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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assistance aux femmes en couches : états nominatifs ; protection des enfants : registre des maires.

Date

1908

Cote

EDEP088/Q4 (Cote)

Résultat n°2

Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.

Date

1895-1935

Cote

EDEP088/Q3 (Cote)

Résultat n°3

Indigents, hospitalisation : correspondance.

Date

1909

Cote

EDEP088/Q2 (Cote)

Résultat n°4

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1935

Cote

EDEP088/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.

Date

1884-1906

Cote

EDEP088/P1 (Cote)

Résultat n°6

Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

Date

1909

Cote

EDEP088/O4 (Cote)

Résultat n°7

Budgets vicinaux.

Date

1869-1909

Cote

EDEP088/O3 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

Date

1868-1895

Cote

EDEP088/O2 (Cote)

Résultat n°9

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

Date

1843-1926

Cote

EDEP088/O1 (Cote)

Résultat n°10

Maison d'école mixte, construction : correspondance, arrêté, procès-verbal d'arpentage, plan.

Date

1880-1882

Cote

EDEP088/M1 (Cote)

Résultat n°11

Taxe vicinale : décompte.

Date

1936

Cote

EDEP088/L7 (Cote)

Résultat n°12

Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

Date

1876-1910

Cote

EDEP088/L6 (Cote)

Résultat n°13

Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

Date

1909

Cote

EDEP088/L5 (Cote)

Résultat n°14

Bordereaux des recettes et dépenses.

Date

1812

Cote

EDEP088/L4 (Cote)

Résultat n°15

Comptes administratifs.

Date

1898-1950

Cote

EDEP088/L3 (Cote)

Résultat n°16

Comptes de gestion.

Date

1832-1924

Cote

EDEP088/L2 (Cote)

Résultat n°17

Budgets.

Date

1836-1951

Cote

EDEP088/L1 (Cote)

Résultat n°18

Listes des électeurs censitaires.

Date

1838-1842

Cote

EDEP088/K9 (Cote)

Résultat n°19

Chambre d'agriculture : listes électorales.

Date

1920-1936

Cote

EDEP088/K8 (Cote)

Résultat n°20

Chambre de commerce : listes électorales.

Date

1908-1937

Cote

EDEP088/K7 (Cote)

Résultat n°21

Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

Date

1863-1945

Cote

EDEP088/K6 (Cote)

Résultat n°22

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°23

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°24

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1877-1936

Cote

EDEP088/K3 (Cote)

Résultat n°25

Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1945-1946

Cote

EDEP088/K2 (Cote)

Résultat n°26

Conseil municipal, installation : procès-verbal.

Date

1870-1878

Cote

EDEP088/K11 (Cote)

Résultat n°27

Cantonnier, nomination : arrêtés.

Date

1893-1921

Cote

EDEP088/K10 (Cote)

Résultat n°28

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP088/K1 (Cote)

Résultat n°29

Vaccination : listes nominatives.

Date

1904-1924

Cote

EDEP088/I3 (Cote)

Résultat n°30

Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le chemin du petit Lessigny.

Date

1898

Cote

EDEP088/I2 (Cote)

Résultat n°31

Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.

Date

1921

Cote

EDEP088/I1 (Cote)

Résultat n°32

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

Date

1892-1940

Cote

EDEP088/H6 (Cote)

Résultat n°33

Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.

Date

1918

Cote

EDEP088/H5 (Cote)

Résultat n°34

Garde nationale, conseil de recensement, élections : procès-verbal.

Date

1870

Cote

EDEP088/H4 (Cote)

Résultat n°35

Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.

Date

1878-1940

Cote

EDEP088/H3 (Cote)

Résultat n°36

Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon

Date

1814-1915

Cote

EDEP088/H2 (Cote)

Résultat n°37

Recensement des classes : tableaux.

Date

1829-1937

Cote

EDEP088/H1 (Cote)

Résultat n°38

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

Date

1847-1950

Cote

EDEP088/G9 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

Date

1889-1951

Cote

EDEP088/G8 (Cote)

Résultat n°40

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

Date

1931-1961

Cote

EDEP088/G7 (Cote)

Résultat n°41

Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1814-1931

Cote

EDEP088/G6 (Cote)

Résultat n°42

Matrice générale des propriétés bâties.

Date

1883-1912

Cote

EDEP088/G5 (Cote)

Résultat n°43

Livre des mutations de propriétés.

Date

1824

Cote

EDEP088/G4 (Cote)

Résultat n°44

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1832

Cote

EDEP088/G3 (Cote)

Résultat n°45

Matrice de la contribution foncière.

Date

1805

Cote

EDEP088/G2 (Cote)

Résultat n°46

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1899-1919

Cote

EDEP088/G13 (Cote)

Résultat n°47

Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

Date

1870-1945

Cote

EDEP088/G12 (Cote)

Résultat n°48

Plan cadastral.

Date

1837

Cote

EDEP088/G11 (Cote)

Résultat n°49

Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.

Date

1908-1914

Cote

EDEP088/G10 (Cote)

Résultat n°50

Etats de sections A, B, C.

Date

sans date

Cote

EDEP088/G1 (Cote)

Résultat n°51

Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.

Date

1882-1952

Cote

EDEP088/F4 (Cote)

Résultat n°52

Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre, céréales), de combustible (charbon).

Date

1918-1920

Cote

EDEP088/F3 (Cote)

Résultat n°53

Déclarations de récolte : registres.

Date

1905-1952

Cote

EDEP088/F2 (Cote)

Résultat n°54

Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.

Date

1836-1946

Cote

EDEP088/F1 (Cote)

Résultat n°55

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP088/E9 (Cote)

Résultat n°56

Naissances, mariages, décès.

Date

1804-1812

Cote

EDEP088/E8 (Cote)

Résultat n°57

Décès.

Date

an III-an X

Cote

EDEP088/E7 (Cote)

Résultat n°58

Mariages.

Date

an II-an X

Cote

EDEP088/E6 (Cote)

Résultat n°59

Naissances.

Date

an III-an XI

Cote

EDEP088/E5 (Cote)

Résultat n°60

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-an II

Cote

EDEP088/E4 (Cote)

Résultat n°61

Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683, 1685, 1720-1723)

Date

1676-1723

Cote

EDEP088/E3 (Cote)

Résultat n°62

Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1669 ( lac. B 1662, 1668 lac. M 1647-1649, 1665, 1669 lac. S. 1649, 1660, 1669). Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1676 (lac. B.M 1676)

Date

1646-1676

Cote

EDEP088/E2 (Cote)

Résultat n°63

Naissances, mariages, décès.

Date

1833-1842

Cote

EDEP088/E11 (Cote)

Résultat n°64

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1832

Cote

EDEP088/E10 (Cote)

Résultat n°65

Baptêmes août 1595-1846 (lacunes 1617, 1639, 1640). Mariages, sépultures 1602-1639 (lacunes 1608-1628).

Date

1595-1628

Cote

EDEP088/E1 (Cote)

Résultat n°66

1979-1990

Date

1979-1990

Cote

EDEP088/D9 (Cote)

Résultat n°67

1959-1979

Date

1959-1979

Cote

EDEP088/D8 (Cote)

Résultat n°68

1937-1959

Date

1937-1959

Cote

EDEP088/D7 (Cote)

Résultat n°69

1917-1936

Date

1917-1936

Cote

EDEP088/D6 (Cote)

Résultat n°70

1905-1916

Date

1905-1916

Cote

EDEP088/D5 (Cote)

Résultat n°71

1890-1905

Date

1890-1905

Cote

EDEP088/D4 (Cote)

Résultat n°72

1870-1882

Date

1870-1882

Cote

EDEP088/D3 (Cote)

Résultat n°73

1838-1869

Date

1838-1869

Cote

EDEP088/D2 (Cote)

Résultat n°74

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

Résultat n°75

1854-1921

Date

1854-1921

Cote

EDEP088/D12 (Cote)

Résultat n°76

1917-1937

Date

1917-1937

Cote

EDEP088/D11 (Cote)

Résultat n°77

1874-1892

Date

1874-1892

Cote

EDEP088/D10 (Cote)

Résultat n°78

1831-1837

Date

1831-1837

Cote

EDEP088/D1 (Cote)