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Résultat n°1

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux, réclamations diverses sur l'état de ces derniers) : correspondance, arrêtés, rapports du subdivisionnaire (1928-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1912-1931). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, marché (1951-1953).

Date

1912-1953

Cote

1477W24 (Cote)

Résultat n°2

Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.

Date

sans date

Cote

1477W45 (Cote)

Résultat n°3

Affaires diverses (notamment plantation de peupliers des Fleuriaux) : correspondance, rapports du subdivisionnaire, extraits du registre des délibérations, avis d'adjudication (affiche) (1913-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1913-1937). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, arrêtés, soumissions (1951-1953).

Date

1913-1954

Cote

1477W32 (Cote)

Résultat n°4

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses concernant notamment les chemins ruraux 57, 13, 55E, 50, 8 : rapports (1931-1950). Chemin rural 61 dit "des Roulettes", projet de construction entre le C.D. 32 et les nouvelles écoles sur une longueur de 163,30 m. : avant-métré, délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, rapport (1961-1962).

Date

1931-1962

Cote

1477W39 (Cote)

Résultat n°5

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 9, aliénation d'une partie sur une longueur de 280 m. : avis du subdivisionnaire, plans, correspondance, délibération (1972). Chemin rural 10, échange d'une section contre une parcelle de bois : délibération, plans, arrêté, état parcellaire estimatif (1961-1963). Chemin rural 16 : plan de situation (s.d.). Embranchement des Maisons neuves entre le C.D. 287 et la limite de la S.N.C.F. sur une longueur de 62 m., aliénation : avis du subdivisionnaire, promesse d'achat, état parcellaire estimatif, plans (1972). Chemin rural 18 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 21, recherche en propriété d'un sentier situé entre le C.R. 21 et le lotissement "la Charmeraie" : avis de l'ingénieur d'arrondissement, plans (1972). Chemin rural 22, projet de réfection : pétition, analyse des propositions, devis, plan (1971-1972). Chemin rural 24 de Parçay à la Messandière, projet de reconnaissance de la partie comprise entre les C.R. 28 et 29 sur une longueur de 273,65 m. : délibération, plan parcellaire, rapport (1947-1948). Chemin rural 25 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 49, cession d'une bretelle : avis du subdivisionnaire, délibération, plan (1968-1971) ; aliénation de l'embranchement au lieu-dit Bois de la Jonchère sur une longueur de 78 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Chemin rural 57 : plan de situation (s.d.). Chemins ruraux 61 et 81, projet d'aménagement du carrefour : délibération, rapport du subdivisionnaire, arrêté, plan (1964-1978). Chemins ruraux 69 et 72, projet d'aliénation au lieu-dit Creuzeau : délibération, plans, rapports des ingénieurs (1961-1963). Chemin rural 78 mitoyen avec Sorigny, aliénation sur une longueur de 197 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Affaires diverses (1932-1971).

Date

1932-1978

Cote

1477W41 (Cote)

Résultat n°6

Affaires diverses (notamment réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux) : rapports du subdivisionnaire, correspondance (1947-1953). Affaire d'alignement : métré et estimation, extrait du plan d'alignement (1933). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, soumissions (1949-1953). Acquisitions de terrain en vue de l'élargissement et de l'aménagement de l'ancien chemin vicinal 3 de Montbazon à Saint-Avertin et du chemin vicinal 11, carrefour avec la R.N.10 : arrêté, avis et rapport du subdivisionnaire, délibération, promesse de vente (1964-1973).

Date

1933-1973

Cote

1477W40 (Cote)

Résultat n°7

Communes d'Artannes-sur-Indre, Cormery, Esvres, Louans, Le Louroux, Montbazon, Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sorigny, Tauxigny, Thilouze, Truyes, Veigné, Villeperdue : cartes vicinales et rurales.

Date

1939

Cote

1477W70 (Cote)

Résultat n°8

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, désaffectation de la vicinalité, aménagement de caniveaux dans la traversée du bourg) : rapports.

Date

1940-1953

Cote

1477W37 (Cote)

Résultat n°9

Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin rural 25 dit "du Relay", aménagement sur une longueur de 600 m. pour desservir un stand de tir aménagé par les troupes d'Occupation : factures, états généraux des salaires des ouvriers, correspondance (1940).

Date

1940-1970

Cote

1477W34 (Cote)

Résultat n°10

Pont de Cormery sur l'Indre. - Reconstruction de deux arches, détruites en 1940 : programmes, plan, coupes, marchés, pièces comptables.

Date

1940-1946

Cote

1477W6 (Cote)

Résultat n°11

Pont d'Esvres sur l'Indre. - Construction d'un pont métallique provisoire : coupes, plans, notes, bulletins de marche des travaux, correspondance, pièces comptables (1940-1941). Reconstruction : coupes (1968).

Date

1940-1968

Cote

1477W17 (Cote)

Résultat n°12

Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978). Chemins ruraux 23 et 108, projets d'aliénation : délibérations, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1949-1950). Chemins ruraux 44, 46, 47, 79 et 95, projet d'aliénation : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1943-1944). Chemin rural 62 dit "des Girardières", projet d'aliénation : délibération, plans, avis, rapports (1951-1953). Chemins ruraux 74 et 104, amélioration et assainissement : rapport de l'ingénieur (1948). Chemin rural 86, aliénation de la protection située entre le C.R. 85 et le C.R. 86 embranchement : délibération, rapport du subdivisionnaire (1950-1953). Chemin rural 101 de Sorigny à Saint-Jacques, travaux d'assainissement : plans, profils, marché, projet, adjudication (1954-1956). Chemins ruraux 104 mitoyen avec la commune de Saint-Branchs, 63, 64, 65, 66, 67, 74, 3, 12, projet de construction et d'aménagement : programme de travaux, rapport (1940-1941). Chemin rural 118 de la Métiverie à la R.N. 10, projet d'aliénation sur toute sa longueur : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports (1950-1951). Chemin rural 130, écoulement des eaux en bordure d'une propriété privée : correspondance, rapports (1952-1953).

Date

1940-1956

Cote

1477W36 (Cote)

Résultat n°13

Pont métallique de Courçay sur l'Indre. - Relèvement et reconstruction de la travée détruite : notes, rapport.

Date

1941

Cote

1477W15 (Cote)

Résultat n°14

Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes d'Artannes, Esvres-sur-Indre, Montbazon (terrain sportif et bassin de natation), Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Branchs (piscine), Sainte-Maure-de-Touraine, Sorigny, Veigné (plage sur l'Indre), Villeperdue : correspondance, devis, plans, croquis, rapports, coupures de presse, documentation, relevés des journées de travail.

Date

1941-1951

Cote

1477W53 (Cote)

Résultat n°15

Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes. - Maîtrise d'oeuvre et attribution de subventions : notes et circulaires ministérielles.

Date

1941-1949

Cote

1477W52 (Cote)

Résultat n°16

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux 3 de Saint-Branchs à Cormery, 10 dit "de Notre-Dame", 16 de la Closerie aux Quarts, 22 dit "de la Varenne", 26 dit "du Chesneau", 28 des Bas Quarts de la Prairie, 9 dit "de la Roche", projets de reconnaissance : plans parcellaires, rapports du subdivisionnaire, tableaux généraux des C.R. dont la reconnaissance est projetée en exécution de la loi du 20 août 1881, enquêtes pour reconnaissance, acquisition des terrains et réalisation des travaux.

Date

1943-1957

Cote

1477W27 (Cote)

Résultat n°17

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux 17, 13, 16 et 17bis, projet d'échange contre des terrains : P.V., rapports, plans, arrêtés, avis du subdivisionnaire (1943-1954). Chemins ruraux 28, 30, 31, 47, 62, 67, 70, 76, 87, 91, 93 et 108, aliénation sur une longueur totale de 7201,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports, renonciations au droit de préemption (1966-1968). Chemin rural 98 en partie mitoyen avec Sorigny, aliénation sur une longueur de 984,60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs, P.V. d'arpentage et d'estimation (1967). Chemin rural 119 dit "de Bois Foucher", projet d'élargissement sur une longueur de 250 m. : avis du subdivisionnaire, promesses de cession amiable, rapport du subdivisionnaire, état parcellaire estimatif (1967-1968). Chemin rural 120 dit "des Granges à Artannes", projet de déplacement et d'ouverture sur 148 m. : plans, rapport du subdivisionnaire, état parcellaire estimatif (1960). Affaires diverses : notes (1967-1970).

Date

1943-1970

Cote

1477W33 (Cote)

Résultat n°18

Affaires diverses (remise en état de C.V.O., augmentation du salaire du cantonnier) : rapports du subdivisionnaire (1943-1951). Classement d'un délaissé de l'ancienne R.N. 143 dans la voirie communale, enquête publique : plans, notice, délibération (1973).

Date

1943-1973

Cote

1477W38 (Cote)

Résultat n°19

Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural 20, aliénation de l'embranchement avec la Bissonnière et la Girardière sur 90 m. : délibération, plans, arrêté, P.V. d'arpentage et d'estimation (1986-1987). Chemin rural 106 dit "derrière la Chevalerie", projet de redressement et de reconnaissance entre Milharault et le C.V.O. 17 sur une longueur de 230,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, rapport des ingénieurs (1943).

Date

1943-1987

Cote

1477W35 (Cote)

Résultat n°20

Voirie communale et rurale : carte du réseau et tableau récapitulatif (1984). Chemin rural 19 de la Faroire à Villeperdue, projet de reconnaissance et aménagement d'une section : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs (1943).

Date

1943-1984

Cote

1477W42 (Cote)