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115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de sections.

    Cote

    EDEP064/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections.
  2. Résultat n°2

    sections A-B

    Cote

    EDEP064/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections A-B
  3. Résultat n°3

    folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par...
  4. Résultat n°4

    folios 493 à 992.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 493 à 992.
  5. Résultat n°5

    sections C-D

    Cote

    EDEP064/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections C-D
  6. Résultat n°6

    Assistance aux tuberculeux : affiche.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP064/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux tuberculeux : affiche.
  7. Résultat n°7

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP064/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties.
    • Propriétés bâties : matrice.
  8. Résultat n°8

    Elections municipales

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEP064/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections municipales
  9. Résultat n°9

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1817-1965

    Cote

    EDEP064/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  10. Résultat n°10

    Conseil général

    Date

    1864-1964

    Cote

    EDEP064/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil général
  11. Résultat n°11

    1947-1963

    Date

    1947-1963

    Cote

    EDEP064/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1947-1963
  12. Résultat n°12

    Vaccinations, recensement : listes.

    Date

    1905-1961

    Cote

    EDEP064/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, recensement : listes.
  13. Résultat n°13

    Plébiscites et référendums

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP064/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Plébiscites et référendums
  14. Résultat n°14

    Etrangers, enregistrement : fiches.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEP064/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, enregistrement : fiches.
  15. Résultat n°15

    Elections législatives

    Date

    1856-1958

    Cote

    EDEP064/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections législatives
  16. Résultat n°16

    Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages de guerre : états numériques, bordereaux de tickets.

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP064/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages...
  17. Résultat n°17

    Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

    Date

    1892-1957

    Cote

    EDEP064/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Construction nouvelle, reconstruction, addition de...
  18. Résultat n°18

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  19. Résultat n°19

    1920-1954

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEP064/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1920-1954
  20. Résultat n°20

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  21. Résultat n°21

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1867-1954

    Cote

    EDEP064/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  22. Résultat n°22

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  23. Résultat n°23

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP064/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  24. Résultat n°24

    Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.

    Date

    1912-1951

    Cote

    EDEP064/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
  25. Résultat n°25

    Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP064/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
  26. Résultat n°26

    Service de désinfection, déclaration de maladies : registre.

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP064/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Service de désinfection, déclaration de maladies :...
  27. Résultat n°27

    Contributions directes : rôle, état.

    Date

    1815-1948

    Cote

    EDEP064/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contributions directes : rôle, état.
  28. Résultat n°28

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation.

    Date

    1843-1947

    Cote

    EDEP064/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
  29. Résultat n°29

    Courrier, enregistrement : cahier.

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEP064/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Courrier, enregistrement : cahier.
  30. Résultat n°30

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  31. Résultat n°31

    Conseil de la République

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil de la République
  32. Résultat n°32

    Assistance médicale gratuite : registre.

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEP064/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : registre.
  33. Résultat n°33

    Décès, enregistrement : registre.

    Date

    1892-1945

    Cote

    EDEP064/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès, enregistrement : registre.
  34. Résultat n°34

    1916-1945

    Date

    1916-1945

    Cote

    EDEP064/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1916-1945
  35. Résultat n°35

    Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

    Date

    1906-1944

    Cote

    EDEP064/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
  36. Résultat n°36

    Délits, plaintes, enregistrement : cahier.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP064/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
  37. Résultat n°37

    1878-1943

    Date

    1878-1943

    Cote

    EDEP064/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1878-1943
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEP064/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des...
  39. Résultat n°39

    Mandats, enregistrement : registre.

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEP064/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandats, enregistrement : registre.
  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles : questionnaires.

    Date

    1907-1941

    Cote

    EDEP064/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : questionnaires.
  41. Résultat n°41

    Carte d'identité, demandes : registre.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP064/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Carte d'identité, demandes : registre.
  42. Résultat n°42

    Chevaux, mulets, voitures et automobiles, réquisitions : registre.

    Date

    1875-1939

    Cote

    EDEP064/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures et automobiles, réquisitions...
  43. Résultat n°43

    Conseils d'arrondissement

    Date

    1864-1934

    Cote

    EDEP064/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseils d'arrondissement
  44. Résultat n°44

    Dénombrement de la population : liste nominative.

    Date

    1816-1931

    Cote

    EDEP064/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : liste nominative.
  45. Résultat n°45

    Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

    Date

    1870-1931

    Cote

    EDEP064/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, commission administrative,...
  46. Résultat n°46

    Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEP064/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbal...
  47. Résultat n°47

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  48. Résultat n°48

    Surveillance médicale des écoles : registre.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles : registre.
  49. Résultat n°49

    Armée territoriale, mobilisation, cantonnement, recensement des troupes : listes, correspondance.

