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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Culture du tabac.

Date

1946-1950

Cote

EDEP111/F5 (Cote)

Résultat n°2

Collecte au profit des communes voisines sinistrées, des familles nécessiteuses des FFI tués ou blessés, des familles nécessiteuses de déportés, liste nominative des dons.

Date

1945

Cote

EDEP111/Q17 (Cote)

Résultat n°3

Fanfare de Genillé : statuts.

Date

1935

Cote

EDEP111/R4 (Cote)

Résultat n°4

1852 ; 1855 ; 1872-1910.

Date

1852-1910

Cote

EDEP111/K1 (Cote)

Résultat n°5

Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.

Date

1949-1953

Cote

EDEP111/N5 (Cote)

Résultat n°6

Rôles de la rétribution scolaire.

Date

1878-1881

Cote

EDEP111/G19 (Cote)

Résultat n°7

Logement des troupes.

Date

1879-1946

Cote

EDEP111/H3 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux : travaux, avec plans.

Date

1810-1928

Cote

EDEP111/O4 (Cote)

Résultat n°9

Recrutement : liste des ajournés.

Date

1933-1949

Cote

EDEP111/H1 (Cote)

Résultat n°10

Concessions au cimetière.

Date

1860-1949

Cote

EDEP111/N6 (Cote)

Résultat n°11

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1781-1792

Cote

EDEP111/E11 (Cote)

Résultat n°12

Matrice des propriétés bâties, avec récapitulation et table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1965

Cote

EDEP111/G14 (Cote)

Résultat n°13

Emprunt contracté par la commune.

Date

1892

Cote

EDEP111/L7 (Cote)

Résultat n°14

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

Date

1766-1831

Cote

EDEP111/M1 (Cote)

Résultat n°16

Travaux au cimetière, clôture et agrandissement.

Date

1820-1951

Cote

EDEP111/M6 (Cote)

Résultat n°17

Urbanisme : permis de construire, avec plans.

Date

1951-1955

Cote

EDEP111/O7 (Cote)

Résultat n°18

Retraite du combattant : liste nominative ; soins médicaux aux victimes de la guerre : liste nominative, demande d'allocation militaire.

Date

1920-1935

Cote

EDEP111/Q10 (Cote)

Résultat n°19

Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.

Date

1822-1841

Cote

EDEP111/N2 (Cote)

Résultat n°20

Sinistres.

Date

1929-1950

Cote

EDEP111/I2 (Cote)

Résultat n°21

1845-1892

Date

1845-1892

Cote

EDEP111/D3 (Cote)

Résultat n°22

Nominations d'instituteurs ; correspondance relative au fonctionnement de l'école.

Date

1887-1953

Cote

EDEP111/R3 (Cote)

Résultat n°23

Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

Date

1767-1914

Cote

EDEP111/Q4 (Cote)

Résultat n°24

Monuments historiques et objets classés : arrêtés de classement et d'inscription, correspondance.

Date

1907-1952

Cote

EDEP111/R5 (Cote)

Résultat n°25

Statistiques agricoles annuelles.

Date

1921-1956

Cote

EDEP111/F6 (Cote)

Résultat n°26

1921-1955.

Date

1921-1955

Cote

EDEP111/L3 (Cote)

Résultat n°27

Biens nationaux : relevé des biens dépendant de l'ancien domaine du Pont vendus comme biens nationaux ; lettre du maire de Genillé au Préfet, au sujet d'une rente hypothéquée sur les domaines de la Bourdilliére et payable aux pauvres de la commune.

Date

1794-1802

Cote

EDEP111/N1 (Cote)

Résultat n°28

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1719-1730

Cote

EDEP111/E5 (Cote)

Résultat n°29

Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.

Date

1924

Cote

EDEP111/Q6 (Cote)

Résultat n°30

Service du travail obligatoire : liste nominative des jeunes gens contrôlés.

Date

1943

Cote

EDEP111/H7 (Cote)

Résultat n°31

Matrice des propriétés foncières, fol. 493 à 1024.

Date

-

Cote

EDEP111/G4 (Cote)

Résultat n°32

Matrice des propriétés foncières, fol. 1025 à 1564.

Date

-

Cote

EDEP111/G5 (Cote)

Résultat n°33

Service postal et téléphone ; transport des dépêches.

Date

1901-1945

Cote

EDEP111/G20 (Cote)

Résultat n°34

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1832

Cote

EDEP111/E17 (Cote)

Résultat n°35

Société de secours mutuels de Genillé.

Date

1903-1942

Cote

EDEP111/Q15 (Cote)

Résultat n°36

Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

Date

1935-1938

Cote

EDEP111/G1 (Cote)

Résultat n°37

Assistance aux familles nombreuses, état des allocations.

Date

1932-1936

Cote

EDEP111/Q14 (Cote)

Résultat n°38

Division du presbytère pour installer le logement de l'instituteur et la salle de mairie, avec plan, loyer du presbytère.

Date

1832-1906

Cote

EDEP111/M2 (Cote)

Résultat n°39

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1690-1704

Cote

EDEP111/E3 (Cote)

Résultat n°40

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1965

Cote

EDEP111/G8 (Cote)

Résultat n°41

Budgets.

Date

1827-1955

Cote

EDEP111/L1 (Cote)

Résultat n°42

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1731-1740

Cote

EDEP111/E6 (Cote)

Résultat n°43

1793-1845

Date

1793-1845

Cote

EDEP111/D2 (Cote)

Résultat n°44

Liste nominative des vieillards, des infirmes et des incurables.

Date

1923

Cote

EDEP111/Q9 (Cote)

Résultat n°45

Arrêté du maire relatif à l'hygiène et à la salubrité publique.

Date

1905

Cote

EDEP111/I6 (Cote)

Résultat n°46

Etats de sections

Date

sans date

Cote

EDEP111/G2 (Cote)

Résultat n°47

Liste générale du jury.

Date

1841-1848

Cote

EDEP111/I5 (Cote)

Résultat n°48

Ravitaillement, rationnement ; bois et charbon, carburant.

Date

1942-1946

Cote

EDEP111/F11 (Cote)

Résultat n°49

Procès-verbal d'élection du maire et des adjoints.

Date

1945

Cote

EDEP111/K3 (Cote)

Résultat n°50

Protection des enfants du premier âge, déclaration des parents, déclaration des nourrices.

Date

1926-1929

Cote

EDEP111/Q13 (Cote)

Résultat n°51

Surveillance du bétail : fièvre aphteuse et tuberculose.

Date

1926-1933

Cote

EDEP111/I10 (Cote)

Résultat n°52

Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier, prêtre et ci-devant aumônier des religieuses de la Bourdillière.

Date

1780

Cote

EDEP111/P1 (Cote)

Résultat n°53

Route nationale 765 : rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées sur l'état de la chaussée dans la commune de Genillé.

Date

1938

Cote

EDEP111/O6 (Cote)

Résultat n°54

Contentieux entre la commune et Louis Normand, au sujet de l'alignement du chemin de l'abreuvoir.

Date

1878-1883

Cote

EDEP111/D7 (Cote)

Résultat n°55

Jugement à l'encontre de Marc Dumée, Charron, pour obstruction du chemin du lavoir.

Date

1814

Cote

EDEP111/N4 (Cote)

Résultat n°56

Liste des indigents ; liste des habitants autorisés à ramasser le bois mort dans la forêt de Loches.

Date

sans date

Cote

EDEP111/Q12 (Cote)

Résultat n°57

Recensement des chevaux et mules, recensement des automobiles.

Date

1923-1944

Cote

EDEP111/H5 (Cote)

Résultat n°58

Aménagement d'un terrain de sport scolaire, avec plans.

Date

1941-1948

Cote

EDEP111/M8 (Cote)

Résultat n°59

Jugements de rectification d'état civil.

Date

1813-1903

Cote

EDEP111/E19 (Cote)

Résultat n°60

Création d'une consultation de nourrissons.

Date

1931

Cote

EDEP111/I8 (Cote)

Résultat n°61

Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions, travaux, avec plans ; construction d'une cantine, avec plans.

Date

1828-1956

Cote

EDEP111/M7 (Cote)

Résultat n°62

1911-1955.

Date

1911-1955

Cote

EDEP111/K2 (Cote)

Résultat n°63

Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant Antoine Coudray, propriétaire du moulin de la Roche (un plan du moulin).

Date

1698-1813

Cote

EDEP111/S3 (Cote)

Résultat n°64

1827 ; 1840-1920.

Date

18270-1920

Cote

EDEP111/L2 (Cote)

Résultat n°65

Contributions foncières, mobilière et des patentes : produit des rôles.

Date

1925-1950

Cote

EDEP111/G17 (Cote)

Résultat n°66

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1770

Cote

EDEP111/E9 (Cote)

Résultat n°67

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

Date

1913-1965

Cote

EDEP111/G9 (Cote)

Résultat n°68

Chemin de fer, ligne de Ligueil à Montrésor : récolement, réception et remise des ouvrages sur la commune de Genillé, avec plans, correspondance relative au chemin de fer.

Date

1887-1935

Cote

EDEP111/O8 (Cote)

Résultat n°69

Procès-verbal devant notaire de la visite du maréchal de Mac Mahon, président de la République, dans la commune de Genillé, le 16 septembre 1877.

Date

1877

Cote

EDEP111/S1 (Cote)

Résultat n°70

Baptêmes 1571-1673. Mariages 1668 (nombreuses lacunes). Sépultures 1662-1673 (nombreuses lacunes).

Date

1571-1673

Cote

EDEP111/E1 (Cote)

Résultat n°71

Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.

Date

1815-1938

Cote

EDEP111/O2 (Cote)

Résultat n°72

Mutualité agricole : correspondance relative à des familles sous tutelle.

Date

1944-1947

Cote

EDEP111/Q16 (Cote)

Résultat n°73

Comptes de gestion : arrêtés du conseil de Préfecture relatifs aux comptes de gestion.

Date

1826-1921

Cote

EDEP111/L5 (Cote)

Résultat n°74

Culture des céréales.

Date

1940-1948

Cote

EDEP111/F4 (Cote)

Résultat n°75

Litiges avec Antoine Coudray, meunier au moulin de la Roche, relatifs à la construction de bâtiments empiétant sur le chemin de Saint-Quentin, à l'installation d'une barrière sur le chemin de Loches et au niveau des eaux de l'Indrois.

Date

1810-1827

Cote

EDEP111/O10 (Cote)

Résultat n°76

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1697 à 2198

Date

1913-1965

Cote

EDEP111/G12 (Cote)

Résultat n°77

Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

Date

1908-1950

Cote

EDEP111/O9 (Cote)

Résultat n°78

Matrice des propriétés foncières, fol. 1565 à 2024 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; (1833) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833

Cote

EDEP111/G6 (Cote)

Résultat n°79

1789-1794

Date

1789-1794

Cote

EDEP111/D1 (Cote)

Résultat n°80

Registre des délibérations ; extraits de délibérations.

Date

1803-1946

Cote

EDEP111/Q2 (Cote)