Indre-et-Loire. Service des Ponts et Chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).	Cote 1143W23 (Cote)	Date 1949-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...
Résultat n°2	V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.	Cote 1143W24 (Cote)	Date 1934-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.
Résultat n°3	V.F.I.L., réseau nord. - Examen de la situation du réseau et projet de réorganisation (1949) ; avenants à la convention passée entre le département et la Compagnie des Chemins de fer départementaux (1942-1954) ; transports routiers de marchandises en remplacement des services ferroviaires supprimés (1948-1951) ; conventions entre la S.N.C.F. et la Compagnie des C.F.D. pour organiser l'échange du trafic dans les gares communes de Port-Boulet, Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Château-Renault (1945-1954).	Cote 1143W25 (Cote)	Date 1942-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses V.F.I.L., réseau nord. - Examen de la situation du...
Résultat n°4	V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses réparations (1942-1946) ; contrôle de l'exploitation, travaux d'entretien, alignements et récolements, surveillance générale, personnel, horaires, plaintes et réclamations, accidents, comptes d'exploitation, tarifs, traités particuliers, affaires générales et diverses (1938-1947).	Cote 1143W26 (Cote)	Date 1938-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses...
Résultat n°5	V.F.I.L., réseau nord. - Dépose des voies et vente de matériel.	Cote 1143W27 (Cote)	Date 1949-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses V.F.I.L., réseau nord. - Dépose des voies et vente...
Résultat n°6	Relevés mensuels des recettes (1946-1947) et des dépenses (1949).	Cote 1143W28 (Cote)	Date 1946-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle... Relevés mensuels des recettes (1946-1947) et des dépenses...
Résultat n°7	Organisation du service du contrôle, instructions sur les opérations d'aliénation des voies et bâtiments et rapports sur l'état d'avancement de celles-ci, ventes de matériel, affaires diverses concernant la liquidation du réseau.	Cote 1143W29 (Cote)	Date 1947-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle... Organisation du service du contrôle, instructions sur...
Résultat n°8	Dépose des voies et ventes de matériel.	Cote 1143W30 (Cote)	Date 1945-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle... Dépose des voies et ventes de matériel.
Résultat n°9	Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.	Cote 1143W31 (Cote)	Date 1948-1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle... Licenciement du personnel du réseau, rémunération du...
Résultat n°10	V.F.I.L. (réseau sud) et services routiers de remplacement. - Tarifs ; liquidation du réseau : correspondance relative à l'aliénation des terrains et à la vente du méteriel (1949-1972).	Cote 1143W32 (Cote)	Date 1941-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé... V.F.I.L. (réseau sud) et services routiers de remplacement....
Résultat n°11	Affaires diverses concernant la liquidation du réseau.	Cote 1143W33 (Cote)	Date 1949-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé du contrôle... Affaires diverses concernant la liquidation du réseau.
Résultat n°12	Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.	Cote 1143W34 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Résultat n°13	Commune de Bourgueil.	Cote 1143W35 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Commune de Bourgueil.
Résultat n°14	Communes de Restigné et Benais.	Cote 1143W36 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Communes de Restigné et Benais.
Résultat n°15	Commune de Continvoir.	Cote 1143W37 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Commune de Continvoir.
Résultat n°16	Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).	Cote 1143W38 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...
Résultat n°17	Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes), Château-la-Vallière et Couesmes.	Cote 1143W39 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne...
Résultat n°18	Commune de Neuillé-Pont-Pierre.	Cote 1143W40 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Commune de Neuillé-Pont-Pierre.
Résultat n°19	Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême et Marray.	Cote 1143W41 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême...
Résultat n°20	Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines et Le Boulay.	Cote 1143W42 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines...
Résultat n°21	Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif des ventes réalisés (s.d.).	Cote 1143W43 (Cote)	Date 1938-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif...
Résultat n°22	Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.	Cote 1143W44 (Cote)	Date 1949-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.
Résultat n°23	Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif des ventes réalisées (s.d.).	Cote 1143W45 (Cote)	Date 1949-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif...
Résultat n°24	Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)	Cote 1143W46 (Cote)	Date 1964-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Plans de bornage portant des indications relatives...
Résultat n°25	Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon, Paumy, Ferrière-Larçon, Ligueil (concerne aussi la ligne de Ligueil à Montrésor) et Esvres.	Cote 1143W47 (Cote)	Date 1964-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon,...
Résultat n°26	Plan général, et plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (lac. plans de bornage de Chemillé-sur-Indrois et Montrésor) (s.d.).	Cote 1143W48 (Cote)	Date 1950-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Plan général, et plans de bornage portant des indications...
Résultat n°27	Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Genillé, Chemillé-sur-Indrois et Montrésor.	Cote 1143W49 (Cote)	Date 1950-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches,...
Résultat n°28	Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)	Cote 1143W50 (Cote)	Date 1962-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Plans de bornage portant des indications relatives...
Résultat n°29	Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.	Cote 1143W51 (Cote)	Date 1962-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie... Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.
Résultat n°30	Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie ferrée de Sainte-Maure-gare à Sainte-Maure ville : plans, actes de vente, correspondance.	Cote 1143W52 (Cote)	Date 1941-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
Résultat n°31	Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne de tramway de Blois à Château-Renault.	Cote 1143W53 (Cote)	Date 1951-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de la section domaniale Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne...
Résultat n°32	Anciennes lignes de tramway de Blois à Château-Renault et à Amboise. - Historique de la ligne de Blois à Château-Renault et copie de divers décrets, conventions et avenants la concernant (1903-1927) ; rachat par le département à la Société des Tramways électriques de Loir-et-Cher et affermage à la Société générale des Transports départementaux des deux lignes (1933) ; substitution de services routiers aux trains et déclassement des voies ferrées (1934-1936) ; avenants à la convention d'affermage de 1933 (1936-1945) ; remise au département puis aliénation des voies et bâtiments (1937-1942) ; affaires domaniales diverses concernat l'ancienne ligne de Blois à Château-Renault (1949-1961).	Cote 1143W54 (Cote)	Date 1903-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds non identifié Anciennes lignes de tramway de Blois à Château-Renault...
Résultat n°33	Correspondance.	Cote 2151W1 (Cote)	Date 1951-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres... (chapitre II) Contrôle des travaux (rubrique 346) Occupations de domaine public du chemin... Correspondance.
Résultat n°34	Modification du régime de fonctionnement des gares ou fermeture de gares (1965-1973), fermeture de sections de lignes au service ferroviaire des marchandises (1969-1973), mise en service de turbotrains sur la ligne Lyon-Nantes (1972-1973) : avis au public, correspondance.	Cote 2151W2 (Cote)	Date 1965-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres... (chapitre III) Contrôle de l'exploitation (rubrique 347) Surveillance générale Modification du régime de fonctionnement des gares...
Résultat n°35	Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes entre Tours-Blois-Orléans : correspondance.	Cote 2151W3 (Cote)	Date 1969-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres... (chapitre III) Contrôle de l'exploitation (rubrique 354) Traités particuliers Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes...
Résultat n°36	Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).	Cote 2151W4 (Cote)	Date 1936-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 356) Textes législatifs et réglementaires Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique...
Résultat n°37	Recouvrement et répartition des frais de contrôle : états provisoires et définitifs (1946-1956), correspondance avec le Ministère (1919-1956), certificats de paiement (1950-1955), rapports de l'ingénieur en chef et correspondance (1908-1938).	Cote 2151W5 (Cote)	Date 1908-1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle Recouvrement et répartition des frais de contrôle :...
Résultat n°38	Transports publics automobiles : états de répartition des frais de contrôle, rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés.	Cote 2151W6 (Cote)	Date 1923-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle Transports publics automobiles : états de répartition...
Résultat n°39	Liquidation des chemins de fer départementaux. - Rémunération du contrôle sur les ventes de matériel et la dépose des voies, rétribution de la Compagnie des Chemins de fer départementaux sur la vente de matériel, états récapitulatifs des ventes pour les arrondissements Nord et Sud-Est : correspondance, certificats de paiement, rapports, comptes rendus.	Cote 2151W7 (Cote)	Date 1949-1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle Liquidation des chemins de fer départementaux. - Rémunération...
Résultat n°40	Liquidation des réseaux Nord et Sud des chemins de fer départementaux. - Contrôle de la vente de matériel : rapports du subdivisionnaire, correspondance, cessions amiables, inventaires, certificats de paiement, affiches annonçant les ventes publiques.	Cote 2151W8 (Cote)	Date 1951-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle Liquidation des réseaux Nord et Sud des chemins de...
Résultat n°41	Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux de transports urbains et suburbains des V.F.I.L. (Ve et VIe plans). - Préparation : circulaires, rapports, correspondance.	Cote 2151W9 (Cote)	Date 1964-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 358) Programmes généraux, planification Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux...
Résultat n°42	Réseaux Nord et Sud. - Exploitation ferroviaire et routière : conventions, avenants, correspondance.	Cote 2151W10 (Cote)	Date 1882-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Réseaux Nord et Sud. - Exploitation ferroviaire et...
Résultat n°43	Réseaux Nord et Sud, transport routier de marchandises. - Réseau Nord, huitième avenant à la convention d'affermage du 17 décembre 1935 : notes, correspondance, rapports, projets d'avenant (1948-1953). Réseaux Nord et Sud, huitième avenant aux conventions pour la nouvelle exploitation routière : correspondance, plan (1953-1954).	Cote 2151W11 (Cote)	Date 1948-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Réseaux Nord et Sud, transport routier de marchandises....
Résultat n°44	Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Convention de résiliation du traité du 11 mars 1882 concernant l'exploitation de la ligne par l'administration des Chemins de fer de l'Etat (26 novembre 1953), traité d'affermage de l'exploitation entre le Département et la Compagnie des Chemins de fer départementaux (27 février 1950) et avenants successifs, traités et accords passés entre la C.C.F.D. et la S.N.C.F. (1947-1950), étude sur l'amélioration des résultats financiers de l'exploitation (1956-1959), consignes réglementant la circulation des trains (1960), demande de subvention départementale exceptionnelle et travaux de restauration suite à l'endommagement de la voie par le gel (1963), suppression du gardiennage du passage à niveau n°6 sur le C.D. 26, P.K. 2000, commune de Ligré (1970-1971), maintien de la ligne et dénonciation du traité d'affermage (1964-1971) : conventions, avenants, correspondance.	Cote 2151W12 (Cote)	Date 1947-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Convention de...
Résultat n°45	Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation par la commune de Richelieu : convention, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance.	Cote 2151W13 (Cote)	Date 1964-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation...
Résultat n°46	Ligne de Port-Boulet à Bourgueil (service routier de transport de voyageurs entre la gare S.N.C.F. de Port-Boulet et Bourgueil). - Exploitation confiée par la commune de Bourgueil à la Compagnie des Chemins de fer départementaux puis au transporteur Pivoin : conventions, rapports de l'inspecteur des transports.	Cote 2151W14 (Cote)	Date 1952-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Ligne de Port-Boulet à Bourgueil (service routier de...
Résultat n°47	Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Résiliation des traités : propositions des transporteurs (1935-1936) ; traités d'exploitation : conventions, correspondance, rapports de l'ingénieur en chef (1918-1958) ; déclassement de la voie ferrée : correspondance, rapports (1948-1949) ; avenant à la convention du 12/24 octobre 1949 concernant la dépose des voies : avenant, notes (1949-1951) ; traités d'exploitation (1909-1967) ; modification de la convention du 16 novembre 1942 avec la transporteur Bodin : correspondance (1962) ; maintien de la ligne : rapports, correspondance (1964-1965) ; résiliation de la convention entre le Département et la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1967-1968) ; appel d'offre pour la convention à passer entre la commune de Sainte-Maure et le transporteur Bodin : rapports de l'inspecteur des transports, correspondance (1968).	Cote 2151W15 (Cote)	Date 1918-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....
Résultat n°48	Compagnie des Tramways de Tours. - Ligne de Tours à la place de la Tranchée, reversement à la commune de Saint-Symphorien de sa part de l'annuité versée par la C.T.T. : certificats de paiement (1938-1951). Expiration de la concession et consultation de diverses sociétés pour l'exploitation des lignes : rapports de l'ingénieur en chef, correspondance (1946-1949).	Cote 2151W16 (Cote)	Date 1938-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Réseau urbain et suburbain de Tours Compagnie des Tramways de Tours. - Ligne de Tours à...
Résultat n°49	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Remplacement des lignes de tramways par des autobus et trolleybus, constitution du syndicat, rédaction des conventions, approbation des conventions par le Ministère : rapports de l'ingénieur en chef, correspondance, plans, projets de conventions, conventions.	Cote 2151W17 (Cote)	Date 1945-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Réseau urbain et suburbain de Tours Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°50	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).	Cote 2151W18 (Cote)	Date 1947-1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Réseau urbain et suburbain de Tours Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°51	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Passation de conventions et avenants à la convention du 14 octobre 1950 : correspondance, avenants, convention (1950-1959). Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : plan, mémoire, notes, rapports (1959-1960).	