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  1. Résultat n°1

    Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond : correspondance.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP074/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond :...
  2. Résultat n°2

    Listes des pauvres recevant des secours du Bureau de bienfaisance.

    Date

    1856-1857

    Cote

    EDEP074/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Listes des pauvres recevant des secours du Bureau de...
  3. Résultat n°3

    Registre de délibérations.

    Date

    1878-1911

    Cote

    EDEP074/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre de délibérations.
  4. Résultat n°4

    Dons et legs : correspondance.

    Cote

    EDEP074/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Dons et legs : correspondance.
  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.

    Date

    1781-1849

    Cote

    EDEP074/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations...
  6. Résultat n°6

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1845-1902

    Cote

    EDEP074/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  7. Résultat n°7

    Plantations d'arbres sur les rives de la Loire : acte de notoriété, correspondance.

    Date

    1854-1865

    Cote

    EDEP074/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Plantations d'arbres sur les rives de la Loire : acte...
  8. Résultat n°8

    Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1861-1928

    Cote

    EDEP074/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire...
  9. Résultat n°9

    Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.

    Date

    1858-1888

    Cote

    EDEP074/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges...
  10. Résultat n°10

    Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement : rapport de l'ingénieur, plan (1874), correspondance.

    Date

    1843-1874

    Cote

    EDEP074/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement :...
  11. Résultat n°11

    Chemin de fer de Tours à Nantes, ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles : plans, correspondance.

    Date

    1885-1892

    Cote

    EDEP074/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer de Tours à Nantes, ligne de Port-Boulet...
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

    Date

    1849-1934

    Cote

    EDEP074/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
  14. Résultat n°14

    Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.

    Date

    1838-1844

    Cote

    EDEP074/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande et moyenne communication, classement...
  15. Résultat n°15

    Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

    Date

    1837-1908

    Cote

    EDEP074/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
  16. Résultat n°16

    Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.

    Date

    1810-1909

    Cote

    EDEP074/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains)...
  17. Résultat n°17

    Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEP074/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
  18. Résultat n°18

    Presbytère : plan calque sur toile.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP074/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère : plan calque sur toile.
  19. Résultat n°19

    Horloge, adjudication pour le montage et l'entretien : devis, correspondance.

    Date

    1812-1891

    Cote

    EDEP074/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Horloge, adjudication pour le montage et l'entretien...
  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

    Date

    1875-1905

    Cote

    EDEP074/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur pour la commune et le...