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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police générale : passeports pour l'intérieur.
Cote
EDEP084/I1 (Cote)
 Date
1849
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : passeports pour l'intérieur.
Résultat n°2

Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : tableaux.
Cote
EDEP084/F5 (Cote)
 Date
1896-1925
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, liste

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement...
Résultat n°3

Statistiques agricoles : tableaux.
Cote
EDEP084/F3 (Cote)
 Date
1882-1892
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles : tableaux.
Résultat n°4

Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux.
Cote
EDEP084/H3 (Cote)
 Date
1874-1919
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
Résultat n°5

Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).
Cote
EDEP084/G2 (Cote)
 Date
1874
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).
Résultat n°6

Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.
Cote
EDEP084/I2 (Cote)
 Date
1906-1926
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
laissez-passer, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
Résultat n°7

Listes de recensement.
Cote
EDEP084/H4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Listes de recensement.
Résultat n°8

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP084/E9 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°9

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP084/E8 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°10

Nomination des répartiteurs : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).
Cote
EDEP084/G1 (Cote)
 Date
1871
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs : extrait du registre des...
Résultat n°11

Comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes : tableaux des ressources de la commune.
Cote
EDEP084/H2 (Cote)
 Date
1890-1895
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Comité départemental de ravitaillement de l'armée et...
Résultat n°12

Instructions provenant de la préfecture.
Cote
EDEP084/B1 (Cote)
 Date
1921
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Instructions provenant de la préfecture.
Résultat n°13

Liste des trente plus imposés.
Cote
EDEP084/G3 (Cote)
 Date
1871
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des trente plus imposés.
Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP084/E2 (Cote)
 Date
1692-1726
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°15

Instructions et documentation provenant des ministères.
Cote
EDEP084/A1 (Cote)
 Date
1878-1936
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, documentation

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Instructions et documentation provenant des ministères.
Résultat n°16

mars 1790-17 nivôse an II
Cote
EDEP084/D1 (Cote)
 Date
1789- an II
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • mars 1790-17 nivôse an II
Résultat n°17

Bureau de bienfaisance : compte de gestion.
Cote
EDEP084/Q1 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : compte de gestion.
Résultat n°18

Répertoire nominatif des baptêmes.
Cote
EDEP084/E10 (Cote)
 Date
1692-1790
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Répertoire nominatif des baptêmes.
Résultat n°19

3 juin 1888-8 juillet 1929
Cote
EDEP084/D4 (Cote)
 Date
1888-1929
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 3 juin 1888-8 juillet 1929
Résultat n°20

Elections sénatoriales : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/K3 (Cote)
 Date
1887-1923
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
Résultat n°21

Elections législatives : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/K2 (Cote)
 Date
1877-1924
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbaux.
Résultat n°22

Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/K5 (Cote)
 Date
1871-1929
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
Résultat n°23

Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/H9 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
Résultat n°24

Elections municipales : procès-verbaux des opérations et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, tableaux des conseillers municipaux.
Cote
EDEP084/K6 (Cote)
 Date
1878-1929
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°25

Fabrique : budgets.
Cote
EDEP084/P1 (Cote)
 Date
1837-1906
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budgets.
Résultat n°26

Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance : délibération du conseil municipal pour l'élection de deux délégués.
Cote
EDEP084/K7 (Cote)
 Date
1925
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Commissions administratives des hospices, des bureaux...
Résultat n°27

Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.
Cote
EDEP084/H6 (Cote)
 Date
1848-1850
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.
Résultat n°28

Recrutement : tableaux, affiches de la liste de tirage au sort.
Cote
EDEP084/H1 (Cote)
 Date
1837-1929
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, affiche

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement : tableaux, affiches de la liste de tirage...
Résultat n°29

Armement : feuille d'appel pour servir aux visites des armes, états nominatifs.
Cote
EDEP084/H11 (Cote)
 Date
1847-1852
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'appel, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Armement : feuille d'appel pour servir aux visites...
Résultat n°30

Taxes sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP084/G4 (Cote)
 Date
1873-1908
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens : rôles.
Résultat n°31

Election : listes des électeurs de la garde nationale.
Cote
EDEP084/H7 (Cote)
 Date
1848-1851
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Election : listes des électeurs de la garde nationale.
Résultat n°32

Dénombrement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs.
Cote
EDEP084/F1 (Cote)
 Date
1846-1921
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population
  • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
Résultat n°33

12 juillet 1846-9 avril 1871
Cote
EDEP084/D2 (Cote)
 Date
1846-1871
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 12 juillet 1846-9 avril 1871
Résultat n°34

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP084/E7 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°35

Situation industrielle de la commune : état.
Cote
EDEP084/F2 (Cote)
 Date
1885
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Commerce et industrie
  • Situation industrielle de la commune : état.
Résultat n°36

Restrictions à la consommation : bulletins aux producteurs de pain, fiches de demande pour l'achat d'une paire de chaussure, demandes de bon d'achat de vêtements et d'articles textiles (échantillons).
Cote
EDEP084/F6 (Cote)
 Date
1918-1947
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mesures d'exception
  • Restrictions à la consommation : bulletins aux producteurs...
Résultat n°37

Etats des recettes et des dépenses.
Cote
EDEP084/L1 (Cote)
 Date
1826-1861
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etats des recettes et des dépenses.
Résultat n°38

Elections cantonales : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/K4 (Cote)
 Date
1871-1928
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections cantonales : procès-verbaux.
Résultat n°39

Office de renseignements agricoles : registre des cultures.
Cote
EDEP084/F4 (Cote)
 Date
1902
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Office de renseignements agricoles : registre des cultures.
Résultat n°40

Chemins vicinaux : état de classement.
Cote
EDEP084/O1 (Cote)
 Date
1867
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : état de classement.