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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
Cote
EDEP083/H3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
Résultat n°2

Exploitation des bois communaux.
Cote
EDEP083/N2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Exploitation des bois communaux.
Résultat n°3

Baptêmes.
Cote
EDEP083/E1 (Cote)
 Date
1563-1577
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes.
Résultat n°4

Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.
Cote
EDEP083/H7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Souscription en faveur des blessés des armées françaises...
Résultat n°5

Baptêmes.
Cote
EDEP083/E2 (Cote)
 Date
1578-1661
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes.
Résultat n°6

Sépultures 1633-1675 (lacunes oct. 1650-janv.1656, avril-déc. 1665, juin 1666-fév. 1669). Mariages sept. 1632-1675.
Cote
EDEP083/E3 (Cote)
 Date
1633-1675
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Sépultures 1633-1675 (lacunes oct. 1650-janv.1656,...
Résultat n°7

Baptêmes.
Cote
EDEP083/E4 (Cote)
 Date
1652-1675
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes.
Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E5 (Cote)
 Date
1676-1700
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E6 (Cote)
 Date
1701-1725
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°10

Compte des patrimoniaux.
Cote
EDEP083/L1 (Cote)
 Date
1703-1728
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Compte des patrimoniaux.
Résultat n°11

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E7 (Cote)
 Date
1726-1738
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E8 (Cote)
 Date
1739-1749
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°13

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E9 (Cote)
 Date
1750-1759
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E10 (Cote)
 Date
1760-1769
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°15

Délibérations de la maison de ville : registre.
Cote
EDEP083/D1 (Cote)
 Date
1766-1790
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations de la maison de ville : registre.
Résultat n°16

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E11 (Cote)
 Date
1770-1779
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°17

Enregistrement.
Cote
EDEP083/G5 (Cote)
 Date
1771-1844
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Enregistrement.
Résultat n°18

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E12 (Cote)
 Date
1780-1790
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°19

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP083/D2 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°20

1790-an II
Cote
EDEP083/D10 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de correspondance.
  • 1790-an II
Résultat n°21

Tables décennales (naissances et décès uniquement) 1792-an X. Baptêmes, mariages, sépultures 1791-1792. Naissances et décès an II-an X.
Cote
EDEP083/E13 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Tables décennales (naissances et décès uniquement)...
Résultat n°22

Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.
Cote
EDEP083/I5 (Cote)
 Date
1792-1847
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale
  • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
Résultat n°23

Contributions directes : instructions de 1872; nomination des répartiteurs 1825-1897; liste des 30 contribuables les plus imposés 1837-1875
Cote
EDEP083/G1 (Cote)
 Date
1792-1897
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs.
  • Contributions directes : instructions de 1872; nomination...
Résultat n°24

Mariages an III-an X. Tables décennales (mariages uniquement) 1792-an X.
Cote
EDEP083/E14 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Mariages an III-an X. Tables décennales (mariages uniquement)...
Résultat n°25

Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.
Cote
EDEP083/B2 (Cote)
 Date
1792-1873
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté préfectoral, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Extrait des registres de délibérations et des registres...
Résultat n°26

Engagés volontaires.
Cote
EDEP083/H1 (Cote)
 Date
1793-1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement
  • Engagés volontaires.
Résultat n°27

an II-an IV
Cote
EDEP083/D11 (Cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de correspondance.
  • an II-an IV
Résultat n°28

Mouvements de troupe.
Cote
EDEP083/H5 (Cote)
 Date
1794-1795
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Mouvements de troupe.
Résultat n°29

Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Cote
EDEP083/M1 (Cote)
 Date
1794
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Résultat n°30

Suspension d'un agent municipal à Esvres.
Cote
EDEP083/K5 (Cote)
 Date
1794-1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Suspension d'un agent municipal à Esvres.
Résultat n°31

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP083/D3 (Cote)
 Date
1793-an 3
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°32

Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.
Cote
EDEP083/G6 (Cote)
 Date
an III-an VI
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une...
Résultat n°33

Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".
Cote
EDEP083/N7 (Cote)
 Date
1795-1799
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
Résultat n°34

Nomination de commissaires de guerre.
Cote
EDEP083/H4 (Cote)
 Date
1795
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Nomination de commissaires de guerre.
Résultat n°35

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
 Date
1795-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°36

Formation de municipalités de canton.
Cote
EDEP083/B1 (Cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Formation de municipalités de canton.
Résultat n°37

Adjudications de travaux sur le mail.
Cote
EDEP083/O2 (Cote)
 Date
1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Adjudications de travaux sur le mail.
Résultat n°38

Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Cote
EDEP083/N1 (Cote)
 Date
1796-1883
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Résultat n°39

Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).
Cote
EDEP083/I1 (Cote)
 Date
1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°40

Lettre aux percepteurs du canton.
Cote
EDEP083/G2 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs.
  • Lettre aux percepteurs du canton.
Résultat n°41

Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
Cote
EDEP083/F1 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
Résultat n°42

Contribution foncière, répartition entre les communes.
Cote
EDEP083/G3 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs.
  • Contribution foncière, répartition entre les communes.
Résultat n°43

Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).
Cote
EDEP083/L6 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Réclamations de la commune de Cormery au département...
Résultat n°44

Aménagement de rues : démolition de deux portes.
Cote
EDEP083/O3 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Aménagement de rues : démolition de deux portes.
Résultat n°45

Elections municipales : protestation.
Cote
EDEP083/K1 (Cote)
 Date
1797-1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales : protestation.
Résultat n°46

Abbaye : adjudication des baux.
Cote
EDEP083/M8 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Abbaye : adjudication des baux.
Résultat n°47

Droits de plaçage et de pesage.
Cote
EDEP083/L5 (Cote)
 Date
an VI-1902
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Droits de plaçage et de pesage.
Résultat n°48

Construction d'une prison : adjudication.
Cote
EDEP083/I7 (Cote)
 Date
1798
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Construction d'une prison : adjudication.
Résultat n°49

Contribution mobilière.
Cote
EDEP083/G4 (Cote)
 Date
an VII
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs.
  • Contribution mobilière.
Résultat n°50

Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.
Cote
EDEP083/H11 (Cote)
 Date
1799
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.
Résultat n°51

Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Cote
EDEP083/D4 (Cote)
 Date
an 9-1846
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Résultat n°52

Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages, décès. an XI-1812.
Cote
EDEP083/E15 (Cote)
 Date
1802-1812
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages,...
Résultat n°53

Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
Cote
EDEP083/D6 (Cote)
 Date
1807-1855
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
Résultat n°54

Naissances, mariages, décès 1813-1822. Tables décennales 1813-1822.
Cote
EDEP083/E16 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Naissances, mariages, décès 1813-1822. Tables décennales...
Résultat n°55

Naissances, mariages, décès 1823-1832. Tables décennales 1823-1832.
Cote
EDEP083/E17 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Naissances, mariages, décès 1823-1832. Tables décennales...
Résultat n°56

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.
Cote
EDEP083/O9 (Cote)
 Date
1824-1832
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
Résultat n°57

Construction d'une mairie : travaux.
Cote
EDEP083/M2 (Cote)
 Date
1824-1892
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Construction d'une mairie : travaux.
Résultat n°58

Pesage des grains.
Cote
EDEP083/F4 (Cote)
 Date
1826-1857
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Pesage des grains.
Résultat n°59

Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la veuve Garnier à propos de la propriété d'un morceau du cours de l'Indre.
Cote
EDEP083/D9 (Cote)
 Date
1827-1830
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la...
Résultat n°60

Passeports pour l'intérieur.
Cote
EDEP083/I6 (Cote)
 Date
1828-1843
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale
  • Passeports pour l'intérieur.
Résultat n°61

Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance. Atelier de charité, travaux.
Cote
EDEP083/M12 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance....
Résultat n°62

Foires et marchés.
Cote
EDEP083/F5 (Cote)
 Date
1832-1879
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Foires et marchés.
Résultat n°63

Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher et des cloches, restauration du clocher.
Cote
EDEP083/M9 (Cote)
 Date
1832-1909
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher...
Résultat n°64

Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages, décès 1833-1842.
Cote
EDEP083/E18 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages,...
Résultat n°65

Travaux effectués le long de la RN 143.
Cote
EDEP083/O10 (Cote)
 Date
1834-1893
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Travaux effectués le long de la RN 143.
Résultat n°66

Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
Cote
EDEP083/H2 (Cote)
 Date
1834-1836
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement
  • Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
Résultat n°67

Ecole communale, travaux.
Cote
EDEP083/M13 (Cote)
 Date
1839-1844
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Ecole communale, travaux.
Résultat n°68

Etablissement de pompes publiques.
Cote
EDEP083/N4 (Cote)
 Date
1840-1896
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Etablissement de pompes publiques.
Résultat n°69

Chemins vicinaux, classement et entretien.
Cote
EDEP083/O11 (Cote)
 Date
1841-1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement et entretien.
Résultat n°70

Naissances, mariages, décès. 1843-1852 Tables décennales 1843-1852
Cote
EDEP083/E19 (Cote)
 Date
1843-1852
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Naissances, mariages, décès. 1843-1852 Tables décennales...
Résultat n°71

Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.
Cote
EDEP083/D8 (Cote)
 Date
1844-1855
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire...
Résultat n°72

Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
Cote
EDEP083/O1 (Cote)
 Date
1845-1882
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté d'alignement, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
Résultat n°73

Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer la fermeture des débits de boisson.
Cote
EDEP083/I3 (Cote)
 Date
1845
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer...
Résultat n°74

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP083/D5 (Cote)
 Date
1846-1863
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°75

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
Cote
EDEP083/Q1 (Cote)
 Date
1847-1915
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
Résultat n°76

Entretien des pompes : bail, litige.
Cote
EDEP083/N5 (Cote)
 Date
1847-1864
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Entretien des pompes : bail, litige.
Résultat n°77

Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.
Cote
EDEP083/M11 (Cote)
 Date
1851-1932
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
Résultat n°78

Naissances, mariages, décès 1853-1862. Tables décennales 1853-1862.
Cote
EDEP083/E20 (Cote)
 Date
1853-1862.
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Naissances, mariages, décès 1853-1862. Tables décennales...
Résultat n°79

Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations de serment, inventaire du matériel, correspondance.
Cote
EDEP083/H8 (Cote)
 Date
1853-1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale et sapeurs pompiers
  • Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations...
Résultat n°80

Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.
Cote
EDEP083/O4 (Cote)
 Date
1855
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente par adjudication d'un emplacement près de la...