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111 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CD 7

Date

1955-1982

Cote

1154W25 (Cote)

Résultat n°2

Classement des voies communales dans la voirie départementale. - Étude préliminaire (1962-1968) ; demandes des communes (1974-1979) ; propositions de classement et de déclassement de certaines sections des chemins départementaux (CD) (1967, 1979) ; classement de tronçons de voies communales dans la voirie départementale, CD 21, 27, 133, 134, 136, 206, 241, 421, 626, 672, 751 : enquête publique, arrêté préfectoral, plan (1972-1979).

Date

1962-1979

Cote

1154W21 (Cote)

Résultat n°3

Ouvrages d 'art. - Surveillance : procès-verbaux d'inspection détaillée de 74 ponts, classés dans l'ordre de numérotation des chemins départementaux (1970-1971) ; financements et reconstruction des ponts détruits par faits de guerre (1963-1973) ; projet de construction du pont Mirabeau (1970), aménagement ou renforcement des ouvrages d'art insuffisants ou vétustes (1974-1978).

Date

1963-1978

Cote

1154W11 (Cote)

Résultat n°4

Dommages de travaux publics.

Date

1964-1982

Cote

1154W37 (Cote)

Résultat n°5

CD 92 à 100

Date

1964-1981

Cote

1154W49 (Cote)

Résultat n°6

Aménagements divers (1964-1974).

Date

1964-1974

Cote

1154W34 (Cote)

Résultat n°7

CD 32 à 39

Date

1965-1980

Cote

1154W38 (Cote)

Résultat n°8

CD 128 à 227

Date

1965-1982

Cote

1154W51 (Cote)

Résultat n°9

CD 241 à 725

Date

1966-1981

Cote

1154W52 (Cote)

Résultat n°10

Classement des chemins départementaux par catégories, programme pluriannuel d'investissement (1974-1976). Programme de sauvegarde (ou de grosses réparations) (1967-1972). Budget d'investissement (1972-1974).

Date

1967-1976

Cote

1154W22 (Cote)

Résultat n°11

1967-1974

Date

1967-1974

Cote

1154W7 (Cote)

Résultat n°12

CD 86 (2/2)

Date

1967-1982

Cote

1154W46 (Cote)

Résultat n°13

CD 91

Date

1967-1978

Cote

1154W48 (Cote)

Résultat n°14

CD 86 (1/2)

Date

1967-1982

Cote

1154W45 (Cote)

Résultat n°15

CD 40

Date

1968-1981

Cote

1154W39 (Cote)

Résultat n°16

CD 1 à 6

Date

1969-1982

Cote

1154W24 (Cote)

Résultat n°17

Rocade sud-est d 'Amboise. - Étude du tracé, déclaration d'utilité publique, financement des travaux.

Date

1969-1981

Cote

1154W29 (Cote)

Résultat n°18

CD 41 à 45

Date

1970-1979

Cote

1154W40 (Cote)

Résultat n°19

CD 766 (2/2) (1976-1982) ; CD 959 (1970-1976)

Date

1970-1982

Cote

1154W66 (Cote)

Résultat n°20

CD 101 à 127

Date

1970-1980

Cote

1154W50 (Cote)

Résultat n°21

Rocade sud-est d 'Amboise, 1ère et 2ème tranches des travaux.

Date

1970-1978

Cote

1154W30 (Cote)

Résultat n°22

CD 46

Date

1971-1982

Cote

1154W41 (Cote)

Résultat n°23

CD 17 à 21

Date

1971-1981

Cote

1154W27 (Cote)

Résultat n°24

Refonte de la signalisation routière (1980-1981). Autorisation d'abattage d'arbres (1972-1979).

Date

1972-1981

Cote

1154W12 (Cote)

Résultat n°25

Transfert des routes nationales secondaires dans la voirie départementale. - Projet, procédures, procès-verbaux de remise au département, numérotation des voies transférées (1972-1973), participation financière de l'Etat à la réparation et à l'amélioration des voies transférées (1972-1980).

Date

1972-1980

Cote

1154W20 (Cote)

Résultat n°26

Déviation d'Azay-le-Rideau (1/2).

Date

1972-1979

Cote

1154W54 (Cote)

Résultat n°27

CD 87 à 88

Date

1972-1982

Cote

1154W47 (Cote)

Résultat n°28

Budget de fonctionnement

Date

1972-1974

Cote

1154W19 (Cote)

Résultat n°29

Déviation d'Azay-le-Rideau (2/2).

Date

1972-1979

Cote

1154W55 (Cote)

Résultat n°30

Constructions scolaires, aménagements sportifs et touristiques : études (plan d'eau à Rillé, terrain de sports à Savigny-en-Véron, salles polyvalentes à Chouzé-sur-Loire et à La Chapelle-sur-Loire, piscine à Avoine, centre socio-culturel du Véron).

Date

1973-1986

Cote

1248W29 (Cote)

Résultat n°31

Réhabilitation d'habitat ancien et constructions nouvelles : études.

Date

1973-1986

Cote

1248W22 (Cote)

Résultat n°32

Création d'aires de caravanes, construction d'une caserne : études.

Date

1973-1986

Cote

1248W23 (Cote)

Résultat n°33

CD 48 à 57

Date

1973-1982

Cote

1154W42 (Cote)

Résultat n°34

Documentation en matière nucléaire, brochure intitulée "Une centrale dans la commune", débat parlementaire, intervention, étude.

Date

1973-1986

Cote

1248W1 (Cote)

Résultat n°35

Besoins en équipements. - Programme de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) : tableaux des propositions et des réalisations.

Date

1973-1986

Cote

1248W21 (Cote)

Résultat n°36

Hôpital de Chinon. - Aménagement : correspondance.

Date

1973-1986

Cote

1248W31 (Cote)

Résultat n°37

Déclaration d'utilité publique.

Date

1973-1986

Cote

1248W4 (Cote)

Résultat n°38

Etudes.

Date

1973-1986

Cote

1248W9 (Cote)

Résultat n°39

CD 24 à 29

Date

1973-1982

Cote

1154W28 (Cote)

Résultat n°40

Sécurité. - Implantation d'une hélistation : rapport d'EDF.

Date

1973-1986

Cote

1248W34 (Cote)

Résultat n°41

CD 764 (1973-1982) ; CD 766 (1/2) (1973-1975)

Date

1973-1982

Cote

1154W65 (Cote)

Résultat n°42

Voirie. - Aménagement : études.

Date

1973-1986

Cote

1248W24 (Cote)

Résultat n°43

Agriculture. - Assainissement, remembrement et irrigations : étude.

Date

1973-1986

Cote

1248W32 (Cote)

Résultat n°44

Etudes de la Société pour favoriser le développement, les implantations et l'aménagement (SOFDIAM).

Date

1973-1986

Cote

1248W26 (Cote)

Résultat n°45

Délibérations du Conseil général.

Date

1973-1986

Cote

1248W2 (Cote)

Résultat n°46

Acheminement du générateur : itinéraire.

Date

1973-1986

Cote

1248W7 (Cote)

Résultat n°47

Création d'un poste d'assistante sociale : correspondance.

Date

1973-1986

Cote

1248W30 (Cote)

Résultat n°48

Actions en faveur de l'artisanat et de l'apprentissage. - Création d'une zone industrielle : prévision, étude, correspondance.

Date

1973-1986

Cote

1248W27 (Cote)

Résultat n°49

Ouverture du chantier. - Information aux élus : enquête publique, permis de construire, dossier de presse.

Date

1973-1986

Cote

1248W5 (Cote)

Résultat n°50

Rapport au Conseil général.

Date

1973-1986

Cote

1248W3 (Cote)

Résultat n°51

Problèmes de l'emploi : dossier de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.).

Date

1973-1986

Cote

1248W25 (Cote)

Résultat n°52

Recrutement et formation : étude, correspondance.

Date

1973-1986

Cote

1248W28 (Cote)

Résultat n°53

Contrat d'accueil et de développement.

Date

1973-1986

Cote

1248W10 (Cote)

Résultat n°54

Film.

Date

1973-1986

Cote

7AV19 (Cote)

Résultat n°55

Commission "grand chantier' : procès-verbaux de réunions.

Date

1973-1986

Cote

1248W8 (Cote)

Résultat n°56

Documentation, rapport, note de synthèse.

