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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1831-1837
Cote
EDEP088/D1 (Cote)
 Date
1831-1837
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1831-1837
Résultat n°2

1874-1892
Cote
EDEP088/D10 (Cote)
 Date
1874-1892
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  • 1874-1892
Résultat n°3

1917-1937
Cote
EDEP088/D11 (Cote)
 Date
1917-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  • 1917-1937
Résultat n°4

1854-1921
Cote
EDEP088/D12 (Cote)
 Date
1854-1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1854-1921
Résultat n°5

1951-1968
Cote
EDEP088/D13 (Cote)
 Date
1951-1968
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1951-1968
Résultat n°6

1838-1869
Cote
EDEP088/D2 (Cote)
 Date
1838-1869
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1838-1869
Résultat n°7

1870-1882
Cote
EDEP088/D3 (Cote)
 Date
1870-1882
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1870-1882
Résultat n°8

1890-1905
Cote
EDEP088/D4 (Cote)
 Date
1890-1905
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1890-1905
Résultat n°9

1905-1916
Cote
EDEP088/D5 (Cote)
 Date
1905-1916
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1905-1916
Résultat n°10

1917-1936
Cote
EDEP088/D6 (Cote)
 Date
1917-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1917-1936
Résultat n°11

1937-1959
Cote
EDEP088/D7 (Cote)
 Date
1937-1959
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1937-1959
Résultat n°12

1959-1979
Cote
EDEP088/D8 (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1959-1979
Résultat n°13

1979-1990
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
Résultat n°14

Baptêmes août 1595-1846 (lacunes 1617, 1639, 1640). Mariages, sépultures 1602-1639 (lacunes 1608-1628).
Cote
EDEP088/E1 (Cote)
 Date
1595-1628
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes août 1595-1846 (lacunes 1617, 1639, 1640)....
Résultat n°15

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP088/E10 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°16

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP088/E11 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°17

Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1669 ( lac. B 1662, 1668 lac. M 1647-1649, 1665, 1669 lac. S. 1649, 1660, 1669). Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1676 (lac. B.M 1676)
Cote
EDEP088/E2 (Cote)
 Date
1646-1676
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1669 ( lac. B 1662,...
Résultat n°18

Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683, 1685, 1720-1723)
Cote
EDEP088/E3 (Cote)
 Date
1676-1723
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683,...
Résultat n°19

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP088/E4 (Cote)
 Date
1761-an II
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°20

Naissances.
Cote
EDEP088/E5 (Cote)
 Date
an III-an XI
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances.
Résultat n°21

Mariages.
Cote
EDEP088/E6 (Cote)
 Date
an II-an X
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Mariages.
Résultat n°22

Décès.
Cote
EDEP088/E7 (Cote)
 Date
an III-an X
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Décès.
Résultat n°23

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP088/E8 (Cote)
 Date
1804-1812
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°24

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP088/E9 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°25

Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.
Cote
EDEP088/F1 (Cote)
 Date
1836-1946
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.
Résultat n°26

Déclarations de récolte : registres.
Cote
EDEP088/F2 (Cote)
 Date
1905-1952
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récolte : registres.
Résultat n°27

Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre, céréales), de combustible (charbon).
Cote
EDEP088/F3 (Cote)
 Date
1918-1920
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre,...
Résultat n°28

Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.
Cote
EDEP088/F4 (Cote)
 Date
1882-1952
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, statistique

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques...
Résultat n°29

Etats de sections A, B, C.
Cote
EDEP088/G1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Etats de sections A, B, C.
Résultat n°30

Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Cote
EDEP088/G10 (Cote)
 Date
1908-1914
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°31

Plan cadastral.
Cote
EDEP088/G11 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Plan cadastral.
Résultat n°32

Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).
Cote
EDEP088/G12 (Cote)
 Date
1870-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937)...
Résultat n°33

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP088/G13 (Cote)
 Date
1899-1919
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°34

Matrice de la contribution foncière.
Cote
EDEP088/G2 (Cote)
 Date
1805
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Matrice de la contribution foncière.
Résultat n°35

Délimitation de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP088/G3 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°36

Livre des mutations de propriétés.
Cote
EDEP088/G4 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Livre des mutations de propriétés.
Résultat n°37

Matrice générale des propriétés bâties.
Cote
EDEP088/G5 (Cote)
 Date
1883-1912
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice générale des propriétés bâties.
Résultat n°38

Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Cote
EDEP088/G6 (Cote)
 Date
1814-1931
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
Résultat n°39

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.
Cote
EDEP088/G7 (Cote)
 Date
1931-1961
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...
Résultat n°40