Cote 2151W19 (Cote)	Date 1950-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Réseau urbain et suburbain de Tours Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°52	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Etablissement d'un service public régulier de transports par trolleybus et autobus dans la ville de Tours et sa banlieue, convention, traité et cahier des charges du 14 octobre 1950 et avenants respectifs : conventions et avenants, correspondance (1950-1973). Organisation des transports en commun de l'agglomération tourangelle à compter du 1er janvier 1974 : correspondance, comptes rendus de réunions (1973-1974).	Cote 2151W20 (Cote)	Date 1950-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre I) Régime administratif (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,... Réseau urbain et suburbain de Tours Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°53	Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).	Cote 2151W21 (Cote)	Date 1947-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre II) Construction et gestion du domaine (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,... Réseau des transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°54	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Travaux de modernisation et d'équipement des transports urbains et des V.F.I.L. (IIe, IIIe et IVe plans), préparation des tranches 1957 à 1965 : correspondance (1956-1964). Construction d'un dépôt d'autobus à Rochepinard : correspondance, arrêtés (1971-1974).	Cote 2151W22 (Cote)	Date 1956-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre II) Construction et gestion du domaine (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,... Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°55	Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Création d'un arrêt au « Moulin de Beauvais » (commune de Ligré) : correspondance, rapport.	Cote 2151W23 (Cote)	Date 1947-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre II) Construction et gestion du domaine (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Création d'un...
Résultat n°56	Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Occupation et location d'emplacements dans les gares S.N.C.F par des négociants et coopératives : traités, rapports, correspondance.	Cote 2151W24 (Cote)	Date 1946-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre II) Construction et gestion du domaine (rubrique 361) Gestion du domaine public (alignements,... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Occupation et...
Résultat n°57	Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Proposition d'achat par les établissements Chiffre de la gare de Sainte-Maure-ville : correspondance, rapports (1941-1946) ; occupation et location d'emplacements dans les gares S.N.C.F par des négociants et coopératives : traités, rapports, correspondance (1946-1950) ; cession de terrains et d'une partie de la ligne déclassée : plans, correspondance (1946-1957) ; alignements : correspondance, arrêtés, procès-verbaux de récolement (1919-1922).	Cote 2151W25 (Cote)	Date 1919-1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre II) Construction et gestion du domaine (rubrique 361) Gestion du domaine public (alignements,... Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....
Résultat n°58	Gares. - Location et desserte d'emplacements pour le dépôt de matériaux nécessaires à des travaux d'entretien, arrangement avec les réseaux pour le transport de matériaux par voie ferrée, construction de citernes à goudron : correspondance, plans, accords entre la S.N.C.F. et l'administration des Ponts et Chaussées.	Cote 2151W26 (Cote)	Date 1927-1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre II) Construction et gestion du domaine (rubrique 361) Gestion du domaine public (alignements,... Gares. - Location et desserte d'emplacements pour le...
Résultat n°59	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et Compagnie des Transports de Tours : correspondance (1 pièce).	Cote 2151W27 (Cote)	Date 1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre II) Construction et gestion du domaine (rubrique 362) Police de conservation Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...
Résultat n°60	Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance (1949-1973). Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville : correspondance (1951-1952). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle : correspondance (1948-1971, dont correspondance relative à la construction d'un dépôt d'autobus à Rochepinard, 1971).	Cote 2151W28 (Cote)	Date 1948-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 363) Travaux d'entretien et de grosses réparations Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance...
Résultat n°61	Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, pose d'appareils enregistreurs et d'un répétiteur de signaux : correspondance, notice (1947-1954) ; création d'arrêts facultatifs : rapports du subdivisionnaire (1957-1958). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, réclamations : correspondance (1948-1950) ; fonctionnement : correspondance, ordres du jour des réunions du comité syndical (1970-1974).	Cote 2151W29 (Cote)	Date 1947-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, pose d'appareils...
Résultat n°62	Août 1953-1956.	Cote 2151W30 (Cote)	Date 1953-1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,... Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun... Procès-verbaux des réunions du comité syndical Août 1953-1956.
Résultat n°63	1957-1964.	Cote 2151W31 (Cote)	Date 1957-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,... Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun... Procès-verbaux des réunions du comité syndical 1957-1964.
Résultat n°64	Correspondance entre le syndicat et l'ingénieur en chef.	Cote 2151W32 (Cote)	Date 1957-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,... Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun... Correspondance entre le syndicat et l'ingénieur en...
Résultat n°65	1957-1961.	Cote 2151W33 (Cote)	Date 1957-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,... Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun... Correspondance entre le syndicat et la Compagnie des... 1957-1961.
Résultat n°66	1962-1966.	Cote 2151W34 (Cote)	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,... Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun... Correspondance entre le syndicat et la Compagnie des... 1962-1966.
Résultat n°67	1967-1973.	Cote 2151W35 (Cote)	Date 1967-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,... Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun... Correspondance entre le syndicat et la Compagnie des... 1967-1973.
Résultat n°68	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Achat et vente de matériel, inventaire des biens meubles et immeubles, location-vente10 de trolleybus : factures, rapports, procès-verbaux de vérification de l'inventaire (1948).	Cote 2151W36 (Cote)	Date 1948-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 365) Matériel roulant Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°69	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et lignes de Port-Boulet à Bourgueil et de Ligré-Rivière à Richelieu. - Modification des horaires : correspondance.	Cote 2151W37 (Cote)	Date 1948-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 366) Composition et circulation des convois Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...
Résultat n°70	Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Accidents : circulaires (1952-1966), déclarations d'accidents et rapports du subdivisionnaire (1952-1973).	Cote 2151W38 (Cote)	Date 1952-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 367) Accidents Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°71	Dispositions particulières aux V.F.I.L. : circulaires (1937-1970). Compagnie des Tramways de Tours et Société des Tramways à vapeur, relèvement des salaires et revendications du personnel : correspondance (1940-1948). Réseau des transports en commun de la région tourangelle, fonctionnement : procès-verbaux de réunions, correspondance (1946-1950). Compagnie des Chemins de fer départementaux, révision des effectifs : correspondance, rapports (1940-1950).	Cote 2151W39 (Cote)	Date 1937-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre III) Entretien et exploitation (rubrique 370) Main d'oeuvre Dispositions particulières aux V.F.I.L. : circulaires...
Résultat n°72	Liquidation contentieuse des réseaux Nord et Sud. - Comptes annuels : certificats de paiement, correspondance, comptes (1950-1974) ; affaires diverses : correspondance (1951-1960).	Cote 2151W40 (Cote)	Date 1950-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Liquidation contentieuse des réseaux Nord et Sud. -...
Résultat n°73	Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseaux Nord et Sud. - Annuités versées par le Département à la compagnie pour le rachat du réseau Nord : correspondance, certificats de paiement (1935-1956) ; intérêts du capital de premier établissement du réseau Sud : comptes, correspondance (1950-1974).	Cote 2151W41 (Cote)	Date 1935-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseaux...
Résultat n°74	Exercices 1945 à 1955.	Cote 2151W42 (Cote)	Date 1945-1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Budget des V.F.I.L. Budgets Exercices 1945 à 1955.
Résultat n°75	Exercices 1956 à 1974.	Cote 2151W43 (Cote)	Date 1956-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Budget des V.F.I.L. Budgets Exercices 1956 à 1974.
Résultat n°76	Règlement de la subvention accordée par l'Etat : correspondance, arrêtés ministériels.	Cote 2151W44 (Cote)	Date 1949-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Budget des V.F.I.L. Règlement de la subvention accordée par l'Etat : correspondance,...
Résultat n°77	Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation des réseaux Nord et Sud).	Cote 2151W45 (Cote)	Date 1964-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Budget des V.F.I.L. Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation...
Résultat n°78	Ligne de Château-Renault à Blois exploitée par la Compagnie des Tramways de Loir-et-Cher. - Impositions sur terrains à la suite du déclassement de la ligne : rapports, correspondance, certificats de paiement.	Cote 2151W46 (Cote)	Date 1937-1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Ligne de Château-Renault à Blois exploitée par la Compagnie...
Résultat n°79	Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : comptes d'exploitation.	Cote 2151W47 (Cote)	Date 1947-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : comptes d'exploitation.
Résultat n°80	Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Subvention accordée par le Département à la commune de Bourgueil et aide financière accordée par la commune de Bourgueil à la Compagnie des Chemins de fer départementaux pour l'exploitation de la ligne : délibérations, correspondance.	Cote 2151W48 (Cote)	Date 1952-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt... Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées... (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt... (chapitre IV) Contrôle financier (rubrique 371) Comptes et budgets Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Subvention accordée...

Résultats de la recherche

Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

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V.F.I.L., réseau nord. - Dépose des voies et vente de matériel.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Relevés mensuels des recettes (1946-1947) et des dépenses (1949).

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Organisation du service du contrôle, instructions sur les opérations d'aliénation des voies et bâtiments et rapports sur l'état d'avancement de celles-ci, ventes de matériel, affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

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Dépose des voies et ventes de matériel.

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Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

V.F.I.L. (réseau sud) et services routiers de remplacement. - Tarifs ; liquidation du réseau : correspondance relative à l'aliénation des terrains et à la vente du méteriel (1949-1972).

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Affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

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Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

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Commune de Bourgueil.

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Communes de Restigné et Benais.

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Commune de Continvoir.

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Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

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Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes), Château-la-Vallière et Couesmes.

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Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême et Marray.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines et Le Boulay.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif des ventes réalisés (s.d.).

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif des ventes réalisées (s.d.).

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Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

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Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon, Paumy, Ferrière-Larçon, Ligueil (concerne aussi la ligne de Ligueil à Montrésor) et Esvres.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Plan général, et plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (lac. plans de bornage de Chemillé-sur-Indrois et Montrésor) (s.d.).

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Genillé, Chemillé-sur-Indrois et Montrésor.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie ferrée de Sainte-Maure-gare à Sainte-Maure ville : plans, actes de vente, correspondance.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne de tramway de Blois à Château-Renault.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Correspondance.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Modification du régime de fonctionnement des gares ou fermeture de gares (1965-1973), fermeture de sections de lignes au service ferroviaire des marchandises (1969-1973), mise en service de turbotrains sur la ligne Lyon-Nantes (1972-1973) : avis au public, correspondance.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes entre Tours-Blois-Orléans : correspondance.

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).

Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

Recouvrement et répartition des frais de contrôle : états provisoires et définitifs (1946-1956), correspondance avec le Ministère (1919-1956), certificats de paiement (1950-1955), rapports de l'ingénieur en chef et correspondance (1908-1938).

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Transports publics automobiles : états de répartition des frais de contrôle, rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés.

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Liquidation des réseaux Nord et Sud des chemins de fer départementaux. - Contrôle de la vente de matériel : rapports du subdivisionnaire, correspondance, cessions amiables, inventaires, certificats de paiement, affiches annonçant les ventes publiques.

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Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux de transports urbains et suburbains des V.F.I.L. (Ve et VIe plans). - Préparation : circulaires, rapports, correspondance.

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Réseaux Nord et Sud. - Exploitation ferroviaire et routière : conventions, avenants, correspondance.