Date

1973-1986

Cote

1248W13 (Cote)

Résultat n°57

Demande du label au Comité interministériel à l'aménagement du territoire (C.I.A.T.) et nomination d'un coordonnateur : textes officiels, interventions administratives, voeu du Président du Conseil général, étude, programme de la Délégation à l'aménagement du territoire (D.A.T.A.R.).

Date

1973-1986

Cote

1248W6 (Cote)

Résultat n°58

Comité pour le développement économique du Chinonais (CODEC) : procès-verbaux de réunions.

Date

1973-1986

Cote

1248W36 (Cote)

Résultat n°59

Environnement. - Micro-écologie, réseau de chaleur, domaine fluvial : procès-verbal de la commission des sites, rapport, contrat passé avec le laboratoire Puisais.

Date

1973-1986

Cote

1248W33 (Cote)

Résultat n°60

Taxe locale d'équipement, taxe professionnelle, dotation d'EDF : études.

Date

1973-1986

Cote

1248W37 (Cote)

Résultat n°61

Commission des finances du Conseil général. - Subventions : dossier.

Date

1973-1986

Cote

1248W35 (Cote)

Résultat n°62

Rocade sud-est d 'Amboise, 3ème tranche des travaux.

Date

1974-1981

Cote

1154W31 (Cote)

Résultat n°63

CD 8 à 15

Date

1974-1982

Cote

1154W26 (Cote)

Résultat n°64

Travaux divers.

Date

1974-1982

Cote

1154W61 (Cote)

Résultat n°65

Aménagement. - Contournement sud-est de Château-Renault (1974-1979) ; déviation de Bléré-La-Croix (1977-1982).

Date

1974-1982

Cote

1154W33 (Cote)

Résultat n°66

Construction du pont de la Rabière à Joué-lès-Tours sur la ligne Paris-Bordeaux.

Date

1974-1983

Cote

1154W56 (Cote)

Résultat n°67

CD 760 : construction d'un pont sur la Tourmente à Villeloin-Coulangé (1982) ; travaux divers (dont Sainte-Maure) (1974-1982) ; alignements.

Date

1974-1982

Cote

1154W64 (Cote)

Résultat n°68

CD 76 à 85

Date

1974-1982

Cote

1154W44 (Cote)

Résultat n°69

Aménagements divers (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

1154W35 (Cote)

Résultat n°70

Projet d'accord avec le notariat sur la rédaction des actes d'acquisitions immobilières (1975-1978), minutes des actes passés devant le Préfet (27 novembre 1980 - 30 juillet 1982).

Date

1975-1982

Cote

1154W1 (Cote)

Résultat n°71

1975-1977

Date

1975-1977

Cote

1154W9 (Cote)

Résultat n°72

CD 749 à 750

Date

1975-1981

Cote

1154W53 (Cote)

Résultat n°73

1975-1979

Date

1975-1979

Cote

1154W8 (Cote)

Résultat n°74

Aménagement entre Amboise et l'autoroute Aquitaine, pont sur la Cisse à Pocé et Limeray (1975). Pont sur la Loire à Amboise (1978-1981). Pont sur l'Indrois à Saint-Quentin (1981). Pont sur l'Esves à Ligueil (1981). Pont sur le Cher à Bléré (1982).

Date

1975-1982

Cote

1154W32 (Cote)

Résultat n°75

Budget d'investissement (1975-1979).

Date

1975-1979

Cote

1154W23 (Cote)

Résultat n°76

CD 757 (1975-1979) ; CD 760, déviation de Sainte-Maure-de-Touraine (1975-1977).

Date

1975-1979

Cote

1154W62 (Cote)

Résultat n°77

Procès-verbaux de réunions, photographies.

Date

1976-1978

Cote

1248W11 (Cote)

Résultat n°78

CD 58 à 74

Date

1976-1980

Cote

1154W43 (Cote)

Résultat n°79

1977.

Date

1977

Cote

1248W17 (Cote)

Résultat n°80

Construction de locaux administratifs pour l'Equipement. - Subdivisions de Ligueil (1977-1978), Preuilly-sur-Claise (1980), Bléré (1982).

Date

1977-1982

Cote

1154W15 (Cote)