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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

    Date

    1860-1872

    Cote

    EDEP099/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants admis gratuitement à...
  2. Résultat n°2

    Demande d'indemnité de logement de l'institutrice : correspondance.

    Date

    1837-1840

    Cote

    EDEP099/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Demande d'indemnité de logement de l'institutrice :...
  3. Résultat n°3

    Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).

    Date

    1844

    Cote

    EDEP099/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
  4. Résultat n°4

    Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).

    Date

    1882

    Cote

    EDEP099/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).
  5. Résultat n°5

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : état nominatif, notification de décision.

    Date

    1907-1924

    Cote

    EDEP099/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  6. Résultat n°6

    Assistance médicale gratuite : liste nominative, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1861-1947

    Cote

    EDEP099/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative, extrait...
  7. Résultat n°7

    Allocation aux familles des militaires : état nominatif de déclaration (1 pièce.)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP099/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocation aux familles des militaires : état nominatif...
  8. Résultat n°8

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

    Date

    sans date-1911

    Cote

    EDEP099/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
  9. Résultat n°9

    Hospitalisation : correspondance, dossier nominatif d'une personne indigente hospitalisée.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEP099/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation : correspondance, dossier nominatif...
  10. Résultat n°10

    Donation d'argent : grosses.

    Date

    1849-1890

    Cote

    EDEP099/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Donation d'argent : grosses.
  11. Résultat n°11

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  12. Résultat n°12

    Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1859-1925

    Cote

    EDEP099/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
  13. Résultat n°13

    Personnel, traitement de receveur : décompte (1889), extrait du registre des délibérations.

    Date

    1889-1917

    Cote

    EDEP099/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, traitement de receveur : décompte (1889),...
  14. Résultat n°14

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
  15. Résultat n°15

    Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes, nomination des membres du conseil.

    Date

    1831-1882

    Cote

    EDEP099/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes,...
  16. Résultat n°16

    Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

    Cote

    EDEP099/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.
  17. Résultat n°17

    Chemin vicinal n° 11, empierrement et rechargement : extrait du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1881-1884

    Cote

    EDEP099/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin vicinal n° 11, empierrement et rechargement...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance (1882), arrêté préfectoral (1886), correspondance (1852).

    Date

    1852-1886

    Cote

    EDEP099/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance...
  20. Résultat n°20

    Aqueduc, construction : profil longitudinal, profil type, avant-métré des travaux, correspondance.

    Date

    1880

    Cote

    EDEP099/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Aqueduc, construction : profil longitudinal, profil...
  21. Résultat n°21

    Travaux d'alignement : délibération du conseil municipal, correspondance de l'agent-voyer.

    Date

    1840-1903

    Cote

    EDEP099/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux d'alignement : délibération du conseil municipal,...
  22. Résultat n°22

    Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Proposition de cession d'un terrain pour financer les...
  23. Résultat n°23

    Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main levée ; vente d'un mur communal.

    Date

    1881-1885

    Cote

    EDEP099/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main...
  24. Résultat n°24

    Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
  25. Résultat n°25

    Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP099/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
  26. Résultat n°26

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  27. Résultat n°27

    Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

    Date

    1811

    Cote

    EDEP099/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
  28. Résultat n°28

    Location de la maison communale : baux.

    Date

    1830-1889

    Cote

    EDEP099/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Location de la maison communale : baux.
  29. Résultat n°29

    Eglise et presbytère, travaux : procès-verbaux de réception.

    Date

    1843

    Cote

    EDEP099/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise et presbytère, travaux : procès-verbaux de réception.
  30. Résultat n°30

    Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).

    Date

    1825-1834

    Cote

    EDEP099/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...
  31. Résultat n°31

    Eglise, réparation, extrait de registre des délibérations (1822-1828), correspondance (1817-1822), devis estimatif (1830), extrait du registre des actes de la préfecture (1812).

    Date

    1812-1830

    Cote

    EDEP099/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise, réparation, extrait de registre des délibérations...
  32. Résultat n°32

    Cession d'une maison à la commune pour être transformée en mairie : grosse, quittance et main levée (1865), location d'une maison pour servir de mairie, correspondance sans date .

    Date

    sans date -1865

    Cote

    EDEP099/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cession d'une maison à la commune pour être transformée...
  33. Résultat n°33

    Edifices communaux : évaluation, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication relatifs aux couvertures des différents bâtiments.

    Date

    1838-1852

    Cote

    EDEP099/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices communaux : évaluation, cahier des charges,...
  34. Résultat n°34

    Comptabilité communale : registres.

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP099/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : registres.
  35. Résultat n°35

    Gestion du receveur municipal : arrêtés.

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP099/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
  36. Résultat n°36

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP099/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  37. Résultat n°37

    Comptes administratifs.

    Date

    1808-1951

    Cote

    EDEP099/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  38. Résultat n°38

    1918-1952

    Date

    1918-1952

    Cote

    EDEP099/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • 1918-1952
  39. Résultat n°39

    an XIII-1917

    Date

    an XIII-1917

    Cote

    EDEP099/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • an XIII-1917
  40. Résultat n°40

    Election des membres de la chambre d'agriculture : liste électorale.

    Date

    1932-1934

    Cote

    EDEP099/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election des membres de la chambre d'agriculture :...