    Date

    1859-1929

    Cote

    EDEP064/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée territoriale, mobilisation, cantonnement, recensement...
  50. Résultat n°50

    Protection des enfants du 1er âge : déclaration des parents ou ayants droit, déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1889-1928

    Cote

    EDEP064/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : déclaration des...
  51. Résultat n°51

    Mandements : état.

    Date

    1811-1927

    Cote

    EDEP064/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Mandements : état.
  52. Résultat n°52

    Allocations militaires : liste.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP064/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Allocations militaires : liste.
  53. Résultat n°53

    Arbres, vente, abattage : cahier des charges.

    Date

    1841-1925

    Cote

    EDEP064/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arbres, vente, abattage : cahier des charges.
  54. Résultat n°54

    Elections sénatoriales

    Date

    1876-1923

    Cote

    EDEP064/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections sénatoriales
  55. Résultat n°55

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  56. Résultat n°56

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  57. Résultat n°57

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  58. Résultat n°58

    Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement : fiche familiale, acte de notoriété d'un réfugié, liste de rationnement, télégrammes

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP064/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement :...
  59. Résultat n°59

    Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal de réception des travaux, délibérations, plans.

    Date

    1843-1913

    Cote

    EDEP064/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal...
  60. Résultat n°60

    folios 483 à 1070

    Date

    1826-1911

    Cote

    EDEP064/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés foncières : matrices.
    • folios 483 à 1070
  61. Résultat n°61

    folios 1071 à 1517

    Date

    1826-1911

    Cote

    EDEP064/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés foncières : matrices.
    • folios 1071 à 1517
  62. Résultat n°62

    Eglise, réparations : soumissions.

    Date

    1911

    Cote

    EDEP064/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, réparations : soumissions.
  63. Résultat n°63

    Ecole, construction, agrandissement : devis, factures, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1844-1903

    Cote

    EDEP064/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, construction, agrandissement : devis, factures,...
  64. Résultat n°64

    Enseignants, nomination : correspondance.

    Date

    1897-1899

    Cote

    EDEP064/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enseignants, nomination : correspondance.
  65. Résultat n°65

    Mobilier de l'école : inventaire.

    Date

    1884-1896

    Cote

    EDEP064/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier de l'école : inventaire.
  66. Résultat n°66

    Personnel communal, commission du cantonnier communal : état (1850-1855) ; nomination de l'institutrice (1896) : arrêté.

    Date

    1850-1896

    Cote

    EDEP064/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, commission du cantonnier communal...
  67. Résultat n°67

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1856-1895

    Cote

    EDEP064/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  68. Résultat n°68

    Sinistres, enregistrement : état.

    Date

    1894

    Cote

    EDEP064/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, enregistrement : état.
  69. Résultat n°69

    Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.

    Date

    1893

    Cote

    EDEP064/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Claise, syndicat de curage, création...
  70. Résultat n°70

    Actes notariés et exploits d'huissiers.

    Date

    1818-1889

    Cote

    EDEP064/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et exploits d'huissiers.
  71. Résultat n°71

    Cimetière, réparations : devis, souscriptions.

    Date

    1881-1887

    Cote

    EDEP064/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, réparations : devis, souscriptions.
  72. Résultat n°72

    Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur-Claise, expropriation : jugement d'expropriation, plans, procès-verbal de récolement des ouvrages.

    Date

    1881-1887

    Cote

    EDEP064/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur-Claise,...
  73. Résultat n°73

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  74. Résultat n°74

    Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.

    Date

    1834-1881

    Cote

    EDEP064/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
  75. Résultat n°75

    Hospice : état des personnes admises.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP064/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice : état des personnes admises.
  76. Résultat n°76

    Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.

    Date

    1867-1878

    Cote

    EDEP064/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...
  77. Résultat n°77

    1815-1877

    Date

    1815-1877

    Cote

    EDEP064/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1815-1877
  78. Résultat n°78

    Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception des travaux, devis, délibération, plan.

    Date

    1856-1875

    Cote

    EDEP064/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception...
  79. Résultat n°79

    1815-1875

    Date

    1815-1875

    Cote

    EDEP064/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1815-1875
  80. Résultat n°80

    Enseignement gratuit : liste des enfants admis.

    Date

    1865-1873

    Cote

    EDEP064/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enseignement gratuit : liste des enfants admis.