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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS), élaboration 1973-1983.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  2. Résultat n°2

    Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 13/01/1982, modification n°1 approuvée le 24/07/1985, modification n°2 approuvée le 1er avril 1993 Mise à jour du 01/12/1997.

    Date

    1981-1997

    Cote

    1906W4 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  3. Résultat n°3

    Beaumont-la-Ronce. - Elaboration du plan d'occupation des sols approuvé le 08/03/1982. Révision partielle, projet de ligne électrique 400 Kv, 29/01/1987.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1906W2 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-la-Ronce. - Elaboration du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  4. Résultat n°4

    Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  5. Résultat n°5

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures de 1983 à 1995 : révision, modifications, déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W9 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  6. Résultat n°6

    Huismes. - Plan d'occupation des sols (POS), élaboration de 1983. Révision partielle de 1985.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W5 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Huismes. - Plan d'occupation des sols (POS), élaboration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  7. Résultat n°7

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures, révision 3 du POS de 1993.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W10 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 27/01/1983, modification n°2 approuvée le 05/03/1990, suppression de l'emplacement réservé n°2 (Délibération du Conseil municipal du 05/11/1997).

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W5 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 24/03/1983, mis à jour le 03/05/1988, modification approuvée le 08/03/1990.

    Date

    1983-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  10. Résultat n°10

    Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures, courriers de 1984-1987, révision de 1987-1990.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  11. Résultat n°11

    Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols (POS), procédure, élaboration 1983, modification 1985.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification approuvée le 08/08/1985, révision 1 approuvée le 08/11/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour du 17/10/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Azay-le-Rideau. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 18/06/1985, modification n°4 approuvée le 09/11/1990, modification n°5 approuvée le 30/03/1993.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1906W1 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Azay-le-Rideau. - Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/07/1985, modification approuvée le 13/09/1988.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1906W3 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  16. Résultat n°16

    Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  17. Résultat n°17

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  18. Résultat n°18

    Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  19. Résultat n°19

    Neuillé-le-Lierre. - Plan d'occupation des sols approuvé le 27 avril 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1906W11 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Neuillé-le-Lierre. - Plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  20. Résultat n°20

    Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement