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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1994-1995, 1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1165PERC1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : rapports d'activité annuels
    • 1994-1995, 1997.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1287W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    Premier semestre.

    Date

    1990

    Cote

    1287W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1990
    • Premier semestre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    Second semestre.

    Date

    1990

    Cote

    1287W3 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1990
    • Second semestre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    Courrier arrivée. - Enregistrement : registres.

    Date

    1985-1988

    Cote

    1287W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier arrivée. - Enregistrement : registres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    Rapports annuels.

    Date

    1978-1989

    Cote

    1287W5 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Rapports annuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    Bilans sociaux.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1287W6 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Bilans sociaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    1982-1986.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1287W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1982-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    1287W8 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1287W9 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1287W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1287W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1287W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    1983-1986.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1287W13 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1983-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    1989-1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1287W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1989-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    1975-1991.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1287W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1975-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    1287W17

    Date

    1975

    Cote

    1287W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1287W17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    1287W18

    Date

    1975

    Cote

    1287W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1287W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    1984-1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1287W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements économiques dans les entreprises de transports...
    • 1984-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  21. Résultat n°21

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    1287W20 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements économiques dans les entreprises de transports...
    • 1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  22. Résultat n°22

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W21 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements économiques dans les entreprises de transports...
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  23. Résultat n°23

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1287W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements économiques dans les entreprises de transports...
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  24. Résultat n°24

    Licenciements abusifs et cumul d'emplois. - Contentieux : dossiers nominatifs.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1287W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements abusifs et cumul d'emplois. - Contentieux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  25. Résultat n°25

    Licenciements de salariés protégés. - Contentieux : dossiers nominatifs.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1287W24 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements de salariés protégés. - Contentieux :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  26. Résultat n°26

    1984-1988.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1287W25 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • 1984-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  27. Résultat n°27

    Entreprises de transports : procès-verbaux de visites.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1321W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Entreprises de transports : procès-verbaux de visites.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  28. Résultat n°28

    Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1321W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  29. Résultat n°29

    Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.). - Autorisations de transport aérien : fiches de renseignements sur le comportement social d'une entreprise de transport aérien, demandes.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1321W3 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  30. Résultat n°30

    1975-1988.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1321W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1975-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  31. Résultat n°31

    1989-1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1321W5 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1989-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  32. Résultat n°32

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1321W6 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  33. Résultat n°33

    Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.

    Date

    1974-1992

    Cote

    1321W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  34. Résultat n°34

    1981-1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1321W8 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • 1981-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  35. Résultat n°35

    1981-1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1321W9 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Loir-et-Cher
    • 1981-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  36. Résultat n°36

    Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle, Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express. - Accords d'entreprises : correspondance, rapports.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1321W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  37. Résultat n°37

    Indre-et-Loire.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1321W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Fiches d'entreprises
    • Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  38. Résultat n°38

    Loir-et-Cher.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1321W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Fiches d'entreprises
    • Loir-et-Cher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  39. Résultat n°39

    Indre-et-Loire.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1321W13 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôles divers
    • Contrats d'apprentissage
    • Fiches d'enregistrement et d'apprentissage
    • Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  40. Résultat n°40

    Loir-et-Cher.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1321W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôles divers
    • Contrats d'apprentissage
    • Fiches d'enregistrement et d'apprentissage
    • Loir-et-Cher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  41. Résultat n°41

    Grèves à la Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle, à la SNCF et à Touraine Air Transport (TAT) : statistiques, correspondance, articles de presse.

    Date

    1978-1991

    Cote

    1321W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Grèves
    • Grèves à la Compagnie des transports de Tours et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  42. Résultat n°42

    Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1321W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  43. Résultat n°43

    1985-1990.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1321W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • 1985-1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  44. Résultat n°44

    1321W18

    Date

    1980

    Cote

    1321W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  45. Résultat n°45

    1321W19

    Date

    1980

    Cote

    1321W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  46. Résultat n°46

    1321W20

    Date

    1980

    Cote

    1321W20 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  47. Résultat n°47

    1321W21

    Date

    1980

    Cote

    1321W21 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  48. Résultat n°48

    1321W22

    Date

    1980

    Cote

    1321W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  49. Résultat n°49

    1321W23

    Date

    1980

    Cote

    1321W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  50. Résultat n°50

    1321W24

    Date

    1980

    Cote

    1321W24 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  51. Résultat n°51

    1321W25

    Date

    1980

    Cote

    1321W25 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  52. Résultat n°52

    1321W26

    Date

    1980

    Cote

    1321W26 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  53. Résultat n°53

    1321W27

    Date

    1980

    Cote

    1321W27 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  54. Résultat n°54

    1321W28

    Date

    1980

    Cote

    1321W28 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  55. Résultat n°55

    1321W29

    Date

    1980

    Cote

    1321W29 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  56. Résultat n°56

    1321W30

    Date

    1980

    Cote

    1321W30 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  57. Résultat n°57

    1321W31

    Date

    1980

    Cote

    1321W31 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  58. Résultat n°58

    1321W32

    Date

    1980

    Cote

    1321W32 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  59. Résultat n°59

    1321W33

    Date

    1980

    Cote

    1321W33 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  60. Résultat n°60

    1321W34

    Date

    1980

    Cote

    1321W34 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  61. Résultat n°61

    1321W35

    Date

    1980

    Cote

    1321W35 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  62. Résultat n°62

    1321W36

    Date

    1980

    Cote

    1321W36 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  63. Résultat n°63

    1321W37

    Date

    1980

    Cote

    1321W37 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  64. Résultat n°64

    - Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; - transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 2002.

    Date

    1996-2002

    Cote

    1947W38 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; - transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  65. Résultat n°65

    Estivin (Tours).

    Date

    1995-2002

    Cote

    1947W39 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Estivin (Tours).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  66. Résultat n°66

    - SNCF comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; - direction régionale de Tours, 2002.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1947W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • - SNCF comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  67. Résultat n°67

    - Direction régionale de Tours, 1997-2004 ; - établissement commercial des trains (ECT) de Tours, 2000-2002 ; - établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours, 2001-2002 ; - établissement équipement et entretien de Tours, 2000-2002.

    Date

    1997-2004

    Cote

    1947W41 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • - Direction régionale de Tours, 1997-2004 ; - établissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  68. Résultat n°68

    1998-2001 (13 cahiers).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2048W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Enregistrement : cahiers
    • 1998-2001 (13 cahiers).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  69. Résultat n°69

    2002-2008 (12 cahiers).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2048W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Enregistrement : cahiers
    • 2002-2008 (12 cahiers).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  70. Résultat n°70

    2 janvier-30 juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2048W3 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono de M. Lagarde, inspecteur, et de M. Reyes, contrôleur
    • 2 janvier-30 juin 1998.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  71. Résultat n°71

    1er juillet-20 novembre 1998 (lac. 21 novembre-décembre).

    Date

    1998

    Cote

    2048W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono de M. Lagarde, inspecteur, et de M. Reyes, contrôleur
    • 1er juillet-20 novembre 1998 (lac. 21 novembre-décembre).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  72. Résultat n°72

    Janvier-4 septembre.

    Date

    2000

    Cote

    2048W5 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 2000
    • Janvier-4 septembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  73. Résultat n°73

    5 septembre-22 décembre.

    Date

    2000

    Cote

    2048W6 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 2000
    • 5 septembre-22 décembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  74. Résultat n°74

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2048W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  75. Résultat n°75

    Ressort de compétence de l'I.T.T. de Tours : cartes de tournées d'inspection, listes d'entreprises, listes standard d'établissements (tirages effectués à des dates diverses, faisant apparaître différents éléments notamment l'effectif des entreprises).

    Date

    1986-2002

    Cote

    2048W8 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Ressort de compétence de l'I.T.T. de Tours : cartes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  76. Résultat n°76

    Inspection du travail des transports. - Réglementation concernant l'ensemble des missions du service : textes officiels, notes de service, documentation (petits dossiers thématiques).

    Date

    1985-2001

    Cote

    2048W9 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports. - Réglementation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  77. Résultat n°77

    I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs (s.d.).

    Cote

    2048W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  78. Résultat n°78

    Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.

    Date

    1962-2008

    Cote

    2048W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports, circonscription...
    • Conférences et réunions régionales des inspecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  79. Résultat n°79

    Réunions régionales annuelles des personnels de secrétariat.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2048W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports, circonscription...
    • Réunions régionales annuelles des personnels de secrétariat.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  80. Résultat n°80

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire. - Comité de direction, comité technique paritaire spécial, comité local d'hygiène et de sécurité au travail : procès-verbaux adressés à l'I.T.T.

    Date

    1994-2002

    Cote

    2048W13 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)