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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2142W2 (Cote)
Date
1985-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...
Résultat n°2
Cote
1321W37 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W37
Résultat n°3
Cote
2142W44 (Cote)
Date
1977-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours),...
Résultat n°4
Cote
2073W49 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement...
Résultat n°5
Cote
2048W61 (Cote)
Date
1989-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Circonscription d'exploitation de Tours.
Résultat n°6
Cote
1287W10 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • 1989.
Résultat n°7
Cote
2142W54 (Cote)
Date
1982-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps),...
Résultat n°8
Cote
2142W1 (Cote)
Date
06/1996-12/1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Chrono
  • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...
Résultat n°9
Cote
1287W14 (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire et Loir-et-Cher
  • 1987-1988.
Résultat n°10
Cote
1287W1 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Chrono
  • Chrono du service
  • 1985.
Résultat n°11
Cote
2073W40 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Cofiroute (Chambray-lès-Tours)
  • 1999.
Résultat n°12
Cote
2142W7 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
  • 1996.
Résultat n°13
Cote
2048W32 (Cote)
Date
1991-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Loir-et-Cher
  • Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du...
Résultat n°14
Cote
2048W54 (Cote)
Date
1994-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...
Résultat n°15
Cote
1321W2 (Cote)
Date
1982-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Bilans sociaux et rapports d'activité
  • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...
Résultat n°16
Cote
2073W44 (Cote)
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
Résultat n°17
Cote
2142W40 (Cote)
Date
1976-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert...
Résultat n°18
Cote
2048W47 (Cote)
Date
1973-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...
Résultat n°19
Cote
2142W15 (Cote)
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars...
Résultat n°20
Cote
2048W63 (Cote)
Date
1990-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours...
Résultat n°21
Cote
2142W19 (Cote)
Date
1988-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de...
Résultat n°22
Cote
2048W18 (Cote)
Date
1978-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1978-1991 : procès-verbaux classés par département...
  • Loir-et-Cher (1978-1989).
Résultat n°23
Cote
2048W17 (Cote)
Date
1978-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1978-1991 : procès-verbaux classés par département...
  • Indre-et-Loire (1978-1991).
Résultat n°24
Cote
1321W19 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W19
Résultat n°25
Cote
2142W60 (Cote)
Date
1980-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher...
Résultat n°26
Cote
1287W7 (Cote)
Date
1982-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • 1982-1986.
Résultat n°27
Cote
2142W16 (Cote)
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • Genet (Tours), 1995-1998 ; GT Location Centre Ouest...
Résultat n°28
Cote
1947W39 (Cote)
Date
1995-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Estivin (Tours).
Résultat n°29
Cote
2048W14 (Cote)
Date
1992-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Inspection du travail des transports de Tours : rapports...
  • 1992-1995, 1997-1999.
Résultat n°30
Cote
2142W29 (Cote)
Date
1989-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • ASCOP (Saint-Sulpice), 1992 ; Breda (La Chaussée-Saint-Victor),...
Résultat n°31
Cote
2142W12 (Cote)
Date
1986-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
  • Licenciements économiques : comptes rendus de réunions...
Résultat n°32
Cote
2125W4 (Cote)
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération...
  • 2003-2006.
Résultat n°33
Cote
2048W53 (Cote)
Date
1992-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).
Résultat n°34
Cote
2124W23 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours
  • 2006
  • 2124W23
Résultat n°35
Cote
2048W65 (Cote)
Date
1987-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.
Résultat n°36
Cote
1321W16 (Cote)
Date
1979-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.
Résultat n°37
Cote
2073W41 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement d'exploitation de Tours
  • 1999.
Résultat n°38
Cote
2048W16 (Cote)
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Enregistrement : registres des procès-verbaux
  • Mars 1995-janvier 2000.
Résultat n°39
Cote
1287W9 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • 1988.
Résultat n°40
Cote
2142W53 (Cote)
Date
1977-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; Société...