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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

Date

-

Cote

EDEP103/I6 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1641-1725

Cote

EDEP103/E1 (Cote)

Résultat n°3

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1726-1792

Cote

EDEP103/E2 (Cote)

Résultat n°4

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1792-1809

Cote

EDEP103/D1 (Cote)

Résultat n°5

Naissances, mariages, décès.

Date

1793-1824

Cote

EDEP103/E3 (Cote)

Résultat n°6

Contribution foncière et mobilière : rôles.

Date

1796-1931

Cote

EDEP103/G3 (Cote)

Résultat n°7

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1814-1911

Cote

EDEP103/L4 (Cote)

Résultat n°8

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°9

Recensement militaire : tableaux.

Date

1819-1966

Cote

EDEP103/H1 (Cote)

Résultat n°10

Comptabilité communale : bordereau.

Date

1822-1823

Cote

EDEP103/L5 (Cote)

Résultat n°11

Naissances, mariages, décès.

Date

1825-1831

Cote

EDEP103/E4 (Cote)

Résultat n°12

Contributions directes : matrice générale.

Date

1826-1940

Cote

EDEP103/G4 (Cote)

Résultat n°13

Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

Date

1830

Cote

EDEP103/D7 (Cote)

Résultat n°14

Budgets primitifs.

Date

1830-1955

Cote

EDEP103/L1 (Cote)

Résultat n°15

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1831-1833

Cote

EDEP103/D2 (Cote)

Résultat n°16

Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

Date

1831-1840

Cote

EDEP103/H4 (Cote)

Résultat n°17

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1833-1865

Cote

EDEP103/D3 (Cote)

Résultat n°18

Etat de sections (A).

Date

[1833-1834]

Cote

EDEP103/G1 (Cote)

Résultat n°19

Plan cadastral.

Date

1833

Cote

EDEP103/G11 (Cote)

Résultat n°20

Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

Date

1836-1926

Cote

EDEP103/F1 (Cote)

Résultat n°21

Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.

Date

1839-1910

Cote

EDEP103/G8 (Cote)

Résultat n°22

Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

Date

1842-1934

Cote

EDEP103/O1 (Cote)

Résultat n°23

1854-1867, 1889

Date

1854-1889

Cote

EDEP103/K1 (Cote)

Résultat n°24

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

Date

1857-1967

Cote

EDEP103/K4 (Cote)

Résultat n°25

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1860-1928

Cote

EDEP103/K6 (Cote)

Résultat n°26

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1861-1937

Cote

EDEP103/K5 (Cote)

Résultat n°27

Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

Date

1862-1866

Cote

EDEP103/M1 (Cote)

Résultat n°28

Population, mouvement : tableau.

Date

1863-1894

Cote

EDEP103/F2 (Cote)

Résultat n°29

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1865-1893

Cote

EDEP103/D4 (Cote)

Résultat n°30

Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

Date

1868-1938

Cote

EDEP103/D6 (Cote)

Résultat n°31

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1870-1910

Cote

EDEP103/G9 (Cote)

Résultat n°32

Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés : tableau nominatif.

Date

1870

Cote

EDEP103/H5 (Cote)

Résultat n°33

Rétribution scolaire : rôles.

Date

1870-1877

Cote

EDEP103/G7 (Cote)

Résultat n°34

Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1870

Cote

EDEP103/K3 (Cote)

Résultat n°35

Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération, lettres du curé Desroches.

Date

1873-1876

Cote

EDEP103/P1 (Cote)

Résultat n°36

Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.

Date

1873-1901

Cote

EDEP103/H2 (Cote)

Résultat n°37

Liste des trente plus imposés de la commune.

Date

1877-1880

Cote

EDEP103/G5 (Cote)

Résultat n°38

Protection du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants-droit, rapport annuel, correspondance.

Date

1878-1900

Cote

EDEP103/Q5 (Cote)

Résultat n°39

Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire (1879) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1912).

Date

1879-1912

Cote

EDEP103/R1 (Cote)

Résultat n°40

Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

Date

1884-1912

Cote

EDEP103/M3 (Cote)