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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP103/I7 (Cote)
Date
1975-1990
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasser : registre des visas
Résultat n°2
Cote
EDEP103/K4 (Cote)
Date
1857-1967
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°3
Cote
EDEP103/H1 (Cote)
Date
1819-1966
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire : tableaux.
Résultat n°4
Cote
EDEP103/K7 (Cote)
Date
1818-1965
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
Résultat n°5
Cote
EDEP103/K10 (Cote)
Date
1958
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants,...
Résultat n°6
Cote
EDEP103/L1 (Cote)
Date
1830-1955
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget primitif
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
Résultat n°7
Cote
EDEP103/I5 (Cote)
Date
1923-1944
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, rapport
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires...
Résultat n°8
Cote
EDEP103/I6 (Cote)
Date- Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, statistique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
Résultat n°9
Cote
EDEP103/G4 (Cote)
Date
1826-1940
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : matrice générale.
Résultat n°10
Cote
EDEP103/D5 (Cote)
Date
1893-1938
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°11
Cote
EDEP103/D6 (Cote)
Date
1868-1938
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
Résultat n°12
Cote
EDEP103/Q4 (Cote)
Date
1911-1937
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait...
Résultat n°13
Cote
EDEP103/K5 (Cote)
Date
1861-1937
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
Résultat n°14
Cote
EDEP103/Q3 (Cote)
Date
1937
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : extrait de délibération...
Résultat n°15
Cote
EDEP103/K2 (Cote)
Date
1907-1936
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
  • 1907-1936
Résultat n°16
Cote
EDEP103/K9 (Cote)
Date
1936
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs...
Résultat n°17
Cote
EDEP103/M2 (Cote)
Date
1913-1934
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°18
Cote
EDEP103/O1 (Cote)
Date
1842-1934
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, pièce comptable, procès-verbal, affiche
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
Résultat n°19
Cote
EDEP103/E6 (Cote)
Date
1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Résultat n°20
Cote
EDEP103/L6 (Cote)
Date
1884-1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
Résultat n°21
Cote
EDEP103/R2 (Cote)
Date
1932-1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).
Résultat n°22
Cote
EDEP103/M4 (Cote)
Date
1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges,...
Résultat n°23
Cote
EDEP103/G2 (Cote)
Date
1913-1932
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
Résultat n°24
Cote
EDEP103/G3 (Cote)
Date
1796-1931
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière et mobilière : rôles.
Résultat n°25
Cote
EDEP103/K8 (Cote)
Date
1890-1931
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs...
Résultat n°26
Cote
EDEP103/I3 (Cote)
Date
1931
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...
Résultat n°27
Cote
EDEP103/Q2 (Cote)
Date
1928-1930
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale...
Résultat n°28
Cote
EDEP103/L2 (Cote)
Date
1901-1930
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°29
Cote
EDEP103/F4 (Cote)
Date
1929
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
Résultat n°30
Cote
EDEP103/K6 (Cote)
Date
1860-1928
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°31
Cote
EDEP103/H7 (Cote)
Date
1890-1927
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
Résultat n°32
Cote
EDEP103/G6 (Cote)
Date
1927
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
Résultat n°33
Cote
EDEP103/F1 (Cote)
Date
1836-1926
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, statistique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
Résultat n°34
Cote
EDEP103/H8 (Cote)
Date
1892-1925
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
Résultat n°35
Cote
EDEP103/E5 (Cote)
Date
1924
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
Résultat n°36
Cote
EDEP103/H3 (Cote)
Date
1918-1922
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparus et soldats morts sur le champ de bataille...
Résultat n°37
Cote
EDEP103/G10 (Cote)
Date
1908-1922
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur...
Résultat n°38
Cote
EDEP103/H6 (Cote)
Date
1914-1916
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, texte officiel, télégramme
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires...
Résultat n°39
Cote
EDEP103/I2 (Cote)
Date
1908-1912
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
Résultat n°40
Cote
EDEP103/M3 (Cote)
Date
1884-1912
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, affiche, plan, cahier des charges, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...