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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

    Cote

    EDEP103/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
  2. Résultat n°2

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1641-1725

    Cote

    EDEP103/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1726-1792

    Cote

    EDEP103/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1792-1809

    Cote

    EDEP103/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  5. Résultat n°5

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1824

    Cote

    EDEP103/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  6. Résultat n°6

    Contribution foncière et mobilière : rôles.

    Date

    1796-1931

    Cote

    EDEP103/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et mobilière : rôles.
  7. Résultat n°7

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1814-1911

    Cote

    EDEP103/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  8. Résultat n°8

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  9. Résultat n°9

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1819-1966

    Cote

    EDEP103/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  10. Résultat n°10

    Comptabilité communale : bordereau.

    Date

    1822-1823

    Cote

    EDEP103/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : bordereau.
  11. Résultat n°11

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1825-1831

    Cote

    EDEP103/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  12. Résultat n°12

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1826-1940

    Cote

    EDEP103/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrice générale.
  13. Résultat n°13

    Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP103/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
  14. Résultat n°14

    Budgets primitifs.

    Date

    1830-1955

    Cote

    EDEP103/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1831-1833

    Cote

    EDEP103/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  16. Résultat n°16

    Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP103/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers...
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1833-1865

    Cote

    EDEP103/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Etat de sections (A).

    Date

    [1833-1834]

    Cote

    EDEP103/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat de sections (A).
  19. Résultat n°19

    Plan cadastral.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP103/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Plan cadastral.
  20. Résultat n°20

    Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

    Date

    1836-1926

    Cote

    EDEP103/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.

    Date

    1839-1910

    Cote

    EDEP103/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.
  22. Résultat n°22

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

    Date

    1842-1934

    Cote

    EDEP103/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
  23. Résultat n°23

    1854-1867, 1889

    Date

    1854-1889

    Cote

    EDEP103/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1854-1867, 1889
  24. Résultat n°24

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP103/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  25. Résultat n°25

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1860-1928

    Cote

    EDEP103/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  26. Résultat n°26

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP103/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

    Date

    1862-1866

    Cote

    EDEP103/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
  28. Résultat n°28

    Population, mouvement : tableau.

    Date

    1863-1894

    Cote

    EDEP103/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, mouvement : tableau.
  29. Résultat n°29

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1865-1893

    Cote

    EDEP103/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  30. Résultat n°30

    Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEP103/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
  31. Résultat n°31

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  32. Résultat n°32

    Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés : tableau nominatif.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP103/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés...
  33. Résultat n°33

    Rétribution scolaire : rôles.

    Date

    1870-1877

    Cote

    EDEP103/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôles.
  34. Résultat n°34

    Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP103/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.
  35. Résultat n°35

    Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération, lettres du curé Desroches.

    Date

    1873-1876

    Cote

    EDEP103/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération,...
  36. Résultat n°36

    Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.

    Date

    1873-1901

    Cote

    EDEP103/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat,...
  37. Résultat n°37

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1877-1880

    Cote

    EDEP103/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  38. Résultat n°38

    Protection du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants-droit, rapport annuel, correspondance.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP103/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge : registre de déclaration...
  39. Résultat n°39

    Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire (1879) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1912).

    Date

    1879-1912

    Cote

    EDEP103/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire...
  40. Résultat n°40

    Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEP103/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...