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  1. Résultat n°1

    Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
  2. Résultat n°2

    Exploitation des bois communaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Exploitation des bois communaux.
  3. Résultat n°3

    Baptêmes.

    Date

    1563-1577

    Cote

    EDEP083/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  4. Résultat n°4

    Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Souscription en faveur des blessés des armées françaises...
  5. Résultat n°5

    Baptêmes.

    Date

    1578-1661

    Cote

    EDEP083/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  6. Résultat n°6

    Sépultures 1633-1675 (lacunes oct. 1650-janv.1656, avril-déc. 1665, juin 1666-fév. 1669). Mariages sept. 1632-1675.

    Date

    1633-1675

    Cote

    EDEP083/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Sépultures 1633-1675 (lacunes oct. 1650-janv.1656,...
  7. Résultat n°7

    Baptêmes.

    Date

    1652-1675

    Cote

    EDEP083/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1676-1700

    Cote

    EDEP083/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1701-1725

    Cote

    EDEP083/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Compte des patrimoniaux.

    Date

    1703-1728

    Cote

    EDEP083/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Compte des patrimoniaux.
  11. Résultat n°11

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1726-1738

    Cote

    EDEP083/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1749

    Cote

    EDEP083/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1759

    Cote

    EDEP083/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1769

    Cote

    EDEP083/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Délibérations de la maison de ville : registre.

    Date

    1766-1790

    Cote

    EDEP083/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la maison de ville : registre.
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1779

    Cote

    EDEP083/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Enregistrement.

    Date

    1771-1844

    Cote

    EDEP083/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Enregistrement.
  18. Résultat n°18

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1780-1790

    Cote

    EDEP083/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP083/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  20. Résultat n°20

    1790-an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP083/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance.
    • 1790-an II
  21. Résultat n°21

    Tables décennales (naissances et décès uniquement) 1792-an X. Baptêmes, mariages, sépultures 1791-1792. Naissances et décès an II-an X.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP083/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales (naissances et décès uniquement)...
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP083/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
  23. Résultat n°23

    Contributions directes : instructions de 1872; nomination des répartiteurs 1825-1897; liste des 30 contribuables les plus imposés 1837-1875

    Date

    1792-1897

    Cote

    EDEP083/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contributions directes : instructions de 1872; nomination...
  24. Résultat n°24

    Mariages an III-an X. Tables décennales (mariages uniquement) 1792-an X.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP083/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Mariages an III-an X. Tables décennales (mariages uniquement)...
  25. Résultat n°25

    Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.

    Date

    1792-1873

    Cote

    EDEP083/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Extrait des registres de délibérations et des registres...
  26. Résultat n°26

    Engagés volontaires.

    Date

    1793-1888

    Cote

    EDEP083/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Engagés volontaires.
  27. Résultat n°27

    an II-an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP083/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance.
    • an II-an IV
  28. Résultat n°28

    Mouvements de troupe.

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEP083/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Mouvements de troupe.
  29. Résultat n°29

    Réparations à faire à des bâtiments communaux.

    Date

    1794

    Cote

    EDEP083/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
  30. Résultat n°30

    Suspension d'un agent municipal à Esvres.

    Date

    1794-1796

    Cote

    EDEP083/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Suspension d'un agent municipal à Esvres.
  31. Résultat n°31

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1793-an 3

    Cote

    EDEP083/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  32. Résultat n°32

    Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.

    Date

    an III-an VI

    Cote

    EDEP083/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une...
  33. Résultat n°33

    Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".

    Date

    1795-1799

    Cote

    EDEP083/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
  34. Résultat n°34

    Nomination de commissaires de guerre.

    Date

    1795

    Cote

    EDEP083/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Nomination de commissaires de guerre.
  35. Résultat n°35

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
  36. Résultat n°36

    Formation de municipalités de canton.

    Date

    an IV-an V

    Cote

    EDEP083/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Formation de municipalités de canton.
  37. Résultat n°37

    Adjudications de travaux sur le mail.

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Adjudications de travaux sur le mail.
  38. Résultat n°38

    Vente par adjudication de prés et d'arbres.

    Date

    1796-1883

    Cote

    EDEP083/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
  39. Résultat n°39

    Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
  40. Résultat n°40

    Lettre aux percepteurs du canton.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP083/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Lettre aux percepteurs du canton.
  41. Résultat n°41

    Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP083/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
  42. Résultat n°42

    Contribution foncière, répartition entre les communes.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP083/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contribution foncière, répartition entre les communes.
  43. Résultat n°43

    Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Réclamations de la commune de Cormery au département...
  44. Résultat n°44

    Aménagement de rues : démolition de deux portes.

