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Résultat n°1

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

1985-1992

Cote

1477W50 (Cote)

Résultat n°2

Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

Date

1984-1985

Cote

1757W59 (Cote)

Résultat n°3

Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans, correspondance, ordres de service, comptes-rendus de réunions, conventions, factures, arrêtés, avis d'appel d'offre, appel d'offre.

Date

1973-1978

Cote

1477W67 (Cote)

Résultat n°4

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

Date

1991

Cote

1545W15 (Cote)

Résultat n°5

Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

Date

1989

Cote

1477W51 (Cote)

Résultat n°6

Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).

Date

1970-1986

Cote

1477W48 (Cote)

Résultat n°7

Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification, dossier de programmation.

Date

1983-1984

Cote

1477W55 (Cote)

Résultat n°8

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

Date

1958-1980

Cote

1477W25 (Cote)

Résultat n°9

ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

Date

1983-1987

Cote

1757W57 (Cote)

Résultat n°10

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

Date

1990

Cote

1545W14 (Cote)

Résultat n°11

Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité du subdivisionnaire pour l'exercice 1946.

Date

1946

Cote

1477W1 (Cote)

Résultat n°12

Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, croquis, bulletins de chantier, photographie.

Date

1944

Cote

1477W19 (Cote)

Résultat n°13

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

Date

1981-1984

Cote

1757W73 (Cote)

Résultat n°14

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

Date

1987-2001

Cote

1757W44 (Cote)

Résultat n°15

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

Date

1966-1982

Cote

1757W72 (Cote)

Résultat n°16

Lotissement « le Maltâche ».

Date

1991

Cote

1757W45 (Cote)

Résultat n°17

Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière : délibération, plans, états parcellaire estimatif, promesses de cession, rapport des ingénieurs (1971-1973). Chemins ruraux 4, 27 et 44, échange contre une parcelle de terrain cadastrée F2133 : arrêté, délibérations, plans, promesses de cession, rapport du subdivisionnaire (1977). Chemins ruraux 5, 9, 11, 44, 87, 97, 101 et 104, avis du subdivisionnaire concernant des demandes de travaux : correspondance, rapports (1956-1972). Chemin rural 20 de la Forge à Cormery, modification de tracé : délibération, plans, état parcellaire estimatif, avis après enquête du subdivisionnaire (1976). Chemin rural 42, aliénation sur une longueur de 965 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1977-1978). Chemins ruraux 62 et 115, aliénation sur une longueur respectivement de 235 et 25 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1986). Chemin rural 70 de la Chaume au Pont-Girault, modification de tracé au lieu-dit La Chaume : délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1967). Chemin rural 77 de l'Echandon à Courty, aliénation d'une section au lieu-dit Courty sur une longueur de 60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs, renonciation aux droits de préemption (1979). Chemin rural 86, aliénation d'une partie au lieu-dit Veneuil : rapport du subdivisionnaire, extrait de plan, délibération (1967).

Date

1956-1986

Cote

1477W29 (Cote)

Résultat n°18

Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).

Date

1988

Cote

1874W6 (Cote)

Résultat n°19

Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts sur la décharge de l'Indre. - Reconstruction et élargissement : dessins, pièces techniques, notes de calcul, correspondance, rapports de chantier, marché.

Date

1966-1969

Cote

1477W21 (Cote)

Résultat n°20

Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés, métrés, devis, bulletins de chantier.

Date

1944-1945

Cote

1477W14 (Cote)