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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de chasser : registre des visas

    Date

    1975-1990

    Cote

    EDEP103/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasser : registre des visas
  2. Résultat n°2

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP103/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  3. Résultat n°3

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1819-1966

    Cote

    EDEP103/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  4. Résultat n°4

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  5. Résultat n°5

    Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1958

    Cote

    EDEP103/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants,...
  6. Résultat n°6

    Budgets primitifs.

    Date

    1830-1955

    Cote

    EDEP103/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  7. Résultat n°7

    Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.

    Date

    1923-1944

    Cote

    EDEP103/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires...
  8. Résultat n°8

    Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

    Cote

    EDEP103/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
  9. Résultat n°9

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1826-1940

    Cote

    EDEP103/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrice générale.
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1893-1938

    Cote

    EDEP103/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEP103/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
  12. Résultat n°12

    Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP103/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait...
  13. Résultat n°13

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP103/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Assistance médicale gratuite : extrait de délibération de la commission administrative (1 p).

    Date

    1937

    Cote

    EDEP103/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : extrait de délibération...
  15. Résultat n°15

    1907-1936

    Date

    1907-1936

    Cote

    EDEP103/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1907-1936
  16. Résultat n°16

    Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP103/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs...
  17. Résultat n°17

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

    Date

    1842-1934

    Cote

    EDEP103/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
  19. Résultat n°19

    Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
  20. Résultat n°20

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
  21. Résultat n°21

    Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).

    Date

    1932-1933

    Cote

    EDEP103/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).
  22. Résultat n°22

    Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges,...
  23. Résultat n°23

    Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions (1913-1930).

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP103/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
  24. Résultat n°24

    Contribution foncière et mobilière : rôles.

    Date

    1796-1931

    Cote

    EDEP103/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et mobilière : rôles.
  25. Résultat n°25

    Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs consulaires, extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires.

    Date

    1890-1931

    Cote

    EDEP103/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs...
  26. Résultat n°26

    Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP103/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...
  27. Résultat n°27

    Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale des sourds-muets et jeunes aveugles de Poitiers, aide communale au paiement de la pension : extrait de délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1928-1930

    Cote

    EDEP103/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale...
  28. Résultat n°28

    Comptes administratifs.

    Date

    1901-1930

    Cote

    EDEP103/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  29. Résultat n°29

    Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP103/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
  30. Résultat n°30

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1860-1928

    Cote

    EDEP103/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  31. Résultat n°31

    Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : registres, tableaux.

    Date

    1890-1927

    Cote

    EDEP103/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
  32. Résultat n°32

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1927

    Cote

    EDEP103/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
  33. Résultat n°33

    Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

    Date

    1836-1926

    Cote

    EDEP103/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
  34. Résultat n°34

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives; classement et réquisition des voitures attelées ou non attelées : tableaux.

    Date

    1892-1925

    Cote

    EDEP103/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  35. Résultat n°35

    Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP103/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
  36. Résultat n°36

    Disparus et soldats morts sur le champ de bataille : jugements établissant le décès.

    Date

    1918-1922

    Cote

    EDEP103/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus et soldats morts sur le champ de bataille...
  37. Résultat n°37

    Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur dans la commune de Ciran desservant Esves-le-Moutier : correspondance.

    Date

    1908-1922

    Cote

    EDEP103/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur...
  38. Résultat n°38

    Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires : liste nominative, tableau quantitatif, instructions, télégrammes.

    Date

    1914-1916

    Cote

    EDEP103/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires...
  39. Résultat n°39

    Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP103/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEP103/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...