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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 06043 à 06085

    Date

    2006

    Cote

    1781W19 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06043 à 06085

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  2. Résultat n°2

    Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

    Date

    1952

    Cote

    1560W21 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public départemental : courriers, rapport.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1614W17 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
    • Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1560W6 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

    Date

    1949-1966

    Cote

    1560W10 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).

    Date

    1961-1979

    Cote

    1614W15 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  7. Résultat n°7

    Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

    Cote

    1560W24 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    N° 00161 à 00185

    Date

    2000

    Cote

    1523W13 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2000
    • N° 00161 à 00185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  9. Résultat n°9

    N° 05041 à 05080

    Date

    2005

    Cote

    1781W16 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05041 à 05080

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    N° 95051 à 95086

    Cote

    1433W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 95051 à 95086

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  11. Résultat n°11

    Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

    Date

    1939-1960

    Cote

    1560W3 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1614W26 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, correspondance : minutes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).

    Date

    1967-1987

    Cote

    1560W1 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    1971-1975

    Cote

    1614W1 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1971-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  15. Résultat n°15

    Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1560W20 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Traitement du personnel
    • Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1614W22 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

    Date

    1975

    Cote

    1560W18 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Modification du classement des passages à niveau no...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

    Date

    1951

    Cote

    1560W26 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    N° 99081 à 99129

    Date

    1999

    Cote

    1523W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99081 à 99129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    N° 98042 à 98082

    Date

    1998

    Cote

    1523W2 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98042 à 98082

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  21. Résultat n°21

    Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1614W27 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  22. Résultat n°22

    1982-1985

    Cote

    1614W3 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1982-1985

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  23. Résultat n°23

    Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1614W24 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  24. Résultat n°24

    Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

    Date

    1954

    Cote

    1560W15 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    N° 05001 à 05040

    Date

    2005

    Cote

    1781W15 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05001 à 05040

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  26. Résultat n°26

    N° 03046 à 03084

    Date

    2003

    Cote

    1781W8 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03046 à 03084

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  27. Résultat n°27

    1972-1974

    Cote

    1614W8 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • 1972-1974

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  28. Résultat n°28

    VFIL. - Affaires en instance : courriers, notes, convention.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1614W14 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • VFIL. - Affaires en instance : courriers, notes, convention.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  29. Résultat n°29

    N° 98001 à 98041

    Date

    1998

    Cote

    1523W1 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98001 à 98041

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  30. Résultat n°30

    1986-1987

    Cote

    1614W4 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1986-1987

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  31. Résultat n°31

    N° 04123 à 04162

    Date

    2004

    Cote

    1781W14 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04123 à 04162

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  32. Résultat n°32

    N° 00001 à 00043

    Date

    2000

    Cote

    1523W10 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2000
    • N° 00001 à 00043

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  33. Résultat n°33

    1955-1971

    Cote

    1614W7 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • 1955-1971

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  34. Résultat n°34

    N° 06141 à 06192

    Date

    2006

    Cote

    1781W22 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06141 à 06192

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  35. Résultat n°35

    N° 99001 à 00040

    Date

    1999

    Cote

    1523W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99001 à 00040

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  36. Résultat n°36

    Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

    Date

    1956-1965

    Cote

    1614W25 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Situation de l'exploitation, participation financière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  37. Résultat n°37

    N° 04001 à 04041

    Date

    2004

    Cote

    1781W11 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04001 à 04041

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  38. Résultat n°38

    N° 02094 à 02140

    Date

    2002

    Cote

    1781W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02094 à 02140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  39. Résultat n°39

    VFIL. - Cessions, acquisitions et aliénations de terrains : minutes, courriers, plans.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1614W13 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • VFIL. - Cessions, acquisitions et aliénations de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  40. Résultat n°40

    N° 98126 à 98154

    Date

    1998

    Cote

    1523W4 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98126 à 98154

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  41. Résultat n°41

    N° 03124 à 03156

    Date

    2003

    Cote

    1781W10 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03124 à 03156

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  42. Résultat n°42

    N° 97051 à 97100

    Cote

    1433W11 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97051 à 97100

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  43. Résultat n°43

    1975

    Cote

    1614W9 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • 1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  44. Résultat n°44

    Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : extraits de procès-verbaux de la Commission départementale, rapports, correspondance, traité d'affermage de l'exploitation à la compagnie des chemins de fer départementaux.

    Date

    1949-1952

    Cote

    1560W12 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45

    N° 02141 à 02185

    Date

    2002

    Cote

    1781W6 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02141 à 02185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  46. Résultat n°46

    N° 96000 à 96059

    Cote

    1433W4 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96000 à 96059

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  47. Résultat n°47

    Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés no 12, 13 et 19 : rapport du subdivisionnaire.

    Date

    1959

    Cote

    1560W16 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48

    N° 99130 à 99169

    Date

    1999

    Cote

    1523W8 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99130 à 99169

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  49. Résultat n°49

    Chemin de fer départemental (CFD). - Aliénation de biens immobiliers : courriers, rapport, document cadastral, actes de cession, schéma de circulation des documents.

    Date

    1959-1960

    Cote

    1614W11 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD). - Aliénation de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  50. Résultat n°50

    N° 00044 à 00089

    Date

    2000

    Cote

    1523W11 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2000
    • N° 00044 à 00089

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  51. Résultat n°51

    N° 96060 à 96109

    Cote

    1433W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96060 à 96109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  52. Résultat n°52

    RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de tramways Tours-Vouvray; vente des rails : dossier de passage en commission départementale.

    Date

    1963

    Cote

    1614W28 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Routes nationales
    • RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  53. Résultat n°53

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    1781W23 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Répertoire chronologique des actes
    • 1995-2006

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  54. Résultat n°54

    N° 02001 à 02046

    Date

    2002

    Cote

    1781W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02001 à 02046

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  55. Résultat n°55

    N° 98083 à 98125

    Date

    1998

    Cote

    1523W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98083 à 98125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  56. Résultat n°56

    Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

    Date

    1950-1960

    Cote

    1614W20 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  57. Résultat n°57

    N° 03001 à 03045

    Date

    2003

    Cote

    1781W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03001 à 03045

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  58. Résultat n°58

    Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).

    Date

    1963-1975

    Cote

    1614W16 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
    • Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  59. Résultat n°59

    N° 96151 à 96196

    Cote

    1433W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96151 à 96196

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  60. Résultat n°60

    Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1560W13 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61

    Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1560W8 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  62. Résultat n°62

    N° 04083 à 04122

    Date

    2004

    Cote

    1781W13 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04083 à 04122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  63. Résultat n°63

    Aliénations et échanges de terrains ou d'habitations.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1614W18 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
    • Aliénations et échanges de terrains ou d'habitations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  64. Résultat n°64

    Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1614W21 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  65. Résultat n°65

    1991-1994

    Cote

    1614W6 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • 1991-1994

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  66. Résultat n°66

    N° 01001 à 01042

    Date

    2001

    Cote

    1781W1 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2001
    • N° 01001 à 01042

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  67. Résultat n°67

    N° 06086 à 06120

    Date

    2006

    Cote

    1781W20 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06086 à 06120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  68. Résultat n°68

    N° 99170 à 99220

    Date

    1999

    Cote

    1523W9 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99170 à 99220

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  69. Résultat n°69

    N° 06121 à 06140

    Date

    2006

    Cote

    1781W21 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06121 à 06140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  70. Résultat n°70

    Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

    Date

    1952-1953

    Cote

    1560W22 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande de location de la halle aux marchandises attenant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71

    Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départementale, correspondance.

    Date

    1979

    Cote

    1560W11 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  72. Résultat n°72

    Suppression du service voyageur, paiement des indemnités de licenciement : certificat pour paiement, relevé des indemnités, rapport, correspondance.

    Date

    1960

    Cote

    1560W19 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Traitement du personnel
    • Suppression du service voyageur, paiement des indemnités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  73. Résultat n°73

    N° 05081 à 05119

    Date

    2005

    Cote

    1781W17 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05081 à 05119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  74. Résultat n°74

    Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).

    Date

    1972-1978

    Cote

    1560W14 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  75. Résultat n°75

    N° 96244 à 96297

    Cote

    1433W9 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96244 à 96297

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  76. Résultat n°76

    Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de voyageurs, Idem : avenants, correspondance, extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports, convention d'exploitation.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1560W7 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  77. Résultat n°77

    Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    1560W9 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Autorail « touristique », utilisation par l'association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  78. Résultat n°78

    Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : procès-verbal de la commission départementale, rapports.

    Date

    1951

    Cote

    1560W25 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  79. Résultat n°79

    1976-1979

    Cote

    1614W2 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1976-1979

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  80. Résultat n°80

    Situation financière des réseaux ferrés secondaires d'intérêt local , étude correspondance, rappoit de l'inspecteur des transports.

    Date

    1974

    Cote

    1560W2 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Situation financière des réseaux ferrés secondaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement