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  1. Résultat n°1

    Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

    Date

    1949-1970

    Cote

    1143W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  2. Résultat n°2

    V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.

    Date

    1934-1947

    Cote

    1143W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  3. Résultat n°3

    V.F.I.L., réseau nord. - Examen de la situation du réseau et projet de réorganisation (1949) ; avenants à la convention passée entre le département et la Compagnie des Chemins de fer départementaux (1942-1954) ; transports routiers de marchandises en remplacement des services ferroviaires supprimés (1948-1951) ; conventions entre la S.N.C.F. et la Compagnie des C.F.D. pour organiser l'échange du trafic dans les gares communes de Port-Boulet, Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Château-Renault (1945-1954).

    Date

    1942-1954

    Cote

    1143W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.L., réseau nord. - Examen de la situation du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  4. Résultat n°4

    V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses réparations (1942-1946) ; contrôle de l'exploitation, travaux d'entretien, alignements et récolements, surveillance générale, personnel, horaires, plaintes et réclamations, accidents, comptes d'exploitation, tarifs, traités particuliers, affaires générales et diverses (1938-1947).

    Date

    1938-1947

    Cote

    1143W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  5. Résultat n°5

    V.F.I.L., réseau nord. - Dépose des voies et vente de matériel.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1143W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.L., réseau nord. - Dépose des voies et vente...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  6. Résultat n°6

    Relevés mensuels des recettes (1946-1947) et des dépenses (1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    1143W28 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Relevés mensuels des recettes (1946-1947) et des dépenses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  7. Résultat n°7

    Organisation du service du contrôle, instructions sur les opérations d'aliénation des voies et bâtiments et rapports sur l'état d'avancement de celles-ci, ventes de matériel, affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

    Date

    1947-1971

    Cote

    1143W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Organisation du service du contrôle, instructions sur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  8. Résultat n°8

    Dépose des voies et ventes de matériel.

    Date

    1945-1954

    Cote

    1143W30 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Dépose des voies et ventes de matériel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  9. Résultat n°9

    Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

    Date

    1948-1953

    Cote

    1143W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Licenciement du personnel du réseau, rémunération du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  10. Résultat n°10

    V.F.I.L. (réseau sud) et services routiers de remplacement. - Tarifs ; liquidation du réseau : correspondance relative à l'aliénation des terrains et à la vente du méteriel (1949-1972).

    Date

    1941-1972

    Cote

    1143W32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • V.F.I.L. (réseau sud) et services routiers de remplacement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  11. Résultat n°11

    Affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

    Date

    1949-1971

    Cote

    1143W33 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  12. Résultat n°12

    Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  13. Résultat n°13

    Commune de Bourgueil.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  14. Résultat n°14

    Communes de Restigné et Benais.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Restigné et Benais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  15. Résultat n°15

    Commune de Continvoir.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Continvoir.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  16. Résultat n°16

    Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  17. Résultat n°17

    Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes), Château-la-Vallière et Couesmes.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  18. Résultat n°18

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  19. Résultat n°19

    Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême et Marray.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  20. Résultat n°20

    Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines et Le Boulay.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W42 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  21. Résultat n°21

    Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif des ventes réalisés (s.d.).

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  22. Résultat n°22

    Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.

    Date

    1949-1981

    Cote

    1143W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  23. Résultat n°23

    Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif des ventes réalisées (s.d.).

    Date

    1949-1981

    Cote

    1143W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  24. Résultat n°24

    Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

    Date

    1964-1977

    Cote

    1143W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Plans de bornage portant des indications relatives...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  25. Résultat n°25

    Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon, Paumy, Ferrière-Larçon, Ligueil (concerne aussi la ligne de Ligueil à Montrésor) et Esvres.

    Date

    1964-1977

    Cote

    1143W47 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  26. Résultat n°26

    Plan général, et plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (lac. plans de bornage de Chemillé-sur-Indrois et Montrésor) (s.d.).

    Date

    1950-1981

    Cote

    1143W48 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Plan général, et plans de bornage portant des indications...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  27. Résultat n°27

    Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Genillé, Chemillé-sur-Indrois et Montrésor.

    Date

    1950-1981

    Cote

    1143W49 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  28. Résultat n°28

    Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

    Date

    1962-1979

    Cote

    1143W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Plans de bornage portant des indications relatives...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  29. Résultat n°29

    Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1143W51 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  30. Résultat n°30

    Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie ferrée de Sainte-Maure-gare à Sainte-Maure ville : plans, actes de vente, correspondance.

    Date

    1941-1977

    Cote

    1143W52 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  31. Résultat n°31

    Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne de tramway de Blois à Château-Renault.

    Date

    1951-1981

    Cote

    1143W53 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  32. Résultat n°32

    Anciennes lignes de tramway de Blois à Château-Renault et à Amboise. - Historique de la ligne de Blois à Château-Renault et copie de divers décrets, conventions et avenants la concernant (1903-1927) ; rachat par le département à la Société des Tramways électriques de Loir-et-Cher et affermage à la Société générale des Transports départementaux des deux lignes (1933) ; substitution de services routiers aux trains et déclassement des voies ferrées (1934-1936) ; avenants à la convention d'affermage de 1933 (1936-1945) ; remise au département puis aliénation des voies et bâtiments (1937-1942) ; affaires domaniales diverses concernat l'ancienne ligne de Blois à Château-Renault (1949-1961).

    Date

    1903-1961

    Cote

    1143W54 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds non identifié
    • Anciennes lignes de tramway de Blois à Château-Renault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  33. Résultat n°33

    Correspondance.

    Date

    1951-1962

    Cote

    2151W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
    • (chapitre II) Contrôle des travaux
    • (rubrique 346) Occupations de domaine public du chemin...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  34. Résultat n°34

    Modification du régime de fonctionnement des gares ou fermeture de gares (1965-1973), fermeture de sections de lignes au service ferroviaire des marchandises (1969-1973), mise en service de turbotrains sur la ligne Lyon-Nantes (1972-1973) : avis au public, correspondance.

    Date

    1965-1973

    Cote

    2151W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
    • (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
    • (rubrique 347) Surveillance générale
    • Modification du régime de fonctionnement des gares...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  35. Résultat n°35

    Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes entre Tours-Blois-Orléans : correspondance.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2151W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
    • (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
    • (rubrique 354) Traités particuliers
    • Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  36. Résultat n°36

    Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).

    Date

    1936-1969

    Cote

    2151W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 356) Textes législatifs et réglementaires
    • Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  37. Résultat n°37

    Recouvrement et répartition des frais de contrôle : états provisoires et définitifs (1946-1956), correspondance avec le Ministère (1919-1956), certificats de paiement (1950-1955), rapports de l'ingénieur en chef et correspondance (1908-1938).

    Date

    1908-1956

    Cote

    2151W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Recouvrement et répartition des frais de contrôle :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  38. Résultat n°38

    Transports publics automobiles : états de répartition des frais de contrôle, rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés.

    Date

    1923-1948

    Cote

    2151W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Transports publics automobiles : états de répartition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  39. Résultat n°39

    Liquidation des chemins de fer départementaux. - Rémunération du contrôle sur les ventes de matériel et la dépose des voies, rétribution de la Compagnie des Chemins de fer départementaux sur la vente de matériel, états récapitulatifs des ventes pour les arrondissements Nord et Sud-Est : correspondance, certificats de paiement, rapports, comptes rendus.

    Date

    1949-1953

    Cote

    2151W7 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Liquidation des chemins de fer départementaux. - Rémunération...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  40. Résultat n°40

    Liquidation des réseaux Nord et Sud des chemins de fer départementaux. - Contrôle de la vente de matériel : rapports du subdivisionnaire, correspondance, cessions amiables, inventaires, certificats de paiement, affiches annonçant les ventes publiques.

    Date

    1951-1954

    Cote

    2151W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Liquidation des réseaux Nord et Sud des chemins de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  41. Résultat n°41

    Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux de transports urbains et suburbains des V.F.I.L. (Ve et VIe plans). - Préparation : circulaires, rapports, correspondance.

    Date

    1964-1974

    Cote

    2151W9 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 358) Programmes généraux, planification
    • Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  42. Résultat n°42

    Réseaux Nord et Sud. - Exploitation ferroviaire et routière : conventions, avenants, correspondance.

    Date

    1882-1974

    Cote

    2151W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseaux Nord et Sud. - Exploitation ferroviaire et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  43. Résultat n°43

    Réseaux Nord et Sud, transport routier de marchandises. - Réseau Nord, huitième avenant à la convention d'affermage du 17 décembre 1935 : notes, correspondance, rapports, projets d'avenant (1948-1953). Réseaux Nord et Sud, huitième avenant aux conventions pour la nouvelle exploitation routière : correspondance, plan (1953-1954).

    Date

    1948-1954

    Cote

    2151W11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseaux Nord et Sud, transport routier de marchandises....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  44. Résultat n°44

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Convention de résiliation du traité du 11 mars 1882 concernant l'exploitation de la ligne par l'administration des Chemins de fer de l'Etat (26 novembre 1953), traité d'affermage de l'exploitation entre le Département et la Compagnie des Chemins de fer départementaux (27 février 1950) et avenants successifs, traités et accords passés entre la C.C.F.D. et la S.N.C.F. (1947-1950), étude sur l'amélioration des résultats financiers de l'exploitation (1956-1959), consignes réglementant la circulation des trains (1960), demande de subvention départementale exceptionnelle et travaux de restauration suite à l'endommagement de la voie par le gel (1963), suppression du gardiennage du passage à niveau n°6 sur le C.D. 26, P.K. 2000, commune de Ligré (1970-1971), maintien de la ligne et dénonciation du traité d'affermage (1964-1971) : conventions, avenants, correspondance.

    Date

    1947-1971

    Cote

    2151W12 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Convention de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  45. Résultat n°45

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation par la commune de Richelieu : convention, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance.

    Date

    1964-1973

    Cote

    2151W13 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  46. Résultat n°46

    Ligne de Port-Boulet à Bourgueil (service routier de transport de voyageurs entre la gare S.N.C.F. de Port-Boulet et Bourgueil). - Exploitation confiée par la commune de Bourgueil à la Compagnie des Chemins de fer départementaux puis au transporteur Pivoin : conventions, rapports de l'inspecteur des transports.

    Date

    1952-1973

    Cote

    2151W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Port-Boulet à Bourgueil (service routier de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  47. Résultat n°47

    Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Résiliation des traités : propositions des transporteurs (1935-1936) ; traités d'exploitation : conventions, correspondance, rapports de l'ingénieur en chef (1918-1958) ; déclassement de la voie ferrée : correspondance, rapports (1948-1949) ; avenant à la convention du 12/24 octobre 1949 concernant la dépose des voies : avenant, notes (1949-1951) ; traités d'exploitation (1909-1967) ; modification de la convention du 16 novembre 1942 avec la transporteur Bodin : correspondance (1962) ; maintien de la ligne : rapports, correspondance (1964-1965) ; résiliation de la convention entre le Département et la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1967-1968) ; appel d'offre pour la convention à passer entre la commune de Sainte-Maure et le transporteur Bodin : rapports de l'inspecteur des transports, correspondance (1968).

    Date

    1918-1968

    Cote

    2151W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  48. Résultat n°48

    Compagnie des Tramways de Tours. - Ligne de Tours à la place de la Tranchée, reversement à la commune de Saint-Symphorien de sa part de l'annuité versée par la C.T.T. : certificats de paiement (1938-1951). Expiration de la concession et consultation de diverses sociétés pour l'exploitation des lignes : rapports de l'ingénieur en chef, correspondance (1946-1949).

    Date

    1938-1951

    Cote

    2151W16 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseau urbain et suburbain de Tours
    • Compagnie des Tramways de Tours. - Ligne de Tours à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  49. Résultat n°49

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Remplacement des lignes de tramways par des autobus et trolleybus, constitution du syndicat, rédaction des conventions, approbation des conventions par le Ministère : rapports de l'ingénieur en chef, correspondance, plans, projets de conventions, conventions.

    Date

    1945-1951

    Cote

    2151W17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseau urbain et suburbain de Tours
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  50. Résultat n°50

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).

    Date

    1947-1955

    Cote

    2151W18 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseau urbain et suburbain de Tours
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  51. Résultat n°51

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Passation de conventions et avenants à la convention du 14 octobre 1950 : correspondance, avenants, convention (1950-1959). Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : plan, mémoire, notes, rapports (1959-1960).

