Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Recherche

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1

Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Date

1949-1970

Cote

1143W23 (Cote)

2

V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.

Date

1934-1947

Cote

1143W24 (Cote)

3

V.F.I.L., réseau nord. - Examen de la situation du réseau et projet de réorganisation (1949) ; avenants à la convention passée entre le département et la Compagnie des Chemins de fer départementaux (1942-1954) ; transports routiers de marchandises en remplacement des services ferroviaires supprimés (1948-1951) ; conventions entre la S.N.C.F. et la Compagnie des C.F.D. pour organiser l'échange du trafic dans les gares communes de Port-Boulet, Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Château-Renault (1945-1954).

Date

1942-1954

Cote

1143W25 (Cote)

4

V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses réparations (1942-1946) ; contrôle de l'exploitation, travaux d'entretien, alignements et récolements, surveillance générale, personnel, horaires, plaintes et réclamations, accidents, comptes d'exploitation, tarifs, traités particuliers, affaires générales et diverses (1938-1947).

Date

1938-1947

Cote

1143W26 (Cote)

5

V.F.I.L., réseau nord. - Dépose des voies et vente de matériel.

Date

1949-1954

Cote

1143W27 (Cote)

6

Relevés mensuels des recettes (1946-1947) et des dépenses (1949).

Date

1946-1949

Cote

1143W28 (Cote)

7

Organisation du service du contrôle, instructions sur les opérations d'aliénation des voies et bâtiments et rapports sur l'état d'avancement de celles-ci, ventes de matériel, affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

Date

1947-1971

Cote

1143W29 (Cote)

8

Dépose des voies et ventes de matériel.

Date

1945-1954

Cote

1143W30 (Cote)

9

Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

Date

1948-1953

Cote

1143W31 (Cote)

10

V.F.I.L. (réseau sud) et services routiers de remplacement. - Tarifs ; liquidation du réseau : correspondance relative à l'aliénation des terrains et à la vente du méteriel (1949-1972).

Date

1941-1972

Cote

1143W32 (Cote)

11

Affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

Date

1949-1971

Cote

1143W33 (Cote)

12

Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W34 (Cote)

13

Commune de Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W35 (Cote)

14

Communes de Restigné et Benais.

Date

1938-1984

Cote

1143W36 (Cote)

15

Commune de Continvoir.

Date

1938-1984

Cote

1143W37 (Cote)

16

Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

1938-1984

Cote

1143W38 (Cote)

17

Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes), Château-la-Vallière et Couesmes.

Date

1938-1984

Cote

1143W39 (Cote)

18

Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1938-1984

Cote

1143W40 (Cote)

19

Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême et Marray.

Date

1938-1984

Cote

1143W41 (Cote)

20

Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines et Le Boulay.

Date

1938-1984

Cote

1143W42 (Cote)

21

Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif des ventes réalisés (s.d.).

Date

1938-1984

Cote

1143W43 (Cote)

22

Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.

Date

1949-1981

Cote

1143W44 (Cote)

23

Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif des ventes réalisées (s.d.).

Date

1949-1981

Cote

1143W45 (Cote)

24

Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

Date

1964-1977

Cote

1143W46 (Cote)

25

Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon, Paumy, Ferrière-Larçon, Ligueil (concerne aussi la ligne de Ligueil à Montrésor) et Esvres.

Date

1964-1977

Cote

1143W47 (Cote)

26

Plan général, et plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (lac. plans de bornage de Chemillé-sur-Indrois et Montrésor) (s.d.).

Date

1950-1981

Cote

1143W48 (Cote)

27

Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Genillé, Chemillé-sur-Indrois et Montrésor.

Date

1950-1981

Cote

1143W49 (Cote)

28

Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

Date

1962-1979

Cote

1143W50 (Cote)

29

Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

Date

1962-1979

Cote

1143W51 (Cote)

30

Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie ferrée de Sainte-Maure-gare à Sainte-Maure ville : plans, actes de vente, correspondance.

Date

1941-1977

Cote

1143W52 (Cote)

31

Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne de tramway de Blois à Château-Renault.

Date

1951-1981

Cote

1143W53 (Cote)

32

Anciennes lignes de tramway de Blois à Château-Renault et à Amboise. - Historique de la ligne de Blois à Château-Renault et copie de divers décrets, conventions et avenants la concernant (1903-1927) ; rachat par le département à la Société des Tramways électriques de Loir-et-Cher et affermage à la Société générale des Transports départementaux des deux lignes (1933) ; substitution de services routiers aux trains et déclassement des voies ferrées (1934-1936) ; avenants à la convention d'affermage de 1933 (1936-1945) ; remise au département puis aliénation des voies et bâtiments (1937-1942) ; affaires domaniales diverses concernat l'ancienne ligne de Blois à Château-Renault (1949-1961).

Date

1903-1961

Cote

1143W54 (Cote)

33

Correspondance.

Date

1951-1962

Cote

2151W1 (Cote)

34

Modification du régime de fonctionnement des gares ou fermeture de gares (1965-1973), fermeture de sections de lignes au service ferroviaire des marchandises (1969-1973), mise en service de turbotrains sur la ligne Lyon-Nantes (1972-1973) : avis au public, correspondance.

Date

1965-1973

Cote

2151W2 (Cote)

35

Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes entre Tours-Blois-Orléans : correspondance.

Date

1969-1973

Cote

2151W3 (Cote)

36

Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).

Date

1936-1969

Cote

2151W4 (Cote)

37

Recouvrement et répartition des frais de contrôle : états provisoires et définitifs (1946-1956), correspondance avec le Ministère (1919-1956), certificats de paiement (1950-1955), rapports de l'ingénieur en chef et correspondance (1908-1938).

Date

1908-1956

Cote

2151W5 (Cote)

38

Transports publics automobiles : états de répartition des frais de contrôle, rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés.

Date

1923-1948

Cote

2151W6 (Cote)

39

Liquidation des chemins de fer départementaux. - Rémunération du contrôle sur les ventes de matériel et la dépose des voies, rétribution de la Compagnie des Chemins de fer départementaux sur la vente de matériel, états récapitulatifs des ventes pour les arrondissements Nord et Sud-Est : correspondance, certificats de paiement, rapports, comptes rendus.

Date

1949-1953

Cote

2151W7 (Cote)

40

Liquidation des réseaux Nord et Sud des chemins de fer départementaux. - Contrôle de la vente de matériel : rapports du subdivisionnaire, correspondance, cessions amiables, inventaires, certificats de paiement, affiches annonçant les ventes publiques.

Date

1951-1954

Cote

2151W8 (Cote)

41

Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux de transports urbains et suburbains des V.F.I.L. (Ve et VIe plans). - Préparation : circulaires, rapports, correspondance.

Date

1964-1974

Cote

2151W9 (Cote)

42

Réseaux Nord et Sud. - Exploitation ferroviaire et routière : conventions, avenants, correspondance.

Date

1882-1974

Cote

2151W10 (Cote)

43

Réseaux Nord et Sud, transport routier de marchandises. - Réseau Nord, huitième avenant à la convention d'affermage du 17 décembre 1935 : notes, correspondance, rapports, projets d'avenant (1948-1953). Réseaux Nord et Sud, huitième avenant aux conventions pour la nouvelle exploitation routière : correspondance, plan (1953-1954).

Date

1948-1954

Cote

2151W11 (Cote)

44

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Convention de résiliation du traité du 11 mars 1882 concernant l'exploitation de la ligne par l'administration des Chemins de fer de l'Etat (26 novembre 1953), traité d'affermage de l'exploitation entre le Département et la Compagnie des Chemins de fer départementaux (27 février 1950) et avenants successifs, traités et accords passés entre la C.C.F.D. et la S.N.C.F. (1947-1950), étude sur l'amélioration des résultats financiers de l'exploitation (1956-1959), consignes réglementant la circulation des trains (1960), demande de subvention départementale exceptionnelle et travaux de restauration suite à l'endommagement de la voie par le gel (1963), suppression du gardiennage du passage à niveau n°6 sur le C.D. 26, P.K. 2000, commune de Ligré (1970-1971), maintien de la ligne et dénonciation du traité d'affermage (1964-1971) : conventions, avenants, correspondance.

Date

1947-1971

Cote

2151W12 (Cote)

45

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation par la commune de Richelieu : convention, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance.

Date

1964-1973

Cote

2151W13 (Cote)

46

Ligne de Port-Boulet à Bourgueil (service routier de transport de voyageurs entre la gare S.N.C.F. de Port-Boulet et Bourgueil). - Exploitation confiée par la commune de Bourgueil à la Compagnie des Chemins de fer départementaux puis au transporteur Pivoin : conventions, rapports de l'inspecteur des transports.

Date

1952-1973

Cote

2151W14 (Cote)

47

Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Résiliation des traités : propositions des transporteurs (1935-1936) ; traités d'exploitation : conventions, correspondance, rapports de l'ingénieur en chef (1918-1958) ; déclassement de la voie ferrée : correspondance, rapports (1948-1949) ; avenant à la convention du 12/24 octobre 1949 concernant la dépose des voies : avenant, notes (1949-1951) ; traités d'exploitation (1909-1967) ; modification de la convention du 16 novembre 1942 avec la transporteur Bodin : correspondance (1962) ; maintien de la ligne : rapports, correspondance (1964-1965) ; résiliation de la convention entre le Département et la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1967-1968) ; appel d'offre pour la convention à passer entre la commune de Sainte-Maure et le transporteur Bodin : rapports de l'inspecteur des transports, correspondance (1968).

Date

1918-1968

Cote

2151W15 (Cote)

48

Compagnie des Tramways de Tours. - Ligne de Tours à la place de la Tranchée, reversement à la commune de Saint-Symphorien de sa part de l'annuité versée par la C.T.T. : certificats de paiement (1938-1951). Expiration de la concession et consultation de diverses sociétés pour l'exploitation des lignes : rapports de l'ingénieur en chef, correspondance (1946-1949).

Date

1938-1951

Cote

2151W16 (Cote)

49

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Remplacement des lignes de tramways par des autobus et trolleybus, constitution du syndicat, rédaction des conventions, approbation des conventions par le Ministère : rapports de l'ingénieur en chef, correspondance, plans, projets de conventions, conventions.

Date

1945-1951

Cote

2151W17 (Cote)

50

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).

Date

1947-1955

Cote

2151W18 (Cote)

51

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Passation de conventions et avenants à la convention du 14 octobre 1950 : correspondance, avenants, convention (1950-1959). Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : plan, mémoire, notes, rapports (1959-1960).

Date

1950-1960

Cote

2151W19 (Cote)

52

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Etablissement d'un service public régulier de transports par trolleybus et autobus dans la ville de Tours et sa banlieue, convention, traité et cahier des charges du 14 octobre 1950 et avenants respectifs : conventions et avenants, correspondance (1950-1973). Organisation des transports en commun de l'agglomération tourangelle à compter du 1er janvier 1974 : correspondance, comptes rendus de réunions (1973-1974).

Date

1950-1974

Cote

2151W20 (Cote)

53

Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).

Date

1947-1954

Cote

2151W21 (Cote)

54

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Travaux de modernisation et d'équipement des transports urbains et des V.F.I.L. (IIe, IIIe et IVe plans), préparation des tranches 1957 à 1965 : correspondance (1956-1964). Construction d'un dépôt d'autobus à Rochepinard : correspondance, arrêtés (1971-1974).

Date

1956-1974

Cote

2151W22 (Cote)

55

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Création d'un arrêt au « Moulin de Beauvais » (commune de Ligré) : correspondance, rapport.

Date

1947-1951

Cote

2151W23 (Cote)

56

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Occupation et location d'emplacements dans les gares S.N.C.F par des négociants et coopératives : traités, rapports, correspondance.

Date

1946-1966

Cote

2151W24 (Cote)

57

Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Proposition d'achat par les établissements Chiffre de la gare de Sainte-Maure-ville : correspondance, rapports (1941-1946) ; occupation et location d'emplacements dans les gares S.N.C.F par des négociants et coopératives : traités, rapports, correspondance (1946-1950) ; cession de terrains et d'une partie de la ligne déclassée : plans, correspondance (1946-1957) ; alignements : correspondance, arrêtés, procès-verbaux de récolement (1919-1922).

Date

1919-1950

Cote

2151W25 (Cote)

58

Gares. - Location et desserte d'emplacements pour le dépôt de matériaux nécessaires à des travaux d'entretien, arrangement avec les réseaux pour le transport de matériaux par voie ferrée, construction de citernes à goudron : correspondance, plans, accords entre la S.N.C.F. et l'administration des Ponts et Chaussées.

Date

1927-1950

Cote

2151W26 (Cote)

59

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et Compagnie des Transports de Tours : correspondance (1 pièce).

Date

1961

Cote

2151W27 (Cote)

60

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance (1949-1973). Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville : correspondance (1951-1952). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle : correspondance (1948-1971, dont correspondance relative à la construction d'un dépôt d'autobus à Rochepinard, 1971).

Date

1948-1971

Cote

2151W28 (Cote)

61

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, pose d'appareils enregistreurs et d'un répétiteur de signaux : correspondance, notice (1947-1954) ; création d'arrêts facultatifs : rapports du subdivisionnaire (1957-1958). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, réclamations : correspondance (1948-1950) ; fonctionnement : correspondance, ordres du jour des réunions du comité syndical (1970-1974).

Date

1947-1974

Cote

2151W29 (Cote)

62

Août 1953-1956.

Date

1953-1956

Cote

2151W30 (Cote)

63

1957-1964.

Date

1957-1964

Cote

2151W31 (Cote)

64

Correspondance entre le syndicat et l'ingénieur en chef.

Date

1957-1969

Cote

2151W32 (Cote)

65

1957-1961.

Date

1957-1961

Cote

2151W33 (Cote)

66

1962-1966.

Date

1962-1966

Cote

2151W34 (Cote)

67

1967-1973.

Date

1967-1973

Cote

2151W35 (Cote)

68

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Achat et vente de matériel, inventaire des biens meubles et immeubles, location-vente10 de trolleybus : factures, rapports, procès-verbaux de vérification de l'inventaire (1948).

Date

1948-1957

Cote

2151W36 (Cote)

69

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et lignes de Port-Boulet à Bourgueil et de Ligré-Rivière à Richelieu. - Modification des horaires : correspondance.

Date

1948-1963

Cote

2151W37 (Cote)

70

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Accidents : circulaires (1952-1966), déclarations d'accidents et rapports du subdivisionnaire (1952-1973).

Date

1952-1973

Cote

2151W38 (Cote)

71

Dispositions particulières aux V.F.I.L. : circulaires (1937-1970). Compagnie des Tramways de Tours et Société des Tramways à vapeur, relèvement des salaires et revendications du personnel : correspondance (1940-1948). Réseau des transports en commun de la région tourangelle, fonctionnement : procès-verbaux de réunions, correspondance (1946-1950). Compagnie des Chemins de fer départementaux, révision des effectifs : correspondance, rapports (1940-1950).

Date

1937-1970

Cote

2151W39 (Cote)

72

Liquidation contentieuse des réseaux Nord et Sud. - Comptes annuels : certificats de paiement, correspondance, comptes (1950-1974) ; affaires diverses : correspondance (1951-1960).

Date

1950-1974

Cote

2151W40 (Cote)

73

Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseaux Nord et Sud. - Annuités versées par le Département à la compagnie pour le rachat du réseau Nord : correspondance, certificats de paiement (1935-1956) ; intérêts du capital de premier établissement du réseau Sud : comptes, correspondance (1950-1974).

Date

1935-1974

Cote

2151W41 (Cote)

74

Exercices 1945 à 1955.

Date

1945-1955

Cote

2151W42 (Cote)

75

Exercices 1956 à 1974.

Date

1956-1974

Cote

2151W43 (Cote)

76

Règlement de la subvention accordée par l'Etat : correspondance, arrêtés ministériels.

Date

1949-1973

Cote

2151W44 (Cote)

77

Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation des réseaux Nord et Sud).

Date

1964-1974

Cote

2151W45 (Cote)

78

Ligne de Château-Renault à Blois exploitée par la Compagnie des Tramways de Loir-et-Cher. - Impositions sur terrains à la suite du déclassement de la ligne : rapports, correspondance, certificats de paiement.

Date

1937-1956

Cote

2151W46 (Cote)

79

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : comptes d'exploitation.

Date

1947-1974

Cote

2151W47 (Cote)

80

Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Subvention accordée par le Département à la commune de Bourgueil et aide financière accordée par la commune de Bourgueil à la Compagnie des Chemins de fer départementaux pour l'exploitation de la ligne : délibérations, correspondance.

Date

1952-1973

Cote

2151W48 (Cote)

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