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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
  2. Résultat n°2

    Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP088/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

    Date

    1889-1951

    Cote

    EDEP088/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP088/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
  6. Résultat n°6

    1979-1990

    Date

    1979-1990

    Cote

    EDEP088/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1979-1990
  7. Résultat n°7

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEP088/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1951-1968
  8. Résultat n°8

    Taxe vicinale : décompte.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP088/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe vicinale : décompte.
  9. Résultat n°9

    Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP088/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
  10. Résultat n°10

    Décès.

    Date

    an III-an X

    Cote

    EDEP088/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  11. Résultat n°11

    Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1872-1945

    Cote

    EDEP088/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
  12. Résultat n°12

    Budgets.

    Date

    1836-1951

    Cote

    EDEP088/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  13. Résultat n°13

    Mariages.

    Date

    an II-an X

    Cote

    EDEP088/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  14. Résultat n°14

    Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683, 1685, 1720-1723)

    Date

    1676-1723

    Cote

    EDEP088/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683,...
  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

    Date

    1868-1895

    Cote

    EDEP088/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
  16. Résultat n°16

    Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1814-1931

    Cote

    EDEP088/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
  17. Résultat n°17

    Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP088/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commissions administratives, élection de deux délégués...
  18. Résultat n°18

    Budgets vicinaux.

    Date

    1869-1909

    Cote

    EDEP088/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets vicinaux.
  19. Résultat n°19

    Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1877-1936

    Cote

    EDEP088/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
  20. Résultat n°20

    1890-1905

    Date

    1890-1905

    Cote

    EDEP088/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1890-1905
  21. Résultat n°21

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP088/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  22. Résultat n°22

    1917-1937

    Date

    1917-1937

    Cote

    EDEP088/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
    • 1917-1937
  23. Résultat n°23

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP088/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  24. Résultat n°24

    Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1863-1945

    Cote

    EDEP088/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
  25. Résultat n°25

    Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

    Date

    1892-1940

    Cote

    EDEP088/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions,...
  26. Résultat n°26

    1854-1921

    Date

    1854-1921

    Cote

    EDEP088/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1854-1921
  27. Résultat n°27

    Cantonnier, nomination : arrêtés.

    Date

    1893-1921

    Cote

    EDEP088/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêtés.
  28. Résultat n°28

    Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre, céréales), de combustible (charbon).

    Date

    1918-1920

    Cote

    EDEP088/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre,...
  29. Résultat n°29

    Indigents, hospitalisation : correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents, hospitalisation : correspondance.
  30. Résultat n°30

    Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

    Date

    1870-1945

    Cote

    EDEP088/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937)...
  31. Résultat n°31

    Bordereaux des recettes et dépenses.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP088/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Bordereaux des recettes et dépenses.
  32. Résultat n°32

    1870-1882

    Date

    1870-1882

    Cote

    EDEP088/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1870-1882
  33. Résultat n°33

    Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP088/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le...
  34. Résultat n°34

    1874-1892

    Date

    1874-1892

    Cote

    EDEP088/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
    • 1874-1892
  35. Résultat n°35

    Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon

    Date

    1814-1915

    Cote

    EDEP088/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Troupes de passage, logement et cantonnement : états...
  36. Résultat n°36

    Matrice générale des propriétés bâties.

    Date

    1883-1912

    Cote

    EDEP088/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice générale des propriétés bâties.
  37. Résultat n°37

    Matrice de la contribution foncière.

    Date

    1805

    Cote

    EDEP088/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrice de la contribution foncière.
  38. Résultat n°38

    1838-1869

    Date

    1838-1869

    Cote

    EDEP088/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1838-1869
  39. Résultat n°39

    1959-1979

    Date

    1959-1979

    Cote

    EDEP088/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1959-1979
  40. Résultat n°40

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEP088/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.