    Date

    1950-1960

    Cote

    2151W19 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseau urbain et suburbain de Tours
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  52. Résultat n°52

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Etablissement d'un service public régulier de transports par trolleybus et autobus dans la ville de Tours et sa banlieue, convention, traité et cahier des charges du 14 octobre 1950 et avenants respectifs : conventions et avenants, correspondance (1950-1973). Organisation des transports en commun de l'agglomération tourangelle à compter du 1er janvier 1974 : correspondance, comptes rendus de réunions (1973-1974).

    Date

    1950-1974

    Cote

    2151W20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseau urbain et suburbain de Tours
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  53. Résultat n°53

    Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).

    Date

    1947-1954

    Cote

    2151W21 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
    • Réseau des transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  54. Résultat n°54

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Travaux de modernisation et d'équipement des transports urbains et des V.F.I.L. (IIe, IIIe et IVe plans), préparation des tranches 1957 à 1965 : correspondance (1956-1964). Construction d'un dépôt d'autobus à Rochepinard : correspondance, arrêtés (1971-1974).

    Date

    1956-1974

    Cote

    2151W22 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  55. Résultat n°55

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Création d'un arrêt au « Moulin de Beauvais » (commune de Ligré) : correspondance, rapport.

    Date

    1947-1951

    Cote

    2151W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  56. Résultat n°56

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Occupation et location d'emplacements dans les gares S.N.C.F par des négociants et coopératives : traités, rapports, correspondance.

    Date

    1946-1966

    Cote

    2151W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 361) Gestion du domaine public (alignements,...
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Occupation et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  57. Résultat n°57

    Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Proposition d'achat par les établissements Chiffre de la gare de Sainte-Maure-ville : correspondance, rapports (1941-1946) ; occupation et location d'emplacements dans les gares S.N.C.F par des négociants et coopératives : traités, rapports, correspondance (1946-1950) ; cession de terrains et d'une partie de la ligne déclassée : plans, correspondance (1946-1957) ; alignements : correspondance, arrêtés, procès-verbaux de récolement (1919-1922).

    Date

    1919-1950

    Cote

    2151W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 361) Gestion du domaine public (alignements,...
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  58. Résultat n°58

    Gares. - Location et desserte d'emplacements pour le dépôt de matériaux nécessaires à des travaux d'entretien, arrangement avec les réseaux pour le transport de matériaux par voie ferrée, construction de citernes à goudron : correspondance, plans, accords entre la S.N.C.F. et l'administration des Ponts et Chaussées.

    Date

    1927-1950

    Cote

    2151W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 361) Gestion du domaine public (alignements,...
    • Gares. - Location et desserte d'emplacements pour le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  59. Résultat n°59

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et Compagnie des Transports de Tours : correspondance (1 pièce).

    Date

    1961

    Cote

    2151W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 362) Police de conservation
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  60. Résultat n°60

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance (1949-1973). Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville : correspondance (1951-1952). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle : correspondance (1948-1971, dont correspondance relative à la construction d'un dépôt d'autobus à Rochepinard, 1971).

    Date

    1948-1971

    Cote

    2151W28 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 363) Travaux d'entretien et de grosses réparations
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  61. Résultat n°61

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, pose d'appareils enregistreurs et d'un répétiteur de signaux : correspondance, notice (1947-1954) ; création d'arrêts facultatifs : rapports du subdivisionnaire (1957-1958). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, réclamations : correspondance (1948-1950) ; fonctionnement : correspondance, ordres du jour des réunions du comité syndical (1970-1974).

    Date

    1947-1974

    Cote

    2151W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, pose d'appareils...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  62. Résultat n°62

    Août 1953-1956.

    Date

    1953-1956

    Cote

    2151W30 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
    • Procès-verbaux des réunions du comité syndical
    • Août 1953-1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  63. Résultat n°63

    1957-1964.

    Date

    1957-1964

    Cote

    2151W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
    • Procès-verbaux des réunions du comité syndical
    • 1957-1964.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  64. Résultat n°64

    Correspondance entre le syndicat et l'ingénieur en chef.

    Date

    1957-1969

    Cote

    2151W32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
    • Correspondance entre le syndicat et l'ingénieur en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  65. Résultat n°65

    1957-1961.

    Date

    1957-1961

    Cote

    2151W33 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
    • Correspondance entre le syndicat et la Compagnie des...
    • 1957-1961.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  66. Résultat n°66

    1962-1966.

    Date

    1962-1966

    Cote

    2151W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
    • Correspondance entre le syndicat et la Compagnie des...
    • 1962-1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  67. Résultat n°67

    1967-1973.

    Date

    1967-1973

    Cote

    2151W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
    • Correspondance entre le syndicat et la Compagnie des...
    • 1967-1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  68. Résultat n°68

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Achat et vente de matériel, inventaire des biens meubles et immeubles, location-vente10 de trolleybus : factures, rapports, procès-verbaux de vérification de l'inventaire (1948).

    Date

    1948-1957

    Cote

    2151W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 365) Matériel roulant
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  69. Résultat n°69

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et lignes de Port-Boulet à Bourgueil et de Ligré-Rivière à Richelieu. - Modification des horaires : correspondance.

    Date

    1948-1963

    Cote

    2151W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 366) Composition et circulation des convois
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  70. Résultat n°70

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Accidents : circulaires (1952-1966), déclarations d'accidents et rapports du subdivisionnaire (1952-1973).

    Date

    1952-1973

    Cote

    2151W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 367) Accidents
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  71. Résultat n°71

    Dispositions particulières aux V.F.I.L. : circulaires (1937-1970). Compagnie des Tramways de Tours et Société des Tramways à vapeur, relèvement des salaires et revendications du personnel : correspondance (1940-1948). Réseau des transports en commun de la région tourangelle, fonctionnement : procès-verbaux de réunions, correspondance (1946-1950). Compagnie des Chemins de fer départementaux, révision des effectifs : correspondance, rapports (1940-1950).

    Date

    1937-1970

    Cote

    2151W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 370) Main d'oeuvre
    • Dispositions particulières aux V.F.I.L. : circulaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  72. Résultat n°72

    Liquidation contentieuse des réseaux Nord et Sud. - Comptes annuels : certificats de paiement, correspondance, comptes (1950-1974) ; affaires diverses : correspondance (1951-1960).

    Date

    1950-1974

    Cote

    2151W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Liquidation contentieuse des réseaux Nord et Sud. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  73. Résultat n°73

    Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseaux Nord et Sud. - Annuités versées par le Département à la compagnie pour le rachat du réseau Nord : correspondance, certificats de paiement (1935-1956) ; intérêts du capital de premier établissement du réseau Sud : comptes, correspondance (1950-1974).

    Date

    1935-1974

    Cote

    2151W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  74. Résultat n°74

    Exercices 1945 à 1955.

    Date

    1945-1955

    Cote

    2151W42 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Budget des V.F.I.L.
    • Budgets
    • Exercices 1945 à 1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  75. Résultat n°75

    Exercices 1956 à 1974.

    Date

    1956-1974

    Cote

    2151W43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Budget des V.F.I.L.
    • Budgets
    • Exercices 1956 à 1974.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  76. Résultat n°76

    Règlement de la subvention accordée par l'Etat : correspondance, arrêtés ministériels.

    Date

    1949-1973

    Cote

    2151W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Budget des V.F.I.L.
    • Règlement de la subvention accordée par l'Etat : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  77. Résultat n°77

    Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation des réseaux Nord et Sud).

    Date

    1964-1974

    Cote

    2151W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Budget des V.F.I.L.
    • Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  78. Résultat n°78

    Ligne de Château-Renault à Blois exploitée par la Compagnie des Tramways de Loir-et-Cher. - Impositions sur terrains à la suite du déclassement de la ligne : rapports, correspondance, certificats de paiement.

    Date

    1937-1956

    Cote

    2151W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Ligne de Château-Renault à Blois exploitée par la Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  79. Résultat n°79

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : comptes d'exploitation.

    Date

    1947-1974

    Cote

    2151W47 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : comptes d'exploitation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  80. Résultat n°80

    Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Subvention accordée par le Département à la commune de Bourgueil et aide financière accordée par la commune de Bourgueil à la Compagnie des Chemins de fer départementaux pour l'exploitation de la ligne : délibérations, correspondance.

    Date

    1952-1973

    Cote

    2151W48 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Subvention accordée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)