Filtrer les résultats
Multimédias
  • 254
Période
  • 5
  • 248
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 202
  • 26
  • 26
Lieux
  • 26
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 17
  • 7
  • 1
Sujets
  • 26
  • 11
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 254
  • 202
Titres
Aucune valeur disponible

254 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011), équipement (1993-2003), atelier et ouvriers (2010). Cession des parcelles (2010).
Cote
2860W9 (Cote)
 Date
1993-2011
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Transfert du Parc départemental au Conseil général...
  • Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011),...
Résultat n°2

Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.
Cote
2860W7 (Cote)
 Date
1991-2009
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Finances
  • Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...
Résultat n°3

Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploitation (1995-2009).
Cote
2860W1 (Cote)
 Date
1982-2009
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982,...
Résultat n°4

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.
Cote
2664W7 (Cote)
 Date
2006
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.
Résultat n°5

Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 2-5.
Cote
2664W21 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Neuilly-le-Brignon
  • Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005...
Résultat n°6

Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4.
Cote
2664W17 (Cote)
 Date
2005-2006
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Marcé-sur-Esves
  • Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006...
Résultat n°7

Année 2005 : permis de construire n° 1-3.
Cote
2664W6 (Cote)
 Date
2005
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 2005 : permis de construire n° 1-3.
Résultat n°8

Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.
Cote
2664W16 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Marcé-sur-Esves
  • Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003...
Résultat n°9

Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.
Cote
2664W20 (Cote)
 Date
2000-2004
 Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Neuilly-le-Brignon
  • Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...
Résultat n°10

2002
Cote
2860W6 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Inspections : rapports, documents préparatoires.
  • 2002
Résultat n°11

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").
Cote
2664W23 (Cote)
 Date
1984-2004
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Sepmes
  • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...
Résultat n°12

Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).
Cote
2664W11 (Cote)
 Date
1997-2002
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Descartes
  • Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional,...
Résultat n°13

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).
Cote
2664W14 (Cote)
 Date
1984-2001
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...
Résultat n°14

Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.
Cote
2664W5 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...
Résultat n°15

Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.
Cote
2664W15 (Cote)
 Date
1997-2001
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Marcé-sur-Esves
  • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...
Résultat n°16

Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal de récolement certificat de conformité (2006). Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2, 4. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-6 ; certificat d'urbanisme n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 1-2.
Cote
2664W19 (Cote)
 Date
1987-2000
 Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Neuilly-le-Brignon
  • Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal...
Résultat n°17

Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la continuité du réseau autoroutier). - Installation sur l'autoroute A85.
Cote
2860W26 (Cote)
 Date
1993-2000
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la...
Résultat n°18

Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.
Cote
2860W20 (Cote)
 Date
1987-1999
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc...
Résultat n°19

Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.
Cote
2860W8 (Cote)
 Date
1983-1999
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Finances
  • Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.
Résultat n°20

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)
Cote
2664W24 (Cote)
 Date
1998
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Abilly (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
  • AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...