Filtrer les résultats
Multimédias
  • 166
Période
  • 13
  • 22
  • 42
  • 124
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 166
Lieux
  • 166
Typologies
  • 37
  • 36
  • 26
  • 16
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 11
  • 10
  • 9
  • 9
  • 9
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 166
Titres
Aucune valeur disponible

166 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP105/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier...
  2. Résultat n°2

    Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

    Date

    1968-2007

    Cote

    EDEP105/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de...
  3. Résultat n°3

    Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).

    Date

    1941

    Cote

    EDEP105/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes...
  4. Résultat n°4

    Syndicat communal de chasse : statuts (1 pièce).

    Date

    1936

    Cote

    EDEP105/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Syndicat communal de chasse : statuts (1 pièce).
  5. Résultat n°5

    Terrain de sports, construction, financement : factures, correspondance.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEP105/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Terrain de sports, construction, financement : factures,...
  6. Résultat n°6

    Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

    Date

    1921-1959

    Cote

    EDEP105/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés...
  7. Résultat n°7

    Ecole privée : déclaration d'ouverture, liste nominative des élèves (3 pièces).

    Date

    1942

    Cote

    EDEP105/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole privée : déclaration d'ouverture, liste nominative...
  8. Résultat n°8

    Instituteur, nomination : correspondance (1 pièce).

    Date

    1948

    Cote

    EDEP105/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteur, nomination : correspondance (1 pièce).
  9. Résultat n°9

    Enfants de 6 à 13 ans : liste nominative (2 pièces).

    Date

    1929

    Cote

    EDEP105/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enfants de 6 à 13 ans : liste nominative (2 pièces).
  10. Résultat n°10

    Ecole des filles, suppression : extrait du registre des délibérations, correspondance (2 pièces).

    Date

    1920

    Cote

    EDEP105/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole des filles, suppression : extrait du registre...
  11. Résultat n°11

    Allocations aux familles de militaires et de prisonniers : listes nominatives, correspondance.

    Date

    1916-1952

    Cote

    EDEP105/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles de militaires et de prisonniers...
  12. Résultat n°12

    Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.

    Date

    1909-1945

    Cote

    EDEP105/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative,...
  13. Résultat n°13

    Allocations familiales agricoles et des services publics : listes nominatives, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1938-1953

    Cote

    EDEP105/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations familiales agricoles et des services publics...
  14. Résultat n°14

    Secours d'urgence : extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance.

    Date

    1920-1952

    Cote

    EDEP105/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence : extraits du registre des délibérations...
  15. Résultat n°15

    Statistique : tableaux de recettes et dépenses.

    Date

    1928-1946

    Cote

    EDEP105/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Statistique : tableaux de recettes et dépenses.
  16. Résultat n°16

    Legs aux pauvres : testament (1 pièce).

    Date

    1823

    Cote

    EDEP105/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs aux pauvres : testament (1 pièce).
  17. Résultat n°17

    Budget et comptes de gestion : tableaux de recettes et dépenses, arrêtés du Conseil de Préfecture.

    Date

    1889-1944

    Cote

    EDEP105/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budget et comptes de gestion : tableaux de recettes...
  18. Résultat n°18

    Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

    Date

    1879-1952

    Cote

    EDEP105/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux...
  19. Résultat n°19

    Encouragement national aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1923-1946

    Cote

    EDEP105/Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Encouragement national aux familles nombreuses : extraits...
  20. Résultat n°20

    Patronage des apprentis : contrats d'apprentissage.

    Date

    1937-1953

    Cote

    EDEP105/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Patronage des apprentis : contrats d'apprentissage.
  21. Résultat n°21

    Enfants assistés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, souches des billets de consultation, correspondance.

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEP105/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : extraits de l'état de liquidation...
  22. Résultat n°22

    Protection des enfants du premier âge, enregistrement : registre.

    Date

    1885-1908

    Cote

    EDEP105/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge, enregistrement...
  23. Résultat n°23

    Assistance aux vieillards et femmes en couches : listes nominatives, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1919-1953

    Cote

    EDEP105/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards et femmes en couches : listes...
  24. Résultat n°24

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives, souches de billets de consultation et d'ordonnances, extraits du registre des délibérations, extraits de l'état de liquidation des dépenses.

    Date

    1899-1957

    Cote

    EDEP105/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives,...
  25. Résultat n°25

    Accidents du travail, déclaration : carnet à souches (1 pièce).

    Date

    1900-1928

    Cote

    EDEP105/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, déclaration : carnet à souches...
  26. Résultat n°26

    Soins médicaux aux réformés, mutilés de guerre et prisonniers rapatriés : liste des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1919-1945

    Cote

    EDEP105/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux aux réformés, mutilés de guerre et prisonniers...
  27. Résultat n°27

    Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

    Date

    1912-1946

    Cote

    EDEP105/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, nomination et élection de...
  28. Résultat n°28

    Curage des ruisseaux de la fontaine de la Raillére, de Pampoet, de la Chalette et d'Isaac : arrêtés préfectoraux, plans, devis ; barrage pour le lavoir sur le ruisseau de la fontaine d'Auzon, construction : arrêté préfectoral (1 pièce).

    Date

    1909-1934

    Cote

    EDEP105/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des ruisseaux de la fontaine de la Raillére,...
  29. Résultat n°29

    Transports en commun de Poitiers à Chinon, création d'un point d'arrêt à Faye-la-Vineuse : arrêté préfectoral, plan, correspondance (3 pièces).

    Date

    1933

    Cote

    EDEP105/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Transports en commun de Poitiers à Chinon, création...
  30. Résultat n°30

    Syndicat intercommunal d'électrification, élection : correspondance, extraits du registre des délibérations (4 pièces).

    Date

    1929-1946

    Cote

    EDEP105/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat intercommunal d'électrification, élection...
  31. Résultat n°31

    Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

    Date

    1914-1953

    Cote

    EDEP105/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification de la commune, travaux, financement...
  32. Résultat n°32

    Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1929-1944

    Cote

    EDEP105/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre...
  33. Résultat n°33

    Chemins vicinaux, construction et entretien : plans, extraits du registre des délibérations, budget : tableaux de comptes administratifs ; emprunt et imposition extraordinaire pour la réfection des chemins : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer, devis.

    Date

    1905-1940

    Cote

    EDEP105/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : plans,...
  34. Résultat n°34

    Voirie urbaine, vente d'une ruelle : acte notarié.

    Date

    1868

    Cote

    EDEP105/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, vente d'une ruelle : acte notarié.
  35. Résultat n°35

    Cimetière, concession et travaux : correspondance.

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEP105/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière, concession et travaux : correspondance.
  36. Résultat n°36

    Château d'eau, acquisition de terrain : correspondance (1 pièce).

    Date

    1948

    Cote

    EDEP105/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Château d'eau, acquisition de terrain : correspondance...
  37. Résultat n°37

    Ecole, travaux : factures, correspondance.

    Date

    1934-1958

    Cote

    EDEP105/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, travaux : factures, correspondance.
  38. Résultat n°38

    Monument aux morts et plaque commémorative, installation, financement : arrêté préfectoral, correspondance, projets de plans.

    Date

    1921-1946

    Cote

    EDEP105/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts et plaque commémorative, installation,...
  39. Résultat n°39

    Lavoir, travaux : devis estimatif et plan (1 pièce).

    Date

    1902

    Cote

    EDEP105/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir, travaux : devis estimatif et plan (1 pièce).
  40. Résultat n°40

    Horloge, installation : correspondance (1 pièce).

    Date

    1935

    Cote

    EDEP105/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Horloge, installation : correspondance (1 pièce).
  41. Résultat n°41

    Mairie, travaux : factures.

    Date

    1945-1950

    Cote

    EDEP105/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, travaux : factures.
  42. Résultat n°42

    Taxe sur les billards, inscription : registre.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP105/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les billards, inscription : registre.
  43. Résultat n°43

    Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre des délibérations, traités, correspondance.

    Date

    1914-1948

    Cote

    EDEP105/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre...
  44. Résultat n°44

    Comptes administratifs.

    Date

    1903-1944

    Cote

    EDEP105/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  45. Résultat n°45

    Comptes de gestion.

    Date

    1889-1922

    Cote

    EDEP105/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  46. Résultat n°46

    Budgets primitifs.

    Date

    1902-1949

    Cote

    EDEP105/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  47. Résultat n°47

    Election des conseillers municipaux, du maire et de ses adjoints : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1907-1948

    Cote

    EDEP105/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election des conseillers municipaux, du maire et de...
  48. Résultat n°48

    Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1919-1958

    Cote

    EDEP105/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil...
  49. Résultat n°49

    Election des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP105/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election des délégués aux collèges départementaux chargés...
  50. Résultat n°50

    Election de membres de la Chambre des députés : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1906-1932

    Cote

    EDEP105/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election de membres de la Chambre des députés : procès-verbaux...
  51. Résultat n°51

    Elections sénatoriales : procès-verbaux d'élection (3 pièces).

