2849W2 (Cote)

30

Palmes académiques : proposition de candidats, correspondance, articles de presse.

Date

1978-1993

Cote

2849W2 (Cote)

31

Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes de Bourgueil et Chinon : chronologie du dossier, correspondance, compte rendu de la commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics, intervention plurielle de parlementaires et élus.

Date

2003-2004

Cote

2849W1 (Cote)

32

Projet de construction d'un EHPAD aux Groussins, Centre hospitalier de Chinon : plan de financement, correspondance, notes et rapports, procès-verbal de la commission Jeunesse, éducation, citoyenneté du 21/01/2004.

Date

2002-2006

Cote

2849W1 (Cote)

33

Dossier de procédure concernant un problème d'identification et de suivi d'un cheptel bovin à Sainte-Catherine-de-Fierbois : comptes rendus des opérations de contrôle et d'euthanasie, correspondance, notes, rapports de gendarmerie, articles de presse, règlementation.

Date

2003-2004

Cote

2849W1 (Cote)

34

N° 1000, 1003, 1005 à 1009, 1011 à 1018, 1021 à 1024, 1028, 1030, 1031, 1033, 1035 à 1038, 1040, 1042, 1045, 1047, 1049 à 1054, 1057, 1059, 1061, 1063, 1064, 1065, 1067, 1068, 1070 à 1075, 1077 à 1081, 1083 à 1086, 1088, 1089, 1090, 1093, 1095, 1097, 1098, 1105 à 1108, 1110, 1112 à 1114, 1117 à 1120, 1122 à 1125, 1127, 1128, 1130 à 1132, 1134 à 1140, 1145 à 1147, 1642.

Date

1945-1970

Cote

2191W6 (Cote)

35

N° 900, 902 à 913, 915, 918 à 920, 923 à 926, 929, 930, 932, 935, 936, 938, 940, 945 à 950, 953, 956, 957, 959 à 962, 964, 965, 967, 969, 970, 972 à 975, 977, 978, 981 à 983, 986, 990 à 992, 995 à 997, 999.

Date

1945-1970

Cote

2191W5 (Cote)

36

N° 800, 801, 803, 805, 808, 809, 811, 814, 815, 817 à 819, 821, 824, 826 à 828, 930 à 832, 835, 839 à 841, 843 à 845, 847, 849, 850, 852 à 857, 859, 861 à 863, 866, 868, 869, 871, 873 à 877, 879, 880, 881, 884 à 888, 890 à 893, 895 à 899.

Date

1945-1970

Cote

2191W4 (Cote)

37

N° 704 à 710, 712, 716 à 725, 729, 731, 732 à 733, 735, 737, 738, 744, 748, 749, 753, 759, 760, 762, 767, 769, 771, 774, 778 à 781, 783 à 785, 788, 789, 791, 792, 794 à 796, 798, 799.

Date

1945-1970

Cote

2191W3 (Cote)

38

N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509, 515, 542, 548, 580, 593, 614, 618, 624, 626, 632, 642, 643, 648, 649, 659, 673, 676, 678.

Date

1945-1970

Cote

2191W2 (Cote)

39

Associations enregistrée au Journal officiel sans numéro d'ordre.

Date

1940-1966

Cote

2191W1 (Cote)

40

Film.

Date

-

Cote

1870W87 (Cote)

41

Chèvrerie Poisson à Champigny-sur-Veude. - Pollution, contentieux, mise en conformité : correspondance, jugements, mise en demeure.

Date

1997-1999

Cote

1870W86 (Cote)

42

Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Chinonais. - Redevances, litiges : règlement intérieur, plaintes, documents financiers, jugements, pouvoir devant la Cour de Cassation.

Date

1983-1993

Cote

1870W85 (Cote)

43

Dossiers des projets communaux d'Antogny-le-Tillac, Marcilly-sur-Vienne, Ports-de-Pile, Ports-sur-Vienne, Pouzay et Pussigny.

Date

1999-2001

Cote

1870W84 (Cote)

44

Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique et Eco Val de Vienne-sud, du club nautique Vienne et Creuse, des fédérations de pêche et du centre piscicole et polyvalent à vocation intercommunale.

Date

1999-2001

Cote

1870W83 (Cote)

45

Réunion : cassette vidéo.

Date

-

Cote

1870W82CA (Cote)

46

1998.

Date

1998

Cote

1870W81 (Cote)

47

Octobre à décembre.

Date

1997

Cote

1870W80 (Cote)

48

Janvier à septembre.

Date

1997

Cote

1870W79 (Cote)

49

1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1870W78 (Cote)

50

Décembre.

Date

1994

Cote

1870W77 (Cote)

51

Janvier à novembre.

Date

1994

Cote

1870W76 (Cote)

52

1993.

Date

1993

Cote

1870W75 (Cote)

53

Historique de l'autoroute. - Financement, état d'avancement des travaux, contentieux des associations de défense : rapports (1994, 1998), mémoire présenté devant le tribunal administratif d'Orléans (1996), revue de presse (1987-2004).

Date

1987-2004

Cote

1870W74 (Cote)

54

Comité de suivi. - Organisation, protection de l'environnement, association de défense, inauguration du tronçon (26 avril 2003) : textes officiels, procès-verbaux, correspondance.