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
Cote
EDEP088/G8 (Cote)
 Date
1889-1951
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
Résultat n°41

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.
Cote
EDEP088/G9 (Cote)
 Date
1847-1950
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
Résultat n°42

Recensement des classes : tableaux.
Cote
EDEP088/H1 (Cote)
 Date
1829-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°43

Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon
Cote
EDEP088/H2 (Cote)
 Date
1814-1915
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Troupes de passage, logement et cantonnement : états...
Résultat n°44

Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.
Cote
EDEP088/H3 (Cote)
 Date
1878-1940
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments et mules : registres de déclarations,...
Résultat n°45

Garde nationale, conseil de recensement, élections : procès-verbal.
Cote
EDEP088/H4 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, conseil de recensement, élections...
Résultat n°46

Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
Cote
EDEP088/H5 (Cote)
 Date
1918
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
Résultat n°47

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.
Cote
EDEP088/H6 (Cote)
 Date
1892-1940
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions,...
Résultat n°48

Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.
Cote
EDEP088/I1 (Cote)
 Date
1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le...
Résultat n°49

Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le chemin du petit Lessigny.
Cote
EDEP088/I2 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le...
Résultat n°50

Vaccination : listes nominatives.
Cote
EDEP088/I3 (Cote)
 Date
1904-1924
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccination : listes nominatives.
Résultat n°51

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K1 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
Résultat n°52

Cantonnier, nomination : arrêtés.
Cote
EDEP088/K10 (Cote)
 Date
1893-1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêtés.
Résultat n°53

Conseil municipal, installation : procès-verbal.
Cote
EDEP088/K11 (Cote)
 Date
1870-1878
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
Résultat n°54

Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K2 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Consultation du peuple français par voie de référendum...
Résultat n°55

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K3 (Cote)
 Date
1877-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
Résultat n°56

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K4 (Cote)
 Date
1872-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
Résultat n°57

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP088/K5 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections départementales : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°58

Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.
Cote
EDEP088/K6 (Cote)
 Date
1863-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
Résultat n°59

Chambre de commerce : listes électorales.
Cote
EDEP088/K7 (Cote)
 Date
1908-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce : listes électorales.
Résultat n°60

Chambre d'agriculture : listes électorales.
Cote
EDEP088/K8 (Cote)
 Date
1920-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Chambre d'agriculture : listes électorales.
Résultat n°61

Listes des électeurs censitaires.
Cote
EDEP088/K9 (Cote)
 Date
1838-1842
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes des électeurs censitaires.
Résultat n°62

Budgets.
Cote
EDEP088/L1 (Cote)
 Date
1836-1951
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets.
Résultat n°63

Comptes de gestion.
Cote
EDEP088/L2 (Cote)
 Date
1832-1924
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°64

Comptes administratifs.
Cote
EDEP088/L3 (Cote)
 Date
1898-1950
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°65

Bordereaux des recettes et dépenses.
Cote
EDEP088/L4 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Bordereaux des recettes et dépenses.
Résultat n°66

Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.
Cote
EDEP088/L5 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
Résultat n°67

Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
Cote
EDEP088/L6 (Cote)
 Date
1876-1910
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
Résultat n°68

Taxe vicinale : décompte.
Cote
EDEP088/L7 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe vicinale : décompte.
Résultat n°69

Maison d'école mixte, construction : correspondance, arrêté, procès-verbal d'arpentage, plan.
Cote
EDEP088/M1 (Cote)
 Date
1880-1882
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Maison d'école mixte, construction : correspondance,...
Résultat n°70

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
Cote
EDEP088/O1 (Cote)
 Date
1843-1926
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
Résultat n°71

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.
Cote
EDEP088/O2 (Cote)
 Date
1868-1895
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
Résultat n°72

Budgets vicinaux.
Cote
EDEP088/O3 (Cote)
 Date
1869-1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Budgets vicinaux.
Résultat n°73

Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP088/O4 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
Résultat n°74

Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.
Cote
EDEP088/P1 (Cote)
 Date
1884-1906
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, budget

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, administration et comptabilité : arrêté,...
Résultat n°75

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/Q1 (Cote)
 Date
1925-1935
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commissions administratives, élection de deux délégués...
Résultat n°76

Indigents, hospitalisation : correspondance.
Cote
EDEP088/Q2 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Indigents, hospitalisation : correspondance.
Résultat n°77

Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.
Cote
EDEP088/Q3 (Cote)
 Date
1895-1935
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : liste nominative des...
Résultat n°78

Assistance aux femmes en couches : états nominatifs ; protection des enfants : registre des maires.
Cote
EDEP088/Q4 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux femmes en couches : états nominatifs...