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Aménagement de rues : démolition de deux portes.
  45. Résultat n°45

    Elections municipales : protestation.

    Date

    1797-1888

    Cote

    EDEP083/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales : protestation.
  46. Résultat n°46

    Abbaye : adjudication des baux.

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Abbaye : adjudication des baux.
  47. Résultat n°47

    Droits de plaçage et de pesage.

    Date

    an VI-1902

    Cote

    EDEP083/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droits de plaçage et de pesage.
  48. Résultat n°48

    Construction d'une prison : adjudication.

    Date

    1798

    Cote

    EDEP083/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Construction d'une prison : adjudication.
  49. Résultat n°49

    Contribution mobilière.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP083/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contribution mobilière.
  50. Résultat n°50

    Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.

    Date

    1799

    Cote

    EDEP083/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.
  51. Résultat n°51

    Délibérations du conseil général de la commune : registre.

    Date

    an 9-1846

    Cote

    EDEP083/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
  52. Résultat n°52

    Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages, décès. an XI-1812.

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP083/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages,...
  53. Résultat n°53

    Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.

    Date

    1807-1855

    Cote

    EDEP083/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
  54. Résultat n°54

    Naissances, mariages, décès 1813-1822. Tables décennales 1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP083/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1813-1822. Tables décennales...
  55. Résultat n°55

    Naissances, mariages, décès 1823-1832. Tables décennales 1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP083/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1823-1832. Tables décennales...
  56. Résultat n°56

    Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP083/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
  57. Résultat n°57

    Construction d'une mairie : travaux.

    Date

    1824-1892

    Cote

    EDEP083/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Construction d'une mairie : travaux.
  58. Résultat n°58

    Pesage des grains.

    Date

    1826-1857

    Cote

    EDEP083/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Pesage des grains.
  59. Résultat n°59

    Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la veuve Garnier à propos de la propriété d'un morceau du cours de l'Indre.

    Date

    1827-1830

    Cote

    EDEP083/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la...
  60. Résultat n°60

    Passeports pour l'intérieur.

    Date

    1828-1843

    Cote

    EDEP083/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Passeports pour l'intérieur.
  61. Résultat n°61

    Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance. Atelier de charité, travaux.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP083/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance....
  62. Résultat n°62

    Foires et marchés.

    Date

    1832-1879

    Cote

    EDEP083/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Foires et marchés.
  63. Résultat n°63

    Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher et des cloches, restauration du clocher.

    Date

    1832-1909

    Cote

    EDEP083/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher...
  64. Résultat n°64

    Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages, décès 1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP083/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages,...
  65. Résultat n°65

    Travaux effectués le long de la RN 143.

    Date

    1834-1893

    Cote

    EDEP083/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux effectués le long de la RN 143.
  66. Résultat n°66

    Justice militaire, condamnation d'un déserteur.

    Date

    1834-1836

    Cote

    EDEP083/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
  67. Résultat n°67

    Ecole communale, travaux.

    Date

    1839-1844

    Cote

    EDEP083/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole communale, travaux.
  68. Résultat n°68

    Etablissement de pompes publiques.

    Date

    1840-1896

    Cote

    EDEP083/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Etablissement de pompes publiques.
  69. Résultat n°69

    Chemins vicinaux, classement et entretien.

    Date

    1841-1887

    Cote

    EDEP083/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement et entretien.
  70. Résultat n°70

    Naissances, mariages, décès. 1843-1852 Tables décennales 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP083/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès. 1843-1852 Tables décennales...
  71. Résultat n°71

    Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.

    Date

    1844-1855

    Cote

    EDEP083/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire...
  72. Résultat n°72

    Demandes et arrêtés d'alignement, plans.

    Date

    1845-1882

    Cote

    EDEP083/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
  73. Résultat n°73

    Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer la fermeture des débits de boisson.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP083/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer...
  74. Résultat n°74

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1846-1863

    Cote

    EDEP083/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  75. Résultat n°75

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

    Date

    1847-1915

    Cote

    EDEP083/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
  76. Résultat n°76

    Entretien des pompes : bail, litige.

    Date

    1847-1864

    Cote

    EDEP083/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Entretien des pompes : bail, litige.
  77. Résultat n°77

    Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.

    Date

    1851-1932

    Cote

    EDEP083/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
  78. Résultat n°78

    Naissances, mariages, décès 1853-1862. Tables décennales 1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEP083/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1853-1862. Tables décennales...
  79. Résultat n°79

    Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations de serment, inventaire du matériel, correspondance.

    Date

    1853-1887

    Cote

    EDEP083/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations...
  80. Résultat n°80

    Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP083/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente par adjudication d'un emplacement près de la...