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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2048W32 (Cote)
Date
1991-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Loir-et-Cher
  • Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du...
Résultat n°2
Cote
2048W2 (Cote)
Date
2002-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Enregistrement : cahiers
  • 2002-2008 (12 cahiers).
Résultat n°3
Cote
2048W10 (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Inspection du travail des transports de Tours : 2 cartes...
Résultat n°4
Cote
2373W17 (Cote)
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...
Résultat n°5
Cote
2048W36 (Cote)
Date
1977-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; SNCF (sites divers),...
Résultat n°6
Cote
2373W19 (Cote)
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).
Résultat n°7
Cote
2048W11 (Cote)
Date
1962-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Inspection du travail des transports, circonscription...
  • Conférences et réunions régionales des inspecteurs...
Résultat n°8
Cote
2048W34 (Cote)
Date
1990-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1993 ; Dusolier...
Résultat n°9
Cote
2373W18 (Cote)
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...
Résultat n°10
Cote
2048W45 (Cote)
Date
1996-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Transports Norbert Dentressangle Ouest 1 (TND Ouest...
Résultat n°11
Cote
2125W4 (Cote)
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération...
  • 2003-2006.
Résultat n°12
Cote
2124W23 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours
  • 2006
  • 2124W23
Résultat n°13
Cote
2124W22 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours
  • 2006
  • 2124W22
Résultat n°14
Cote
2124W31 (Cote)
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement équipement et entretien (EVEN) de Saint-Pierre...
Résultat n°15
Cote
2159W26 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
  • 2006.
Résultat n°16
Cote
2124W26 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement industriel de maintenance du matériel...
  • 2006.
Résultat n°17
Cote
2124W27 (Cote)
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE)...
Résultat n°18
Cote
2124W16 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Direction régionale de Tours
  • 2006.
Résultat n°19
Cote
2124W18 (Cote)
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours
  • 2005-2006.
Résultat n°20
Cote
2124W30 (Cote)
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
  • 2005-2006.
Résultat n°21
Cote
2048W49 (Cote)
Date
1999-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • SARL Chatel Guest (Parçay-Meslay), 2000-2001 ; SARL...
Résultat n°22
Cote
2048W7 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Chrono
  • Chrono du service
  • 2005.
Résultat n°23
Cote
2048W43 (Cote)
Date
1975-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Cofiroute, district de Tours (Chambray-lès-Tours),...
Résultat n°24
Cote
2124W21 (Cote)
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours
  • 2004-2005.
Résultat n°25
Cote
2125W5 (Cote)
Date
1998-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
  • Généralités, interventions des représentants du personnel,...
Résultat n°26
Cote
2159W25 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
  • 2005.
Résultat n°27
Cote
2048W27 (Cote)
Date
1998-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôles divers
  • Contrôle du respect de la réglementation et de la prévention...
Résultat n°28
Cote
2125W6 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
  • Redressement judiciaire, licenciement des salariés...
Résultat n°29
Cote
2124W15 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Direction régionale de Tours
  • 2005.
Résultat n°30
Cote
2124W29 (Cote)
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
  • 2004-2005.
Résultat n°31
Cote
2124W25 (Cote)
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement industriel de maintenance du matériel...
  • 2004-2005.
Résultat n°32
Cote
2124W13 (Cote)
Date
2001-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2005) ; Coutant, Chambray-lès-Tours...
Résultat n°33
Cote
2048W48 (Cote)
Date
1978-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; Haran Nicolas...
Résultat n°34
Cote
2048W54 (Cote)
Date
1994-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...
Résultat n°35
Cote
2048W47 (Cote)
Date
1973-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...
Résultat n°36
Cote
2124W20 (Cote)
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours
  • 2003-2004.
Résultat n°37
Cote
2124W12 (Cote)
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).
Résultat n°38
Cote
2048W31 (Cote)
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance,...
Résultat n°39
Cote
1947W41 (Cote)
Date
1997-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Direction régionale de Tours, 1997-2004 ; Établissement...
Résultat n°40
Cote
2124W14 (Cote)
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Direction régionale de Tours
  • 2002-2004.