Date

1996-2004

Cote

1870W73 (Cote)

55

Nouvelle déclaration d'utilité publique. - Calendrier prévisionnel des études, concertation, contestations : cartes, plans, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux des communes concernées.

Date

1994-1995

Cote

1870W72 (Cote)

56

Franchissement de la Loire. - Mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cinq-Mars-la-Pile, Vallères et Villandry et liaison R.N. 152-C.D. 7, ouverture du chantier : enquêtes hydraulique et publique, plans, déclarations de cessibilité.

Date

1989-1997

Cote

1870W71 (Cote)

57

Langeais-est. - Tronçon et échangeur : enquêtes parcellaire et hydraulique, concession temporaire.

Date

1991-2004

Cote

1870W70 (Cote)

58

Travaux de Langeais, barreau de liaison R 152. - Concertation, opposition : procès-verbaux de réunions d'information, pétitions, correspondance.

Date

1993-1997

Cote

1870W69 (Cote)

59

Loi sur l'eau. - Protection des bassins : études hydrauliques.

Date

1992-1998

Cote

1870W68 (Cote)

60

Tronçon Corzé-Vivy-Bourgueil. - Rétablissement de voiries, ouvrages hydrauliques, visite, inauguration, plan d'intervention et de sécurité : projet de plan, correspondance, comptes-rendus de réunions, arrêtés préfectoraux, plans.

Date

1996-1999

Cote

1870W67 (Cote)

61

Ingrandes-de-Touraine. - Aménagement foncier, ouvrages hydrauliques : études, notices hydrologique et hydraulique, plans, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux.

Date

1997-2001

Cote

1870W66 (Cote)

62

Echangeur de Bourgueil : enquêtes parcellaire et publique, rapport du commissaire enquêteur, prise de possession anticipée, déclaration de cessibilité, permis de construire du péage (original), pétition (1999).

Date

1996-1999

Cote

1870W65 (Cote)

63

Traversée de Saint-Michel et Saint-Patrice. - Présentation des tracés, concertation, litiges : procès-verbaux de réunions, correspondance, plans.

Date

1991-1998

Cote

1870W64 (Cote)

64

Matériaux de construction de l'autoroute. - Ouverture d'une carrière au lieu-dit « les Terrières » à Saint-Nicolas-de-Bourgueil : étude d'impact, procès-verbaux de réunions, avis de la commission départementale des carrières.

Date

1992-1995

Cote

1870W63 (Cote)

65

Occupation temporaire de terrains privés. - Autorisations : arrêté préfectoral, plans.

Date

1992-2000

Cote

1870W62 (Cote)

66

Aménagement foncier. - Lancement de l'enquête parcellaire : procès-verbaux de réunions, déclarations de cessibilité, prise en possession anticipée de terrains, autorisations préfectorales des procédures de remembrement.

Date

1992-1995

Cote

1870W61 (Cote)

67

Choix de tracés. - Concertation, mise en conformité des plans d'occupation des sols : étude préliminaire, étude comparative, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet, rapport de la commission d'enquête, plans, délibérations des conseils municipaux des communes concernées, correspondance, procès-verbaux de réunions avec Cofiroute.

Date

1982-1993

Cote

1870W60 (Cote)

68

Effectifs du chantier B (1984-1985), salariés du centre nucléaire de production nucléaire. - Mouvements sociaux : textes officiels, notes, tableaux, procès-verbaux de gendarmerie, comptes-rendus d'audience.

Date

1984-1998

Cote

1870W59 (Cote)

69

Surveillance par la direction régionale de l'industrie et de la recherche : comptes-rendus de visites, mesures.

Date

1982-1998

Cote

1870W58 (Cote)

70

Production électrique. - Extension du réseau de distribution, servitudes : déclaration d'utilité publique, registre de l'étude d'impact, arrêtés préfectoraux, plans.

Date

1981-1990

Cote

1870W57 (Cote)

71

Réfrigérants atmosphériques, valorisation des rejets d'eau chaude, sûreté nucléaire, plan particulier d'intervention (P.P.I.) : déclaration d'utilité publique, rapports, procès-verbaux de réunions, schémas d'alerte.

Date

1975-1994

Cote

1870W56 (Cote)

72

Financement. - Prêts aux collectivités locales, investissements, avances E.D.F., ratios : études, tableaux, procès-verbaux de réunions.

Date

1979-1987

Cote

1870W55 (Cote)

73

« Groupe permanent ». - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1977-1987

Cote

1870W54 (Cote)

74

Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1979-1987

Cote

1870W53 (Cote)

75

Groupes d'études à la Préfecture et à la sous-préfecture. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1976-1981

Cote

1870W52 (Cote)

76

1985-1990.

Date

1985-1990

Cote

1870W51 (Cote)

77

1982-1984.

Date

1982-1984

Cote

1870W50 (Cote)

78

1870W49F

Date

-

Cote

1870W49F (Cote)

79

1976-1981.

Date

1976-1981

Cote

1870W49 (Cote)

80

Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop par Euromycel S.A. à L'Ile-Bouchard (2000-2002) et sur le site militaire ETAMAT à Nouâtre (1997-2001). - Financement : études de faisabilité, convention, procès-verbaux de réunions de groupes de travail.

Date

1997-2002

Cote

1870W48 (Cote)

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