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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°2

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°3

Listes électorales.
Cote
EDEP064/K1 (Cote)
 Date
1837-1956
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
Résultat n°4

Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°5

Allocations militaires : liste.
Cote
EDEP064/H3 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Allocations militaires : liste.
Résultat n°6

Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Cote
EDEP064/G25 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Résultat n°7

Allocations aux familles des militaires : dossier.
Cote
EDEP064/Q4 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles des militaires : dossier.
Résultat n°8

1876-1919
Cote
EDEP064/L2 (Cote)
 Date
1876-1919
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1876-1919
Résultat n°9

Mobilisation : fascicule.
Cote
EDEP064/H4 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mobilisation : fascicule.
Résultat n°10

Cadastre révolutionnaire : matrices.
Cote
EDEP064/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire : matrices.
Résultat n°11

Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.
Cote
EDEP064/I10 (Cote)
 Date
1902-1952
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
Résultat n°12

Surveillance médicale des écoles : registre.
Cote
EDEP064/I7 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance médicale des écoles : registre.
Résultat n°13

Conseils d'arrondissement
Cote
EDEP064/K6 (Cote)
 Date
1864-1934
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseils d'arrondissement
Résultat n°14

Lois
Cote
EDEP064/A1 (Cote)
 Date
1789-1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°15

Elections législatives
Cote
EDEP064/K3 (Cote)
 Date
1856-1958
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections législatives
Résultat n°16

Lois
Cote
EDEP064/A9 (Cote)
 Date
1793-1794
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°17

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP064/E2 (Cote)
 Date
1731-1770
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°18

Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
Cote
EDEP064/H8 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
Résultat n°19

Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.
Cote
EDEP064/H7 (Cote)
 Date
1830-1871
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
Résultat n°20

Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
Cote
EDEP064/R3 (Cote)
 Date
1865-1873
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
Résultat n°21

Lois
Cote
EDEP064/A3 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°22

1815-1877
Cote
EDEP064/G17 (Cote)
 Date
1815-1877
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1815-1877
Résultat n°23

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP064/I6 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°24

folios 483 à 1070
Cote
EDEP064/G8 (Cote)
 Date
1826-1911
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés foncières : matrices.
  • folios 483 à 1070
Résultat n°25

Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception des travaux, devis, délibération, plan.
Cote
EDEP064/O1 (Cote)
 Date
1856-1875
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception...
Résultat n°26

Vaccinations, recensement : listes.
Cote
EDEP064/I8 (Cote)
 Date
1905-1961
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations, recensement : listes.
Résultat n°27

Evaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Preuilly-sur-Claise : tableau comparatif.
Cote
EDEP064/G7 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
Résultat n°28

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D3 (Cote)
 Date
1927-1951
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°29

1920-1954
Cote
EDEP064/L3 (Cote)
 Date
1920-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1920-1954
Résultat n°30

Actes notariés et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP064/S2 (Cote)
 Date
1818-1889
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et exploits d'huissiers.
Résultat n°31

Décès, enregistrement : registre.
Cote
EDEP064/H5 (Cote)
 Date
1892-1945
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Décès, enregistrement : registre.
Résultat n°32

Mouvement de la population : état.
Cote
EDEP064/F1 (Cote)
 Date
1856-1895
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
Résultat n°33

Lois
Cote
EDEP064/A6 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°34

Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement : fiche familiale, acte de notoriété d'un réfugié, liste de rationnement, télégrammes
Cote
EDEP064/H9 (Cote)
 Date
1914-1919
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, acte authentique, liste, télégramme

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement :...
Résultat n°35

Etats de sections.
Cote
EDEP064/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections.
Résultat n°36

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D1 (Cote)
 Date
1790-1803
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°37

Mandats, enregistrement : registre.
Cote
EDEP064/L4 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mandats, enregistrement : registre.
Résultat n°38

Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Cote
EDEP064/K9 (Cote)
 Date
1843-1947
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Résultat n°39

Tables décennales 1803-1842.
Cote
EDEP064/E8 (Cote)
 Date
1803-1842
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Tables décennales 1803-1842.
Résultat n°40

Conseil de la République
Cote
EDEP064/K5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseil de la République
Résultat n°41

Patentes : rôle des droits de patentes.
Cote
EDEP064/G19 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Patentes : rôle des droits de patentes.
Résultat n°42

Elections municipales
Cote
EDEP064/K8 (Cote)
 Date
1876-1965
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections municipales
Résultat n°43

Recensement militaire : tableaux.
Cote
EDEP064/H1 (Cote)
 Date
1817-1965
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire : tableaux.
Résultat n°44

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.
Cote
EDEP064/M1 (Cote)
 Date
1913-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, contrat

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
Résultat n°45

sections A-B
Cote
EDEP064/G12 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections A-B
Résultat n°46

Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal de réception des travaux, délibérations, plans.
Cote
EDEP064/O3 (Cote)
 Date
1843-1913
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal...
Résultat n°47

folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP064/G14 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par...
Résultat n°48

Sinistres, enregistrement : état.
Cote
EDEP064/I2 (Cote)
 Date
1894
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres, enregistrement : état.
Résultat n°49

Cimetière, réparations : devis, souscriptions.
Cote
EDEP064/M3 (Cote)
 Date
1881-1887
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, réparations : devis, souscriptions.
Résultat n°50

Courrier, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP064/D4 (Cote)
 Date
1945-1947
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Courrier, enregistrement : cahier.
Résultat n°51

Naissances, mariages, décès 1811-1830.
Cote
EDEP064/E5 (Cote)
 Date
1811-1830
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès 1811-1830.
Résultat n°52

1916-1945
Cote
EDEP064/F6 (Cote)
 Date
1916-1945
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
  • 1916-1945
Résultat n°53

Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages de guerre : états numériques, bordereaux de tickets.
Cote
EDEP064/H10 (Cote)
 Date
1939-1958
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages...
Résultat n°54

Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
Cote
EDEP064/G10 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties.
  • Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
Résultat n°55

Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.
Cote
EDEP064/O6 (Cote)
 Date
1893
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière de la Claise, syndicat de curage, création...
Résultat n°56

Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire : annales.
Cote
EDEP064/F3 (Cote)
 Date
1821-1826
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
presse institutionnelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire...
Résultat n°57

Lois
Cote
EDEP064/A4 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°58

Lois
Cote
EDEP064/A5 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°59

Mobilier de l'école : inventaire.
Cote
EDEP064/R2 (Cote)
 Date
1884-1896
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Mobilier de l'école : inventaire.
Résultat n°60

Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.
Cote
EDEP064/O2 (Cote)
 Date
1867-1878
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport d'expertise, délibération

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...
Résultat n°61

Registre des augmentations et des diminutions.
Cote
EDEP064/G4 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des augmentations et des diminutions.
Résultat n°62

Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.
Cote
EDEP064/I3 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
Résultat n°63

Protection des enfants du 1er âge : déclaration des parents ou ayants droit, déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.
Cote
EDEP064/Q7 (Cote)
 Date
1889-1928
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge : déclaration des...
Résultat n°64

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.
Cote
EDEP064/F4 (Cote)
 Date
1906-1944
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
Résultat n°65

Dénombrement de la population : liste nominative.
Cote
EDEP064/F2 (Cote)
 Date
1816-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : liste nominative.
Résultat n°66

Lois
Cote
EDEP064/A7 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°67

1878-1943
Cote
EDEP064/G18 (Cote)
 Date
1878-1943
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1878-1943
Résultat n°68

1947-1963
Cote
EDEP064/F7 (Cote)
 Date
1947-1963
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
  • 1947-1963
Résultat n°69

Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP064/I1 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
Résultat n°70

folios 493 à 992.
Cote
EDEP064/G15 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 493 à 992.
Résultat n°71

Supplément aux contributions : rôle.
Cote
EDEP064/G5 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Supplément aux contributions : rôle.
Résultat n°72

Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).
Cote
EDEP064/S1 (Cote)
 Date
1622-1763
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
Résultat n°73

Département, délibérations : extraits.
Cote
EDEP064/B1 (Cote)
 Date
1790-1800
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Département, délibérations : extraits.
Résultat n°74

Contribution foncière : matrice de rôle.
Cote
EDEP064/G6 (Cote)
 Date
1791-1820
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière : matrice de rôle.
Résultat n°75

Carte d'identité, demandes : registre.
Cote
EDEP064/I4 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Carte d'identité, demandes : registre.
Résultat n°76

Plébiscites et référendums
Cote
EDEP064/K2 (Cote)
 Date
1870-1961
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Plébiscites et référendums
Résultat n°77

Enseignants, nomination : correspondance.
Cote
EDEP064/R1 (Cote)
 Date
1897-1899
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enseignants, nomination : correspondance.
Résultat n°78

Ecole, construction, agrandissement : devis, factures, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
EDEP064/M4 (Cote)
 Date
1844-1903
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, construction, agrandissement : devis, factures,...
Résultat n°79

Service de désinfection, déclaration de maladies : registre.
Cote
EDEP064/I9 (Cote)
 Date
1909-1949
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Service de désinfection, déclaration de maladies :...
Résultat n°80

Mandements : état.
Cote
EDEP064/G23 (Cote)
 Date
1811-1927
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Mandements : état.