    Date

    1923-1934

    Cote

    EDEP105/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux d'élection...
  52. Résultat n°52

    Elections législatives : listes des électeurs, procès-verbaux d'élection.

    Date

    1924-1956

    Cote

    EDEP105/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : listes des électeurs, procès-verbaux...
  53. Résultat n°53

    Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP105/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance,...
  54. Résultat n°54

    1901-1957

    Date

    1901-1957

    Cote

    EDEP105/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • 1901-1957
  55. Résultat n°55

    Médaille d'honneur du travail, attribution : correspondance (1 pièce).

    Date

    1946

    Cote

    EDEP105/K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Médaille d'honneur du travail, attribution : correspondance...
  56. Résultat n°56

    Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

    Date

    1912-1958

    Cote

    EDEP105/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
  57. Résultat n°57

    Mutualité sociale agricole : liste des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Mutualité sociale agricole : liste des votants.
  58. Résultat n°58

    Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des tabacs.

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEP105/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des...
  59. Résultat n°59

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1957

    Cote

    EDEP105/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  60. Résultat n°60

    Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1931-1957

    Cote

    EDEP105/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux...
  61. Résultat n°61

    Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1908-1957

    Cote

    EDEP105/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux...
  62. Résultat n°62

    Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1925-1954

    Cote

    EDEP105/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux...
  63. Résultat n°63

    Elections consulaires : liste des électeurs (2 pièces).

    Date

    1903

    Cote

    EDEP105/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections consulaires : liste des électeurs (2 pièces).
  64. Résultat n°64

    1874-1897

    Date

    1874-1897

    Cote

    EDEP105/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • 1874-1897
  65. Résultat n°65

    Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque, les familles de marins, les paralysés, la Chambre des métiers, les soldats d'Algérie, les orphelins de la guerre, les sinistrés de Saint-Pierre-des-Corps : correspondance.

    Date

    1931-1958

    Cote

    EDEP105/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque,...
  66. Résultat n°66

    Cartes d'identité, enregistrement : carnet, liste nominative, procès-verbal de perte (3 pièces).

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEP105/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cartes d'identité, enregistrement : carnet, liste nominative,...
  67. Résultat n°67

    Permis de chasse : demandes nominatives.

    Date

    1954

    Cote

    EDEP105/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasse : demandes nominatives.
  68. Résultat n°68

    Sinistres, recensement et indemnisation : tableaux d'enquête, correspondance.

    Date

    1920-1950

    Cote

    EDEP105/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, recensement et indemnisation : tableaux...
  69. Résultat n°69

    Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1907-1936

    Cote

    EDEP105/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux,...
  70. Résultat n°70

    Rage, contrôle : arrêté du maire (1 pièce).

    Date

    1927

    Cote

    EDEP105/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Rage, contrôle : arrêté du maire (1 pièce).
  71. Résultat n°71

    Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).
  72. Résultat n°72

    Fête de la musique : autorisation (3 pièces).

    Date

    1944-1949

    Cote

    EDEP105/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fête de la musique : autorisation (3 pièces).
  73. Résultat n°73

    Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

    Date

    1915-1953

    Cote

    EDEP105/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations,...
  74. Résultat n°74

    Tuerie et porcherie, inspection : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1926-1933

    Cote

    EDEP105/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tuerie et porcherie, inspection : arrêtés préfectoraux.
  75. Résultat n°75

    Services sanitaires et de désinfection : états de liquidation des dépenses.

    Date

    1927-1949

    Cote

    EDEP105/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Services sanitaires et de désinfection : états de liquidation...
  76. Résultat n°76

    Vaccination, contrôle : listes nominatives, déclarations.

    Date

    1908-1942

    Cote

    EDEP105/I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination, contrôle : listes nominatives, déclarations.
  77. Résultat n°77

    Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

    Date

    1929-1946

    Cote

    EDEP105/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin,...
  78. Résultat n°78

    Volontaires du Service du Travail Obligatoire, assignation à résidence : arrêtés préfectoraux, correspondance, carnet de pointage.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP105/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Volontaires du Service du Travail Obligatoire, assignation...
  79. Résultat n°79

    Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre d'immatriculation, signification de jugement, déclaration de changement de domicile, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1902-1949

    Cote

    EDEP105/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre...
  80. Résultat n°80

    Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral (1 pièce).

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEP105/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral...