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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes notariés et exploits d'huissiers.

    Date

    1818-1889

    Cote

    EDEP064/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et exploits d'huissiers.
  2. Résultat n°2

    Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).

    Date

    1622-1763

    Cote

    EDEP064/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
  3. Résultat n°3

    Enseignement gratuit : liste des enfants admis.

    Date

    1865-1873

    Cote

    EDEP064/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
  4. Résultat n°4

    Mobilier de l'école : inventaire.

    Date

    1884-1896

    Cote

    EDEP064/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier de l'école : inventaire.
  5. Résultat n°5

    Enseignants, nomination : correspondance.

    Date

    1897-1899

    Cote

    EDEP064/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enseignants, nomination : correspondance.
  6. Résultat n°6

    Protection des enfants du 1er âge : déclaration des parents ou ayants droit, déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1889-1928

    Cote

    EDEP064/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : déclaration des...
  7. Résultat n°7

    Assistance aux tuberculeux : affiche.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP064/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux tuberculeux : affiche.
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite : registre.

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEP064/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : registre.
  9. Résultat n°9

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1867-1954

    Cote

    EDEP064/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  11. Résultat n°11

    Hospice : état des personnes admises.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP064/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice : état des personnes admises.
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

    Date

    1870-1931

    Cote

    EDEP064/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, commission administrative,...
  13. Résultat n°13

    Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.

    Date

    1834-1881

    Cote

    EDEP064/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
  14. Résultat n°14

    Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.

    Date

    1893

    Cote

    EDEP064/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Claise, syndicat de curage, création...
  15. Résultat n°15

    Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur-Claise, expropriation : jugement d'expropriation, plans, procès-verbal de récolement des ouvrages.

    Date

    1881-1887

    Cote

    EDEP064/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur-Claise,...
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEP064/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal de réception des travaux, délibérations, plans.

    Date

    1843-1913

    Cote

    EDEP064/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal...
  18. Résultat n°18

    Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.

    Date

    1867-1878

    Cote

    EDEP064/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...
  19. Résultat n°19

    Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception des travaux, devis, délibération, plan.

    Date

    1856-1875

    Cote

    EDEP064/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception...
  20. Résultat n°20

    Arbres, vente, abattage : cahier des charges.

    Date

    1841-1925

    Cote

    EDEP064/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arbres, vente, abattage : cahier des charges.
  21. Résultat n°21

    Ecole, construction, agrandissement : devis, factures, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1844-1903

    Cote

    EDEP064/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, construction, agrandissement : devis, factures,...
  22. Résultat n°22

    Cimetière, réparations : devis, souscriptions.

    Date

    1881-1887

    Cote

    EDEP064/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, réparations : devis, souscriptions.
  23. Résultat n°23

    Eglise, réparations : soumissions.

    Date

    1911

    Cote

    EDEP064/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, réparations : soumissions.
  24. Résultat n°24

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  25. Résultat n°25

    Mandats, enregistrement : registre.

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEP064/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandats, enregistrement : registre.
  26. Résultat n°26

    1920-1954

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEP064/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1920-1954
  27. Résultat n°27

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  28. Résultat n°28

    1815-1875

    Date

    1815-1875

    Cote

    EDEP064/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1815-1875
  29. Résultat n°29

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation.

    Date

    1843-1947

    Cote

    EDEP064/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
  30. Résultat n°30

    Elections municipales

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEP064/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections municipales
  31. Résultat n°31

    Conseil général

    Date

    1864-1964

    Cote

    EDEP064/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil général
  32. Résultat n°32

    Conseils d'arrondissement

    Date

    1864-1934

    Cote

    EDEP064/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseils d'arrondissement
  33. Résultat n°33

    Conseil de la République

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil de la République
  34. Résultat n°34

    Elections sénatoriales

    Date

    1876-1923

    Cote

    EDEP064/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections sénatoriales
  35. Résultat n°35

    Elections législatives

    Date

    1856-1958

    Cote

    EDEP064/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections législatives
  36. Résultat n°36

    Plébiscites et référendums

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP064/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Plébiscites et référendums
  37. Résultat n°37

    Personnel communal, commission du cantonnier communal : état (1850-1855) ; nomination de l'institutrice (1896) : arrêté.

    Date

    1850-1896

    Cote

    EDEP064/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, commission du cantonnier communal...
  38. Résultat n°38

    Tribunal de commerce : liste du jury.

    Date

    1848-1872

    Cote

    EDEP064/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Tribunal de commerce : liste du jury.
  39. Résultat n°39

    Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.

    Date

    1912-1951

    Cote

    EDEP064/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
  40. Résultat n°40

    Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEP064/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbal...