Classement des voies communales dans la voirie départementale. - Étude préliminaire (1962-1968) ; demandes des communes (1974-1979) ; propositions de classement et de déclassement de certaines sections des chemins départementaux (CD) (1967, 1979) ; classement de tronçons de voies communales dans la voirie départementale, CD 21, 27, 133, 134, 136, 206, 241, 421, 626, 672, 751 : enquête publique, arrêté préfectoral, plan (1972-1979).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

Déplier tous les niveaux

Voirie et gestion des déchets

Cote/Cotes extrêmes

1154W1-74 (Cote)

Date

1955-1983

Importance matérielle

7,20 ml

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

Mots clés typologiques

livre comptable

Réseau routier

Exploitation, entretien et gestion du domaine public routier départemental

Classement des voies communales dans la voirie départementale. - Étude préliminaire (1962-1968) ; demandes des communes (1974-1979) ; propositions de classement et de déclassement de certaines sections des chemins départementaux (CD) (1967, 1979) ; classement de tronçons de voies communales dans la voirie départementale, CD 21, 27, 133, 134, 136, 206, 241, 421, 626, 672, 751 : enquête publique, arrêté préfectoral, plan (1972-1979).

Cote/Cotes extrêmes

1154W21 (Cote)

Date

1962-1979

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.