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115 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond : correspondance.

Date

1959-1960

Cote

EDEP074/Q5 (Cote)

Résultat n°2

Listes des pauvres recevant des secours du Bureau de bienfaisance.

Date

1856-1857

Cote

EDEP074/Q4 (Cote)

Résultat n°3

Registre de délibérations.

Date

1878-1911

Cote

EDEP074/Q3 (Cote)

Résultat n°4

Dons et legs : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP074/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.

Date

1781-1849

Cote

EDEP074/Q1 (Cote)

Résultat n°6

Fabrique : budgets et comptes.

Date

1845-1902

Cote

EDEP074/P1 (Cote)

Résultat n°7

Plantations d'arbres sur les rives de la Loire : acte de notoriété, correspondance.

Date

1854-1865

Cote

EDEP074/O9 (Cote)

Résultat n°8

Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1861-1928

Cote

EDEP074/O8 (Cote)

Résultat n°9

Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.

Date

1858-1888

Cote

EDEP074/O7 (Cote)

Résultat n°10

Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement : rapport de l'ingénieur, plan (1874), correspondance.

Date

1843-1874

Cote

EDEP074/O6 (Cote)

Résultat n°11

Chemin de fer de Tours à Nantes, ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles : plans, correspondance.

Date

1885-1892

Cote

EDEP074/O5 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

Date

1867-1950

Cote

EDEP074/O4 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

Date

1849-1934

Cote

EDEP074/O3 (Cote)

Résultat n°14

Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.

Date

1838-1844

Cote

EDEP074/O2 (Cote)

Résultat n°15

Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

Date

1837-1908

Cote

EDEP074/O1 (Cote)

Résultat n°16

Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.

Date

1810-1909

Cote

EDEP074/N1 (Cote)

Résultat n°17

Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

Date

1906-1910

Cote

EDEP074/M3 (Cote)

Résultat n°18

Presbytère : plan calque sur toile.

Date

1850

Cote

EDEP074/M2 (Cote)

Résultat n°19

Horloge, adjudication pour le montage et l'entretien : devis, correspondance.

Date

1812-1891

Cote

EDEP074/M1 (Cote)

Résultat n°20

Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

Date

1875-1905

Cote

EDEP074/L2 (Cote)