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Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 06043 à 06085

Date

2006

Cote

1781W19 (Cote)

Résultat n°2

Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

Date

1952

Cote

1560W21 (Cote)

Résultat n°3

Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public départemental : courriers, rapport.

Date

1976-1983

Cote

1614W17 (Cote)

Résultat n°4

Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

Date

1971-1974

Cote

1560W6 (Cote)

Résultat n°5

Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

Date

1949-1966

Cote

1560W10 (Cote)

Résultat n°6

VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).

Date

1961-1979

Cote

1614W15 (Cote)

Résultat n°7

Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

Date

-

Cote

1560W24 (Cote)

Résultat n°8

N° 00161 à 00185

Date

2000

Cote

1523W13 (Cote)

Résultat n°9

N° 05041 à 05080

Date

2005

Cote

1781W16 (Cote)

Résultat n°10

N° 95051 à 95086

Date

-

Cote

1433W3 (Cote)

Résultat n°11

Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

Date

1939-1960

Cote

1560W3 (Cote)

Résultat n°12

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

Date

1949-1954

Cote

1614W26 (Cote)

Résultat n°13

Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).

Date

1967-1987

Cote

1560W1 (Cote)

Résultat n°14

1971-1975

Date

-

Cote

1614W1 (Cote)

Résultat n°15

Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

Date

1971-1972

Cote

1560W20 (Cote)

Résultat n°16

Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

Date

1956-1963

Cote

1614W22 (Cote)

Résultat n°17

Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

Date

1975

Cote

1560W18 (Cote)

Résultat n°18

Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

Date

1951

Cote

1560W26 (Cote)

Résultat n°19

N° 99081 à 99129

Date

1999

Cote

1523W7 (Cote)

Résultat n°20

N° 98042 à 98082

Date

1998

Cote

1523W2 (Cote)

Résultat n°21

Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1962-1967

Cote

1614W27 (Cote)

Résultat n°22

1982-1985

Date

-

Cote

1614W3 (Cote)

Résultat n°23

Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

Date

1949-1956

Cote

1614W24 (Cote)

Résultat n°24

Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

Date

1954

Cote

1560W15 (Cote)

Résultat n°25

N° 05001 à 05040

Date

2005

Cote

1781W15 (Cote)

Résultat n°26

N° 03046 à 03084

Date

2003

Cote

1781W8 (Cote)

Résultat n°27

1972-1974

Date

-

Cote

1614W8 (Cote)

Résultat n°28

VFIL. - Affaires en instance : courriers, notes, convention.

Date

1975-1976

Cote

1614W14 (Cote)

Résultat n°29

N° 98001 à 98041

Date

1998

Cote

1523W1 (Cote)

Résultat n°30

1986-1987

Date

-

Cote

1614W4 (Cote)

Résultat n°31

N° 04123 à 04162

Date

2004

Cote

1781W14 (Cote)

Résultat n°32

N° 00001 à 00043

Date

2000

Cote

1523W10 (Cote)

Résultat n°33

1955-1971

Date

-

Cote

1614W7 (Cote)

Résultat n°34

N° 06141 à 06192

Date

2006

Cote

1781W22 (Cote)

Résultat n°35

N° 99001 à 00040

Date

1999

Cote

1523W5 (Cote)

Résultat n°36

Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1956-1965

Cote

1614W25 (Cote)

Résultat n°37

N° 04001 à 04041

Date

2004

Cote

1781W11 (Cote)

Résultat n°38

N° 02094 à 02140

Date

2002

Cote

1781W5 (Cote)

Résultat n°39

VFIL. - Cessions, acquisitions et aliénations de terrains : minutes, courriers, plans.

Date

1975-1982

Cote

1614W13 (Cote)

Résultat n°40

N° 98126 à 98154

Date

1998

Cote

1523W4 (Cote)

Résultat n°41

N° 03124 à 03156

Date

2003

Cote

1781W10 (Cote)

Résultat n°42

N° 97051 à 97100

Date

-

Cote

1433W11 (Cote)

Résultat n°43

1975

Date

-

Cote

1614W9 (Cote)

Résultat n°44

Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : extraits de procès-verbaux de la Commission départementale, rapports, correspondance, traité d'affermage de l'exploitation à la compagnie des chemins de fer départementaux.

Date

1949-1952

Cote

1560W12 (Cote)

Résultat n°45

N° 02141 à 02185

Date

2002

Cote

1781W6 (Cote)

Résultat n°46

N° 96000 à 96059

Date

-

Cote

1433W4 (Cote)

Résultat n°47

Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés no 12, 13 et 19 : rapport du subdivisionnaire.

Date

1959

Cote

1560W16 (Cote)

Résultat n°48

N° 99130 à 99169

Date

1999

Cote

1523W8 (Cote)

Résultat n°49

Chemin de fer départemental (CFD). - Aliénation de biens immobiliers : courriers, rapport, document cadastral, actes de cession, schéma de circulation des documents.

Date

1959-1960

Cote

1614W11 (Cote)

Résultat n°50

N° 00044 à 00089

Date

2000

Cote

1523W11 (Cote)

Résultat n°51

N° 96060 à 96109

Date

-

Cote

1433W5 (Cote)

Résultat n°52

RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de tramways Tours-Vouvray; vente des rails : dossier de passage en commission départementale.

Date

1963

Cote

1614W28 (Cote)

Résultat n°53

1995-2006

Date

1995-2006

Cote

1781W23 (Cote)

Résultat n°54

N° 02001 à 02046

Date

2002

Cote

1781W3 (Cote)

Résultat n°55

N° 98083 à 98125

Date

1998

Cote

1523W3 (Cote)

Résultat n°56

Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

Date

1950-1960

Cote

1614W20 (Cote)

Résultat n°57

N° 03001 à 03045

Date

2003

Cote

1781W7 (Cote)

Résultat n°58

Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).

Date

1963-1975

Cote

1614W16 (Cote)

Résultat n°59

N° 96151 à 96196

Date

-

Cote

1433W7 (Cote)

Résultat n°60

Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.

Date

1970-1971

Cote

1560W13 (Cote)

Résultat n°61

Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.

Date

1973-1981

Cote

1560W8 (Cote)

Résultat n°62

N° 04083 à 04122

Date

2004

Cote

1781W13 (Cote)

Résultat n°63

Aliénations et échanges de terrains ou d'habitations.

Date

1983-1987

Cote

1614W18 (Cote)

Résultat n°64

Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

Date

1950-1959

Cote

1614W21 (Cote)

Résultat n°65

1991-1994

Date

-

Cote

1614W6 (Cote)

Résultat n°66

N° 01001 à 01042

Date

2001

Cote

1781W1 (Cote)

Résultat n°67

N° 06086 à 06120

Date

2006

Cote

1781W20 (Cote)

Résultat n°68

N° 99170 à 99220

Date

1999

Cote

1523W9 (Cote)

Résultat n°69

N° 06121 à 06140

Date

2006

Cote

1781W21 (Cote)

Résultat n°70

Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

Date

1952-1953

Cote

1560W22 (Cote)

Résultat n°71

Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départementale, correspondance.

Date

1979

Cote

1560W11 (Cote)

Résultat n°72

Suppression du service voyageur, paiement des indemnités de licenciement : certificat pour paiement, relevé des indemnités, rapport, correspondance.

Date

1960

Cote

1560W19 (Cote)

Résultat n°73

N° 05081 à 05119

Date

2005

Cote

1781W17 (Cote)

Résultat n°74

Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).

Date

1972-1978

Cote

1560W14 (Cote)

Résultat n°75

N° 96244 à 96297

Date

-

Cote

1433W9 (Cote)

Résultat n°76

Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de voyageurs, Idem : avenants, correspondance, extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports, convention d'exploitation.

Date

1973-1974

Cote

1560W7 (Cote)

Résultat n°77

Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

Date

1974-1982

Cote

1560W9 (Cote)

Résultat n°78

Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : procès-verbal de la commission départementale, rapports.

Date

1951

Cote

1560W25 (Cote)

Résultat n°79

1976-1979

Date

-

Cote

1614W2 (Cote)

Résultat n°80

Situation financière des réseaux ferrés secondaires d'intérêt local , étude correspondance, rappoit de l'inspecteur des transports.

Date

1974

Cote

1560W2 (Cote)