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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 avril 1790-2 thermidor an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP076/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 11 avril 1790-2 thermidor an II
  2. Résultat n°2

    1812-1837

    Date

    1812-1837

    Cote

    EDEP076/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1812-1837
  3. Résultat n°3

    mai 1838-février 1855

    Date

    1838-1855

    Cote

    EDEP076/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • mai 1838-février 1855
  4. Résultat n°4

    1904-1958

    Date

    1904-1958

    Cote

    EDEP076/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1904-1958
  5. Résultat n°5

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1957

    Cote

    EDEP076/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  6. Résultat n°6

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP076/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1806
  7. Résultat n°7

    1886-1921

    Date

    1886-1921

    Cote

    EDEP076/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1886-1921
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes du curé), lacunes 1642-1645. Sépultures 1630-1652. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1689 (les actes des années 1668 et 1669 sont en double) (folio 57 : acte de décès du curé), lacunes 1672, 1674.

    Date

    1630-1674

    Cote

    EDEP076/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes...
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1792

    Cote

    EDEP076/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Naissances.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP076/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances.
  11. Résultat n°11

    Mariages.

    Date

    1793-an XII

    Cote

    EDEP076/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  12. Résultat n°12

    Décès.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP076/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  13. Résultat n°13

    Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII, mariages 1792, an X, décès 1792).

    Date

    1792-1843

    Cote

    EDEP076/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII,...
  14. Résultat n°14

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP076/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP076/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1836

    Cote

    EDEP076/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Naissances.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP076/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances.
  18. Résultat n°18

    Mariages.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP076/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1691-1711

    Cote

    EDEP076/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Décès.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP076/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  21. Résultat n°21

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1712-1721

    Cote

    EDEP076/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  22. Résultat n°22

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1722-1731

    Cote

    EDEP076/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  23. Résultat n°23

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1732-1745

    Cote

    EDEP076/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1746-1755

    Cote

    EDEP076/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1765

    Cote

    EDEP076/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1775

    Cote

    EDEP076/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1776-1785

    Cote

    EDEP076/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Mouvements de la population : listes nominatives.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP076/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population : listes nominatives.
  29. Résultat n°29

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1856-1901

    Cote

    EDEP076/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  30. Résultat n°30

    Statistiques agricoles annuelles.

    Date

    1856-1860

    Cote

    EDEP076/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles.
  31. Résultat n°31

    Ravitaillement de la population civile en charbon (2 pièces).

    Date

    1917

    Cote

    EDEP076/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ravitaillement de la population civile en charbon (2...
  32. Résultat n°32

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  33. Résultat n°33

    Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP076/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
  34. Résultat n°34

    Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP076/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Renseignements concernant les maisons et usines en...
  35. Résultat n°35

    Contributions directes : rôles, avertissements

    Date

    1841-1868

    Cote

    EDEP076/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles, avertissements
  36. Résultat n°36

    Adjudication des contributions : jugement.

    Date

    an XI

    Cote

    EDEP076/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Adjudication des contributions : jugement.
  37. Résultat n°37

    Liste des 30 plus imposés de la commune.

    Date

    1844-1868

    Cote

    EDEP076/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des 30 plus imposés de la commune.
  38. Résultat n°38

    Nomination des répartiteurs : arrêtés.

    Date

    1859-1865

    Cote

    EDEP076/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Nomination des répartiteurs : arrêtés.
  39. Résultat n°39

    Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEP076/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution sur les voitures, remorques, chevaux,...
  40. Résultat n°40

    Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

    Date

    1919

    Cote

    EDEP076/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Transformation du bureau de poste en agence postale...
  41. Résultat n°41

    Atlas cadastral

    Date

    1837

    Cote

    EDEP076/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas cadastral
  42. Résultat n°42

    matrice, folio 1 à 440

    Cote

    EDEP076/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières.
    • matrice, folio 1 à 440
  43. Résultat n°43

    matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP076/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières.
    • matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires
  44. Résultat n°44

    1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP076/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1910
  45. Résultat n°45

    1911-1959

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP076/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1959
  46. Résultat n°46

    matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP076/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires
  47. Résultat n°47

    matrice, folio 523 à 963

    Cote

    EDEP076/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • matrice, folio 523 à 963
  48. Résultat n°48

    Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP076/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires...
  49. Résultat n°49

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1868-1903

    Cote

    EDEP076/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  50. Résultat n°50

    Extraits du registre matricule : relevé nominatif des bulletins individuels des citoyens de 20 à 35 ans.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP076/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Extraits du registre matricule : relevé nominatif des...
  51. Résultat n°51

    Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP076/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections des officiers, sous-officiers et caporaux...
  52. Résultat n°52

    Protestation contre le bombardement de Paris : affiche du préfet d'Indre-et-Loire.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP076/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Protestation contre le bombardement de Paris : affiche...
  53. Résultat n°53

    Hommes dits à la disposition de l'autorité militaire et classés dans les services auxiliaires : liste nominative.

    Date

    1883

    Cote

    EDEP076/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Hommes dits à la disposition de l'autorité militaire...
  54. Résultat n°54

    Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP076/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.
  55. Résultat n°55

    Hommes de 25 à 35 ans, recensés dans la commune et qui ne sont ni appelés, ni anciens militaires : état nominatif.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP076/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Hommes de 25 à 35 ans, recensés dans la commune et...
  56. Résultat n°56

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP076/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes.
  57. Résultat n°57

    Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP076/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.
  58. Résultat n°58

    Mariages entre militaires américains et femmes françaises : instructions.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP076/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mariages entre militaires américains et femmes françaises...
  59. Résultat n°59

    Contrôle général.

    Date

    1817

    Cote

    EDEP076/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle général.
  60. Résultat n°60

    Formation du jury de révision : liste du tirage.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP076/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Formation du jury de révision : liste du tirage.
  61. Résultat n°61

    Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée et sédentaire : liste de recensement.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP076/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée...
  62. Résultat n°62

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  63. Résultat n°63

    Circulation des nomades : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulation des nomades : listes nominatives.
  64. Résultat n°64

    Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes, souscription pour les victimes des inondations, correspondance, état des pertes de la commune.

    Date

    1843-1856

    Cote

    EDEP076/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inondations
    • Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes,...
  65. Résultat n°65

    Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).

    Date

    1911

    Cote

    EDEP076/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inondations
    • Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).
  66. Résultat n°66

    Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
  67. Résultat n°67

    Liste du jury.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP076/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury.
  68. Résultat n°68

    Vaccination : listes nominatives.

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEP076/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination : listes nominatives.
  69. Résultat n°69

    Listes électorales.

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEP076/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  70. Résultat n°70

    Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations à l'assemblée électorale, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1927-1936

    Cote

    EDEP076/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux...
  71. Résultat n°71

    Elections des délégués du bureau de bienfaisance : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1935

    Cote

    EDEP076/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections des délégués du bureau de bienfaisance :...
  72. Résultat n°72

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  73. Résultat n°73

    Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection des délégués : arrêté, liste des candidats, liste des électeurs, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, résultats, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP076/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection...
  74. Résultat n°74

    Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

    Date

    1847-1929

    Cote

    EDEP076/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination des cantonniers municipaux :...
  75. Résultat n°75

    Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux...
  76. Résultat n°76

    Conseil de la République : procès-verbaux d'élection des délégués au conseil départemental, résultat de l'élection

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Conseil de la République : procès-verbaux d'élection...
  77. Résultat n°77

    Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP076/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations...
  78. Résultat n°78

    Elections des députés : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP076/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des députés : procès-verbaux des opérations...
  79. Résultat n°79

    Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1905-1934

    Cote

    EDEP076/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux...
  80. Résultat n°80

    Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEP076/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers...