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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond : correspondance.
Cote
EDEP074/Q5 (Cote)
 Date
1959-1960
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond :...
Résultat n°2

Listes des pauvres recevant des secours du Bureau de bienfaisance.
Cote
EDEP074/Q4 (Cote)
 Date
1856-1857
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Listes des pauvres recevant des secours du Bureau de...
Résultat n°3

Registre de délibérations.
Cote
EDEP074/Q3 (Cote)
 Date
1878-1911
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Registre de délibérations.
Résultat n°4

Dons et legs : correspondance.
Cote
EDEP074/Q2 (Cote)
 Date- Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Dons et legs : correspondance.
Résultat n°5

Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.
Cote
EDEP074/Q1 (Cote)
 Date
1781-1849
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif, délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations...
Résultat n°6

Fabrique : budgets et comptes.
Cote
EDEP074/P1 (Cote)
 Date
1845-1902
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budgets et comptes.
Résultat n°7

Plantations d'arbres sur les rives de la Loire : acte de notoriété, correspondance.
Cote
EDEP074/O9 (Cote)
 Date
1854-1865
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Plantations d'arbres sur les rives de la Loire : acte...
Résultat n°8

Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
EDEP074/O8 (Cote)
 Date
1861-1928
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire...
Résultat n°9

Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.
Cote
EDEP074/O7 (Cote)
 Date
1858-1888
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, tarif, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges...
Résultat n°10

Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement : rapport de l'ingénieur, plan (1874), correspondance.
Cote
EDEP074/O6 (Cote)
 Date
1843-1874
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement :...
Résultat n°11

Chemin de fer de Tours à Nantes, ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles : plans, correspondance.
Cote
EDEP074/O5 (Cote)
 Date
1885-1892
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer de Tours à Nantes, ligne de Port-Boulet...
Résultat n°12

Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.
Cote
EDEP074/O4 (Cote)
 Date
1867-1950
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
Résultat n°13

Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.
Cote
EDEP074/O3 (Cote)
 Date
1849-1934
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, rapport d'expertise, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
Résultat n°14

Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.
Cote
EDEP074/O2 (Cote)
 Date
1838-1844
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, rapport d'expertise, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande et moyenne communication, classement...
Résultat n°15

Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.
Cote
EDEP074/O1 (Cote)
 Date
1837-1908
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, arrêté préfectoral, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
Résultat n°16

Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.
Cote
EDEP074/N1 (Cote)
 Date
1810-1909
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains)...
Résultat n°17

Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.
Cote
EDEP074/M3 (Cote)
 Date
1906-1910
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
  • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
Résultat n°18

Presbytère : plan calque sur toile.
Cote
EDEP074/M2 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère : plan calque sur toile.
Résultat n°19

Horloge, adjudication pour le montage et l'entretien : devis, correspondance.
Cote
EDEP074/M1 (Cote)
 Date
1812-1891
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
  • Horloge, adjudication pour le montage et l'entretien...
Résultat n°20

Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.
Cote
EDEP074/L2 (Cote)
 Date
1875-1905
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion du receveur pour la commune et le...